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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
65aa2932a34ad10008581b7a
18 janvier 2024
18 janvier 2024
CMS FRANCIS LEFEBVRE C/ [B] [P] [JJ] [B] [P] S.A.S.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
63d37ad8d1bc2605de4b4b84
26 janvier 2023
26 janvier 2023
PODARGOS [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Emmanuelle WEISBUCH, avocat au barreau de PARIS, toque : G0419 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 805
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
62624872b1a50c277d4c5c6c
21 avril 2022
21 avril 2022
procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 Février 2022, en audience publique, les avocats ne s'étant pas opposés à la composition non collégiale de la formation, devant Madame Sophie GUENIER-LEFEVRE
Source officielle1ère chambre
DTA_2101339_20230207
7 février 2023
7 février 2023
Délibéré après l'audience du 17 janvier 2023, à laquelle siégeaient : Mme Lefebvre-Soppelsa, présidente, M. Joos, premier conseiller, M. Nehring, premier conseiller.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
60329908b9f5fe0d999184cd
21 décembre 2017
21 décembre 2017
de l'Association Lefebvre Hatem-Lefebvre, avocat au barreau de Paris, toque : R031 ayant pour avocat plaidant Me Yan Vancauwenberghe, avocat au barreau de Paris, toque : R031 COMPOSITION DE LA
Source officiellecr
6079a88e9ba5988459c4df23
29 octobre 1970
29 octobre 1970
(EMMANUEL), CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE DOUAI DU 29 JANVIER 1970 QUI, POUR ABANDON DE FAMILLE, L'A CONDAMNE A 15 JOURS D'EMPRISONNEMENT ; LA COUR, VU LE MEMOIRE PRODUIT ; SUR LE PREMIER
Source officielle1ère chambre section JEX
6528dfc6aaebb88318fda84d
10 octobre 2023
10 octobre 2023
[Z] [E] Mme [M] [D] C/ SA Banque CIC EST Formule exécutoire + CCC le 10 octobre 2023 à : SCP Solvel - Barrué SCP Rahola - Creusat - Lefèvre COUR
Source officielleCHAMBRE CONSTRUCTION
68e555af0e2901d10fa3361c
7 octobre 2025
7 octobre 2025
LES MANDATAIRES GROSSE(S) et COPIE(S) délivrée(s) le à Me Marjorie CANEL la SCP DRUJON D’ASTROS & ASSOCIES Me Marine LEFEVRE Me Cyril MELLOUL la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN N° 2025 CH.
Source officielleService des référés
662a9fc0c8a1343b8cd6241e
23 avril 2024
23 avril 2024
ALLIANZ [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître Eric LE FEBVRE de la SELARL LeFEBVRE PARTNERS, avocat au barreau de PARIS - #R0226 DEFENDERESSE S.A.S.
Source officielleRéféré président
68f1480788dcb0e97e90bd09
9 octobre 2025
9 octobre 2025
[R] --------------------------------------- copie exécutoire délivrée le 09/10/2025 à : - la SELARL CABINET CIZERON - 257 - Me Marie-Emmanuelle LEFEUVRE - 58 copie certifiée conforme délivrée
Source officielleETRANGERS
625e50bdf1ca2a277db1d714
16 avril 2022
16 avril 2022
le procureur général dûment convoqué, absent MAGISTRAT(E) DELEGUE(E) : à la cour d'appel de Douai désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté(e) de Cathy LEFEBVRE
Source officielleCour d'Appel
6253c8fcbd3db21cbdd86e9a
17 février 2004
17 février 2004
, avoués assisté de Me Emmanuel BRUDER, avocat au barreau de PARIS Madame Marie-Thérèse X... née le 05 Septembre 1944 à CHATEAUNEUF SUR ISERE (26300) de nationalité FRANCAISE 5, Rue du Champtier 92500
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
62624873b1a50c277d4c5c7e
21 avril 2022
21 avril 2022
procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 Février 2022, en audience publique, les avocats ne s'étant pas opposés à la composition non collégiale de la formation, devant Madame Sophie GUENIER-LEFEVRE
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6360ca9f3c369c7f74997049
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Sophie GUENIER-LEFEVRE, présidente, rédactrice Madame Corinne JACQUEMIN, conseillère
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
63ca430f9066fd7c90fc27ad
19 janvier 2023
19 janvier 2023
du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 Décembre 2022, en audience publique, les avocats ne s'étant pas opposés à la composition non collégiale de la formation, devant Madame Emmanuelle
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
63d37ad5d1bc2605de4b4b63
26 janvier 2023
26 janvier 2023
du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 Décembre 2022, en audience publique, les avocats ne s'étant pas opposés à la composition non collégiale de la formation, devant Madame Emmanuelle
Source officielle4 Ch. Cab 3 (ch famille)
6a0cc2e1cdc6046d473b67c8
19 mai 2026
19 mai 2026
----------------------------------- Dans l'affaire opposant : Madame [V] [B] [I] [Y] épouse [A] née le [Date naissance 1] 1969 à [Localité 1] (SOMME) [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Emmanuel
Source officielle3ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000028115155
23 octobre 2013
23 octobre 2013
fiscales ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Agnès Martinel, Maître des Requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Emmanuelle
Source officielle1ère chambre
DTA_2102527_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Délibéré après l'audience du 20 septembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Lefebvre-Soppelsa, présidente, M. Joos, premier conseiller, Mme Bertrand, première conseillère.
Source officielle4e chambre
6160920cdb7ff645d85664a1
23 juin 2014
23 juin 2014
par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° chambre : 8ème N° RG : 10/13912 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SCP MARTIN- BATAILLE-ROUAULT, Me Emmanuel
Source officiellePage 4 sur 39