CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

187 résultats pour « LEMOINE Alexandre »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137264bcd58014677424709

Cassation

21 septembre 2004

21 septembre 2004

Alexandre, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 2 septembre 2003, qui, pour abus de faiblesse, l'a condamné à un an d'emprisonnement avec sursis et mise à

Source officielle

Page 4 sur 10

← PrécédentSuivant →
CA

Chambre Sociale

62c7cacbcb8dca058e3e7db8

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Alexandre DAVID, Président de chambre et Madame Florence CHOUVIN-GALLIARD, conseiller, ont rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc84bd3db21cbdd90598

Appel

16 avril 2013

16 avril 2013

Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Christine LEMAIRE, Conseiller faisant fonction de Président

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007672602

Admin. suprême

17 mars 1982

17 mars 1982

JEAN ALEXANDRE U..., DEMEURANT ... A PARIS , - M. NICOLAS Y..., DIRECTEUR DE LA REVUE : "MEDITERRANEE MEDICALE" , ... .

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc30bd3db21cbdd8f6dd

Appel

9 mai 2012

9 mai 2012

Ils ont eu de ce mariage trois enfants : Zachary, né le 15 octobre 2005, Gabriel, né le 4 septembre 2007, Alexandre, né le 4 septembre 2007.

Source officielle
CC

soc

61372149cd580146773f2888

Cassation

26 septembre 1990

26 septembre 1990

Daniel Lemort, demeurant 40, rue des Vosges à Grand Fort Philippe (Nord), 24°/ de M. Christophe Fenêtre, demeurant 29, rue Balzac à Coudekerque Branche (Nord), 25°/ de M.

Source officielle
TJ

SAISIES IMMOBILIERES

67f6c775a9d5adc260621ebe

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

, non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Elisa VALDOR, Juge, Juge de l’exécution du Tribunal judiciaire d’ÉVRY, assistée de Eloïse FIGUIGUI, greffière, lors de l’audience, et de Alexandre

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2201120_20230505

Administratif

5 mai 2023

5 mai 2023

Benoît Lemaire, secrétaire général, à l'effet de signer notamment " tous arrêtés, décisions () relevant des attributions de l'Etat dans le département du Loiret ", à l'exception de certains actes au nombre

Source officielle
CC

soc

61372315cd58014677405306

Cassation

7 mai 1998

7 mai 1998

Alexandre J..., demeurant Porte CE, Le Pingouin, ..., 13°/ de M. Jean-Jacques A..., demeurant ..., 14°/ de M. Jean-Louis B..., demeurant ..., 15°/ de M.

Source officielle
CC

cr

6079a8779ba5988459c4d5e5

Cassation

27 octobre 2004

27 octobre 2004

cassation ou sur une des listes dressées par les cours d'appel, à titre exceptionnel ; qu'en l'occurrence, par ordonnance du 20 janvier 2003, le juge d'instruction a désigné en qualité d'experts, Alexandre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe6bd3db21cbdd8e926

Appel

29 novembre 2011

29 novembre 2011

07528 COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 29 NOVEMBRE 2011 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Bernard SALMON, Président, Madame Dominique PIGEAU, Conseiller Madame Christine LEMAIRE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7cbd3db21cbdd903a7

Appel

5 mars 2013

5 mars 2013

à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Christine LEMAIRE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc84bd3db21cbdd905b9

Appel

16 avril 2013

16 avril 2013

exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 16 AVRIL 2013 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Christine LEMAIRE

Source officielle
CA

12e chambre

603373926b5a3d27ff27bfdb

Appel

13 juin 2017

13 juin 2017

N° 16/02307 AFFAIRE : SCI LEMAIRE TAVERNY C/ SAS BUSINESS CAR INTERNATIONAL Décision déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 09 Février 2016 par le Tribunal de Grande Instance de

Source officielle
TCOM

AUDIENCE D'ORIENTATION ET DE PLAIDOIRIE

69be2bc6cdc6046d4768d2eb

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

NUMERO D'INSCRIPTION AU REPERTOIRE GENERAL : 2025 001571 TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE JUGEMENT DU 09/07/2025 DEMANDEUR(S) [Adresse 1] représenté(e) par Me Willy LEMOINE, Avocat plaidant DEFENDEUR

Source officielle
TJ

Référés

67058bf01296b51ba2b7e773

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

secondaire ayant pour nom commercial MOTORCAR [Localité 4] BY AUTOSPHERE, sis [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège; représentée par Me Alexandre

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2201778_20230602

Administratif

2 juin 2023

2 juin 2023

Benoît Lemaire, secrétaire général de la préfecture du Loiret.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2302228_20240126

Administratif

26 janvier 2024

26 janvier 2024

Benoît Lemaire, secrétaire général, de M. Christophe Carol, secrétaire général adjoint, et de M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2203403_20231220

Administratif

20 décembre 2023

20 décembre 2023

Benoît Lemaire, secrétaire général de la préfecture du Loiret, qui a reçu délégation par un arrêté n° 45-2021-07-27-00002 du 27 juillet 2021 de la préfète du Loiret, régulièrement publié le même jour au

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

66feeb11172da17169eabded

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

Alexandre JACQUOT DEMANDERESSE SA LOGIREM dont le siège social est [Adresse 2] représentée par Me Stéphane GALLO, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDEUR Syndicat des copropriétaires LE MOULIN DES

Source officielle