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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2101112_20230216
16 février 2023
16 février 2023
Délibéré après l'audience du 2 février 2023, à laquelle siégeaient : Mme Galle, présidente, Mme Pellerin, première conseillère, Mme Bazin, conseillère.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2101114_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Bazin, rapporteure. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2003867_20230216
16 février 2023
16 février 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bazin, rapporteure, - et les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2203390_20220719
19 juillet 2022
19 juillet 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme D ; - les observations de Me Bazin représentant M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100758_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
Délibéré après l'audience du 9 mars 2023, à laquelle siégeaient : Mme Galle, présidente, Mme Pellerin, première conseillère, Mme Bazin, conseillère.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2102300_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
A été entendu, au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Bazin, rapporteure. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2101884_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
Délibéré après l'audience du 8 décembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Galle, présidente, Mme Pellerin, conseillère, Mme Bazin, conseillère.
Source officiellePROCEDURES 96 H H / 48 H
DTA_2401505_20240425
25 avril 2024
25 avril 2024
A C, représenté par Me Bazin, demande au tribunal : 1°) de l'admettre à l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 12 mars 2024 par lequel le préfet de l'Hérault l'a obligé à quitter
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2303035_20230531
31 mai 2023
31 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Encontre, juge des référés, - et les observations de Me Bazin, pour Mme B A.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300081_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bazin, rapporteure, - et les observations de Me Pereira, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre sociale
627df8c90d41e0057d43e3fd
11 mai 2022
11 mai 2022
LA POSTE GV/MLM Demande en exécution d'engagements conventionnels ou tendant à sanctionner leur inexécution G à Me ERHARD et Me DAURIAC, le 11/
Source officiellePROCEDURES 96 H H / 48 H
DTA_2206403_20230119
19 janvier 2023
19 janvier 2023
E A, représenté par Me Bazin, demande au tribunal : 1°) de l'admettre à l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 22 novembre 2022 par lequel le préfet de l'Hérault l'a obligé
Source officielle1ère Chambre
6034e77391f9231211935175
6 septembre 2016
6 septembre 2016
[K] [H] né le [Date naissance 1] 1940 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Jean-Jacques BAZILLE de la SELARL BAZILLE/TESSIER/PRENEUX, Postulant, avocat au barreau de RENNES
Source officielleCour d'Appel
6253c8c6bd3db21cbdd863ae
5 septembre 2002
5 septembre 2002
Bazin, alors que le proviseur du Lycée Bazin a indiqué que l'examen invoqué par M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca13bd3db21cbdd89f8c
16 octobre 2007
16 octobre 2007
JPLR, agissant par la personne de sa gérante domiciliée en cette qualité audit siège Mané Diarhen 56700 KERVIGNAC représentée par la SCP BAZILLE J.
Source officielleCour d'Appel
6253cd82bd3db21cbdd938d4
13 janvier 2017
13 janvier 2017
Représentée et assistée sur l'audience par Me Evelyne PERSENOT-LOUIS de la SCP SCP BAZIN-PERSENOT-LOUIS SIGNORET CARLO-VIGOUROUX, avocat au barreau d'AUXERRE Monsieur Philippe, Henri X... né le 14 Mars
Source officielle2ème chambre
DTA_2101254_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
En 2017, elle a été affectée au lycée François Bazin de Charleville-Mézières. En 2018, elle devient la responsable de proximité-cheffe de cuisine au sein de cet établissement.
Source officielle2ème chambre
DTA_2202031_20220704
4 juillet 2022
4 juillet 2022
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de l'Etat le versement à Me Bazin, avocate de M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2406770_20250204
4 février 2025
4 février 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 25 novembre 2024, Mme B A, représentée par Me Bazin, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 6 juin 2024 par lequel le préfet de l'Hérault
Source officielle2ème chambre
DTA_2407005_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pater, rapporteure ; - et les observations de Me Misslin, substituant Me Bazin, représentant M. A.
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