AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE A
634e41d2dfc182adff7ad572
17 octobre 2022
17 octobre 2022
ZOTTA, avocat au barreau de LYON INTIMES Nous, Joëlle DOAT, Présidente, chargée de la mise en état, assistée de Morgane GARCES, Greffière Vu la procédure en instance d'appel inscrite au répertoire
Source officielle5e Chambre
635237d18c924eadffcc4b4a
20 octobre 2022
20 octobre 2022
: [5] agissant en sa qualité de représentant légal [Adresse 1] [Localité 3] ni comparante, ni représentée APPELANTE à : S.A. [7] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Morgane
Source officielleChambre 05
69f233f9cdc6046d47fb6ced
23 janvier 2025
23 janvier 2025
[N] [A] [X],Président du conseil d'administration, [Adresse 2] comparant par Me MORGANE GREVELLEC [Adresse 3] (75E2122) DEFENDEUR(S) : * SAS USU LM [Adresse 4] Représentant légal : M.
Source officielleChambre 05
69f2d540cdc6046d470aaaed
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Laurent WITTMANN, Président, [Adresse 2] comparant par Me MORGANE GREVELLEC [Adresse 3][Localité 1]) DEFENDEUR(S) : * SARL STB SOCIETE DES TRAVAUX DU BATIMENT [Adresse 4] Représentant légal : M.
Source officielleChambre 05
69f549f2cdc6046d4746bab8
16 avril 2026
16 avril 2026
Laurent WITTMANN, Président, [Adresse 2] comparant par Me MORGANE GREVELLEC [Adresse 3] ([Adresse 4] DEFENDEUR(S) : * SAS SUPER ALIMENTATION [Adresse 5] Représentant légal : M.
Source officiellechambre 1-14
69d46b0fcdc6046d475b7fd4
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Maître Stéphane SERVANT, avocat (toque E2233) ET : SAS ELSAN, dont le siège social est [Adresse 2] - RCS B 802798934 Partie défenderesse : comparant par la société ARST AVOCATS représentée par Maître Morgan
Source officielleAFFAIRE COURANTE
6a0f50fecdc6046d477b9959
13 mai 2026
13 mai 2026
dispositions de l'Article 452 du Code de Procédure Civile, assisté de Marine LAURENT, Commis Greffier, du jugement rendu dans la cause d'entre : Demandeur : OCSEA (SAS) [Adresse 1] Représentant : Maître Morgane
Source officielleRETENTIONS
686dfb27002316e0ca849096
8 juillet 2025
8 juillet 2025
pour conseil Maître Anne-Julie HMAIDA, avocat au barreau de LYON, commis d'office ET INTIMEE : Mme LA PREFETE DE LA SAVOIE [Adresse 4] [Adresse 3] [Localité 1] ayant pour conseil Maître Morgane
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
65b161a3b9f94e984650b56f
23 janvier 2024
23 janvier 2024
fait le 23/01/2024 au palais de justice de Lyon, Madame Alice GAUTHE GREFFIERE Monsieur Julien FERRAND PRESIDENT Notification le : Une copie certifiée conforme à : S.A.S. [3], rep/assistant : Me Morgane
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
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20 octobre 2025
20 octobre 2025
AADSP SOVO Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Me Morgan JAMET de la SELEURL MJ AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : C0739 -
Source officielle2ème Ch Civile Cab 1
6a0cc39ecdc6046d473b767d
19 mai 2026
19 mai 2026
COLMAR, avocat plaidant, vestiaire 53 - partie défenderesse - Jacqueline CHAUVIN, Vice-Présidente, Juge aux Affaires Familiales au Tribunal Judiciaire de COLMAR, deuxième chambre civile, assistée de Morgane
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
ORTA_2504433_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
B..., à Me Morgane Garcia et au préfet de la Seine-Maritime. Fait à Rouen, le 17 mars 2026. La magistrate désignée, Signé : C.
Source officielleciv2
61372275cd580146773fd3f6
12 avril 1995
12 avril 1995
Philippe Y..., demeurant 5, chemin et Parc Morgon à Cannes (Alpes-Maritimes), en cassation d'un jugement rendu le 23 février 1995 par le tribunal d'instance de Cannes, en matière électorale, le concernant
Source officielleciv2
61372301cd580146774043f7
25 février 1998
25 février 1998
Dominique Y..., 5°/ de la société Humuland, société anonyme, dont le siège est 40110 Morcenx, Onesse et la Harie, défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 28 janvier 1998, où
Source officielleJuge des référés
ORCA_25LY02967_20251125
25 novembre 2025
25 novembre 2025
procédure suivante : Par une requête enregistrée le 20 novembre 2025 au greffe de la cour administrative d’appel de Lyon, la société SNC Monteiro, exploitant le « Café de la paix », représentée par Me Morgane
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR50213
16 février 2023
16 février 2023
judiciaire à la liquidation judiciaire de la société Groupe Deldevert, 3°/ à la société Lloyd'S France, dont le siège est [Adresse 5], [Localité 8], 4°/ à la société Emotion property management - Morgan
Source officiellePRESS;HEARINGS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-1382119-1443114
22 juin 2005
22 juin 2005
Morten Sørensen est né en 1975 et habite à Århus ; Ove Rasmussen est né en 1959 et vit à Haderslev. Résumé des faits Sørensen c. Danemark – Le 3 juin 1999, M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf3bd3db21cbdd91cf8
26 novembre 2014
26 novembre 2014
le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Etienne BECH, Président de Chambre Madame Marie-José BOU, Conseiller Monsieur Alain BURKIC, Conseiller Greffier, lors des débats : Mademoiselle Morgane
Source officielle5e Chambre
626248b5b1a50c277d4c5dc2
21 avril 2022
21 avril 2022
délibéré de la cour, composée de : Madame Sylvia LE FISCHER, Président, Madame Marie-Bénédicte JACQUET, Conseiller, Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Morgane
Source officielle5e Chambre
626248b6b1a50c277d4c5dc6
21 avril 2022
21 avril 2022
Ce malaise mortel, survenu au temps et au lieu du travail, s'analyse comme un accident du travail.
Source officiellePage 35 sur 12962