CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

529 résultats pour « Catherine Robin »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66201133f05edb385fb29d04

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

ressort, le 16 avril 2024 par le même magistrat Madame [N] [F] C/ CAF DU RHONE N° RG 22/00807 - N° Portalis DB2H-W-B7G-WZIO DEMANDERESSE Madame [N] [F] Demeurant [Adresse 1] Représentée par Maître Catherine

Source officielle

Page 4 sur 27

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC68 résultats

Journal officiel
Créations

ROBIN, Catherine Sylvie Suzanne

SIREN 104187182Greffe du Tribunal de Commerce de Tours

04/05/2026

Voir →

Modifications diverses

ROBIN, Allison, Catherine

SIREN 523130300Greffe du Tribunal de Commerce d'Evreux

22/01/2026

Voir →

Radiations

ROBINET, Catherine Chantal Marie, CARMINATI

SIREN 445035132Greffe du Tribunal de Commerce de Compiègne

04/01/2026

Voir →

Créations

HENRY, Pauline, Catherine, ROBIN

SIREN 989757182Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal

07/08/2025

Voir →

Créations

Robins, Catherine Anne

SIREN 988237020Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

04/07/2025

Voir →

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69d7f31ecdc6046d47aea00e

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

EN CAUSE partie demanderesse Madame [M] [D] épouse [F] domiciliée : chez MAISON DE LA METROPOLE DE [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 2] comparante en personne assistée de Maître Catherine

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 4

67856175aaacbea0fe67f64b

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

[F] [Adresse 12] [Localité 23] représentée par Me Catherine ROBIN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : G0633 S.D.C.

Source officielle
CA

8ème chambre

6363682e37e31b7f7444495b

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

, toque : 2450 INTIMÉE : SOCIETE IMMOBILIERE RHONE ALPES, S.A. d'H.L.M inscrite au R.C.S. de LYON sous le numéro B 398 115 808 et dont le siège social est [Adresse 2] Représentée par Me Catherine

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

678aad555289c7662ca2c5a1

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

plaidant, vestiaire #D1473 DÉFENDEUR Le Syndicat des copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 2], représenté par son syndic, la société LA DOMANIALE [Adresse 8] [Localité 6] représenté par Maître Catherine

Source officielle
CA

6ème Chambre

6780bae2f25437b69df75b70

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Non comparante ADVANZIA BANK CHEZ [41] [Adresse 21] [Localité 15] Non comparante LA [24] [Localité 20] Non comparante [39] [Adresse 18] [Localité 12] Représenté par Me Catherine

Source officielle
TJ

Service des référés

66197c161b7735881a7c236f

T. Judiciaire

12 avril 2024

12 avril 2024

représentée par Maître Louis DE MEAUX, avocat au barreau de PARIS - #L0158 DEFENDEURS Le syndicat des copropriétaires du [Adresse 3] c/o Cabinet Corraze [Adresse 1] [Localité 7] représenté par Maître Catherine

Source officielle
CA

8ème chambre

642e63de826f3a04f521684f

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRÊT DU 05 Avril 2023 APPELANTE : Mme [F] [C] née le [Date naissance 1] 1954 à [Localité 3] (01) [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Catherine

Source officielle
CA

8ème chambre

6a210cdecdc6046d470980e0

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

Localité 1] [Adresse 1] (bénéficiaire d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2025-011169 du 11/09/2025 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 1]) Représentée par Me Catherine

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

65a191fc0ddb77892695c3ee

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

MERLIN ET ASSOCIES [Adresse 4] [Localité 14] représentée par Me Catherine ROBIN, demeurant [Adresse 17], avocat au barreau de PARIS, vestiaire #G0633 S.A.R.L.

Source officielle
CA

8ème chambre

64a66058bbd03a05db965273

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

ALGERIE) [Adresse 2] [Localité 7] (bénéficiaire d'une aide juridictionnelle totale numéro 2021/021454 du 22/07/2021 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Lyon) Représentée par Me Catherine

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

6033d27ab07bde8479b2bca4

Appel

24 mars 2017

24 mars 2017

personne de ses représentants légaux [Adresse 1] [Localité 1] N° SIRET : 421 367 590 000211 Représentée par : Me Véronique KIEFFER JOLY, avocat au barreau de PARIS, toque : L0028 Assistée par : Me Catherine

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

6363685437e31b7f744449d6

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

la personne de son syndic le CABINET RIVET LENOBLE [Adresse 9] [Localité 15] Représentée par Me Jean-Michel GONDINET, avocat au barreau de PARIS, toque : P0544 ayant pour avocat plaidant Me Catherine

Source officielle
TJ

8ème chambre 3ème section

65c3d9e5c432ce7d11a70082

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copies exécutoires délivrées le: à Me SAIDJI, Me DEPOIX, Me NELSOM, Me ROBIN, Me CHAMARD-SABLIER et Me BONNEAU Copies certifiées conformes délivrées le: à Me

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6448c0b75ca6d8d0f8ef68f1

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

Me Aurélia PUECH-DAUMAS, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Gilles LASRY de la SCP SCP D'AVOCATS BRUGUES - LASRY, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant Représentée par Me Catherine

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

6706c998f1d01e3c86f08512

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

plaidant, vestiaire #D2066 Le Syndicat des copropriétaires del’immeuble sis [Adresse 14] [Localité 18], représenté par son syndic, le CABINET CAZALIERES [Adresse 4] [Localité 19] représenté par Maître Catherine

Source officielle
CA

Chambre civile 1-3

67f8a23940b8f5486fedd959

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

SAS FONCIA GENIEZ [Adresse 5] [Localité 12] Représentant : Me Fabrice HONGRE-BOYELDIEU de l'ASSOCIATION AVOCALYS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire 620 Représentant : Me Catherine

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

60329908b9f5fe0d9991847f

Appel

21 décembre 2017

21 décembre 2017

ayant pour siège social sis [Adresse 3] [Adresse 4] N° SIRET : B 63519 Représentée par Maître Nicole DELAY PEUCH, avocat au barreau de PARIS, toque : A0377 Ayant pour avocat plaidant Maître Catherine

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

615e0d17c25a97f0381f4ba8

Appel

4 mars 2015

4 mars 2015

cette qualité audit siège représentée par : Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 ayant pour avocat plaidant : Me Catherine

Source officielle
CA

2 e chambre civile

62678d18189ce3057d201c46

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

social sis : [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Me Cécile RENEVEY - LAISSUS, membre de la SELARL ANDRE DUCREUX RENEVEY BERNARDOT, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 2 assistée de Me Catherine

Source officielle