Ouillon, rapporteur public, - et les observations de Me Barnier pour la métropole Aix-Marseille-Provence. Considérant ce qui suit : 1. M.

C et de Me Barnier, représentant la commune de Gières. Considérant ce qui suit : 1.

Barnier La République mande et ordonne au préfet de l'Isère en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

BARNIER La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur et des outre-mer en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre

entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Beytout, - les conclusions de Mme André, rapporteure publique, - et les observations de Me Fiat, avocate de M. et Mme Thurot, de Me Barnier

BARNIER La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce

BARNIER La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 14 décembre 2022, Mme A B, représentée par Me Tournier-Barnier, demande à la cour : 1°) de réformer ce jugement du tribunal administratif

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 5 mai 2022 sous le n° 22TL21110, la société Environnement Massif central, représentée par Me Barnier, demande à la cour : 1°) d'annuler cette

Par un mémoire enregistré, le 2 juin 2022, la société Provence Bâtiment Plus (PBP), représentée par Me Barnier, avocat, conclut à ce qu'il soit donné acte de ses protestations et réserves d'usage sur la

BARNIER La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur et des outre-mer en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre

BARNIER La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur et des outre-mer en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre

Barnier La République mande et ordonne au préfet de la Savoie en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties privées

Barnier La République mande et ordonne au préfet de l'Isère en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties

Par un mémoire en défense enregistré le 17 avril 2024, la commune de Bouillargues, représentée par Me Barnier de la SCP CGCB et Associés, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 3 000 euros

F B et Mme C A, représentés par Me Barnier, demandent au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l'exécution de

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - les observations de Me Barnier, substituant Me Renard et représentant M. B, - et les observations de M.

établi le 30 décembre 2021 et traduit en français le 23 février 2022 par un traducteur expert près la cour d'appel de Riom qui retranscrit les déclarations du requérant selon lesquelles il aurait été " banni

des travaux de rénovation des escaliers, en ce que : elle n'a commis aucune faute concernant le solde des travaux de rénovation des cages d'escalier, dont le montant des interventions de la société Bagnis

substituée par Me Jonathan POLSKI, avocat au barreau de MARSEILLE, Monsieur [J] [H] né le [Date naissance 4] 1977 à [Localité 1] (13), demeurant [Adresse 3] représentée par la SELARL OMAGGIO / BAGNIS