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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

68008b2cecbbb650faffaff3

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

président de chambre de la cour d'appel de Basse-Terre chambre 2, du 6 septembre 2024, dans une instance enregistrée sous le n° 24/00532 .

Source officielle
CC

civ2

61372128cd580146773f1701

Cassation

14 février 1990

14 février 1990

trois Cité Tapis Vert, à Basse-Pointe (Martinique), 35°) de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd79bd3db21cbdd9378f

Appel

28 novembre 2016

28 novembre 2016

Par déclaration du 7 janvier 2015, Mme Yolande Y...a formé appel devant la cour d'appel de Basse-Terre.

Source officielle
CC

cr

6079a7fa9ba5988459c4b7a3

Cassation

10 juin 1980

10 juin 1980

YOLANDE EPOUSE Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd66bd3db21cbdd9338e

Appel

13 juin 2016

13 juin 2016

(bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2014/ 001843 du 14/ 11/ 2014 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BASSE-TERRE).

Source officielle
CC

cr

6079a8509ba5988459c4c9a5

Cassation

27 juin 1995

27 juin 1995

produit ; Sur le second moyen de cassation pris de la violation des articles 2, 3, 186, 206, 423 et 593 du Code de procédure pénale, 425- 4o de la loi du 24 juillet 1966, défaut de motifs, manque de base

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd41bd3db21cbdd92c97

Appel

5 octobre 2015

5 octobre 2015

GREFFIER Lors des débats Mme Yolande MODESTE, Greffière.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO10317

Cassation

6 juin 2018

6 juin 2018

un acte notarié comprenant obligation hypothécaire du 9 octobre 1997 conclu pour l'acquisition par la A... de l'immeuble susmentionné avec la caution personnelle solidaire et indivisible de Amar et Yolande

Source officielle
CC

soc

6079b21b9ba5988459c55d9e

Cassation

10 novembre 1976

10 novembre 1976

Sur les deux moyens réunis : Vu l'article 455 du Code de procédure civile ; Attendu que Yolande X..., qui avait été engagée en qualité de caissière au service de la société Issoudun distribution intermarché

Source officielle
CA

1ère Chambre

662b43aefe254500083147a6

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

GREFFIER Lors des débats et du prononcé : Mme Yolande MODESTE, greffière.

Source officielle
CA

1ère Chambre

66162bd999851e0008f1e52c

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

judiciaire de Basse-Terre du 10 Février 2021, enregistrée sous le n° 20-000357 APPELANTE : Ste Coopérative banque Pop.

Source officielle
CC

civ1

613720eecd580146773ef91f

Cassation

7 mars 1989

7 mars 1989

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Yolande B... épouse Z..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110317

Cassation

17 mai 2017

17 mai 2017

Attendu que Mme Yolande Y... et M. Claudio X... ont eu trois enfants dont un est encore mineur.

Source officielle
CA

1ère Chambre

68008c7aecbbb650faffb00f

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE 1ère CHAMBRE CIVILE ARRÊT N° 198 DU 10 AVRIL 2025 N° RG 23/01182 - N° Portalis DBV7-V-B7H-DUI3 Décision déférée à la Cour : jugement du tribunal judiciaire de Basse-Terre

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300827

Cassation

13 septembre 2018

13 septembre 2018

Emmanuel X..., 2°/ Mme Laurence Y..., domiciliés [...] , contre l'arrêt rendu le 21 mars 2017 par la cour d'appel de Dijon (1re chambre civile), dans le litige les opposant : 1°/ à Mme Yolande Z...

Source officielle
CA

1ère Chambre

66274ef1c1c6ed00087b3c8f

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

GREFFIER : Lors des débats et du prononcé : Mme Yolande MODESTE, greffière.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5fbd3db21cbdd931d0

Appel

25 avril 2016

25 avril 2016

GREFFIER Lors des débats : Mme Yolande Modeste, Greffier. ARRÊT : Contradictoire, prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour. Signé par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd63bd3db21cbdd932c3

Appel

23 mai 2016

23 mai 2016

FG/ YM COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE CHAMBRE SOCIALE ARRÊT No 146 DU VINGT TROIS MAI DEUX MILLE SEIZE AFFAIRE No : 13/ 01154 Décision déférée à la Cour : jugement du Conseil de Prud'hommes BASSE-TERRE

Source officielle
CC

civ3

6137208dcd580146773eb7df

Cassation

25 octobre 1989

25 octobre 1989

cette qualité à l'Hôtel de Ville de Lorient, 56321 Lorient Cédex, en cassation d'un arrêt rendu le 11 mars 1988 par la cour d'appel de Rennes (Chambre des Expropriations), au profit : 1°/ de Mme Yolande

Source officielle
CC

civ3

613720cacd580146773ee6c9

Cassation

17 février 1988

17 février 1988

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Robert Z..., 2°/ Madame Yolande Y..., épouse Z..., demeurant tous deux à Songeons

Source officielle

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