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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e chambre civile
696a33d0cdc6046d478573c6
15 janvier 2026
15 janvier 2026
[Z] [K] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Thomas BRUNEL de la SCP BRUNEL/PIVARD/REGNARD, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES : Mme [W] [E] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant
Source officielleAFFAIRE COURANTE
69acb9bdcdc6046d47e395bf
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Demandeur (s) : PLANET ECO RECYCLAGE (SARL) [Adresse 1] [Localité 1] Représentant (s) : Me AMBLOT Elodie Défendeur (s) : SOCIETE MONA BTP (SARL) [Adresse 2] [Localité 2] Représentant(s) : Me BRUNEL Mathilde
Source officielleCour d'Appel
6253cce7bd3db21cbdd91a40
8 septembre 2014
8 septembre 2014
de Maurin 34970 LATTES représentée par Me Thierry LOSSOIS, avocat au barreau de MONTPELLIER DEFENDEURS : Monsieur Régis X... ... 34570 MURVIEL LES MONTPELLIER représenté par Me Thomas BRUNEL
Source officielleTrib. de Commerce
69a7a77fcdc6046d476f1658
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Assisté lors des débats: Greffier : Maître Laure-Anne PENCHINAT-ISIDORE En présence de : Ministère Public : MINISTERE PUBLIC AVISE Rôle n° [Immatriculation 1] Procédure 2025RJ368 ENTRE * SARL AYMOND BRUNEL
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
DTA_2200853_20220825
25 août 2022
25 août 2022
demande au juge des référés : 1°) d'ordonner une expertise sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative au contradictoire de la SAS Degremont France, la SAS Brunel
Source officiellePôle Civil section 2
697c5315cdc6046d47384fb4
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Civil section 2 a rendu le jugement de désistement dont la teneur suit : DEMANDEUR Monsieur [F] [S] né le 08 Décembre 1987 à [Localité 4] (59), demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Thomas BRUNEL
Source officielleService des référés
678037949c3ba90f51dc6540
9 janvier 2025
9 janvier 2025
BRUNEL HAMMOUTI IMMO C/ S.A.R.L.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2403355_20240902
2 septembre 2024
2 septembre 2024
; 2°) d'enjoindre au préfet de Vaucluse de mettre en demeure la société SAS Brunel de déposer une demande de dérogation aux espèces protégées conformément aux articles L. 411-1 et L. 411-2 du code
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
6035ef6c462599553cd3ebf4
28 janvier 2016
28 janvier 2016
Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Robert LEPOUTRE, avocat au barreau de LILLE, substitué par Me Clémence PARENT DÉBATS à l'audience publique du 02 Décembre 2015 tenue par Philippe BRUNEL
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2404516_20250324
24 mars 2025
24 mars 2025
Generali, - la SARL Atelier Bessin Sebelin Architectes, et son assureur, la société MAF Assurances, - le bureau d'études techniques IN.SE, et son assureur, la société MMA IARD, - la SARL Pierre Brunel
Source officielleCour d'Appel
6253caf2bd3db21cbdd8c821
16 septembre 2008
16 septembre 2008
cabinet CAHEN, avocat au barreau de PARIS, INTIMÉS : Madame Y... épouse Z... ... 78390 BOIS D'ARCY représentée par la SCP GREFF PEUGNIEZ, avoués à la Cour assistée de Maître BRUNAGEL
Source officielle1re chambre sociale
659f97323328fa00087a25ba
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Greffier, lors des débats : Mme Marie BRUNEL ARRÊT : - contradictoire ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
DTA_2500012_20250905
5 septembre 2025
5 septembre 2025
Marion, demande au juge des référés d'ordonner un complément d'expertise, sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative au contradictoire du bureau d'études Brunel
Source officielleciv2
613720edcd580146773ef89b
16 mars 1989
16 mars 1989
Y..., demeurant ... de Brucatel à Carcassonne (Aude), défenderesse à la cassation.
Source officiellecr
6079a8b09ba5988459c4e870
9 janvier 1975
9 janvier 1975
QUATRIEME TRIMESTRE DE L'ANNEE 1974 ET DESIGNANT LES MEMBRES DE LA COUR, ENONCE QUE CETTE DECISION A ETE RENDUE PAR "M PERRIER, PRESIDENT A LA COUR D'APPEL DE NIMES, APPELE A REMPLACER M LE PRESIDENT BRUNEL
Source officielle1re chambre sociale
642e75818b510604f5bc1ced
5 avril 2023
5 avril 2023
Greffier lors des débats : Mme Marie BRUNEL ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les
Source officiellesoc
613721cecd580146773f7876
3 mars 1993
3 mars 1993
en cassation d'un arrêt rendu le 25 novembre 1988 par la cour d'appel de Douai (5e chambre sociale), au profit de : 18/ Mme Joëlle A..., demeurant ... à Petite Synthe (Nord), 28/ la société Brunelle
Source officielle4e chambre civile
68e89641f14914fb075ebcd7
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Adresse 3] [Localité 12] Représentant : Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER Mme [V] [C] [Adresse 4] [Localité 14] Représentant : Me Thomas BRUNEL
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL00687_20240104
4 janvier 2024
4 janvier 2024
B, représenté par Me Brunel, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté du maire de Marsillargues du 12 janvier 2022 ; 3°) d'annuler l'avenant au cahier des charges
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_22TL21812_20230424
24 avril 2023
24 avril 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 18 novembre 2022, la société Statim, représentée par Me Brunel, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de la commune de Narbonne une somme
Source officiellePage 4 sur 67