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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème chambre

DTA_2301075_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

Nicolet, - et les observations de Me Grenier, représentant le requérant. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2302893_20231214

Administratif

14 décembre 2023

14 décembre 2023

Nicolet a présenté son rapport lors de l'audience publique qui s'est tenue en l'absence des parties. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2303034_20231116

Administratif

16 novembre 2023

16 novembre 2023

Nicolet, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Au cours de l'audience publique, M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2303113_20240130

Administratif

30 janvier 2024

30 janvier 2024

Nicolet, président-rapporteur, - et les observations de Me Rannou, représentant le préfet de l'Yonne. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2303203_20240130

Administratif

30 janvier 2024

30 janvier 2024

Nicolet a présenté son rapport lors de l'audience publique qui s'est tenue en l'absence des parties. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301656_20231005

Administratif

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Nicolet, - et les observations de Me Djermoune, représentant la requérante. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301657_20231005

Administratif

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Nicolet, - les observations de Me Djermoune, représentant le requérant. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301892_20231116

Administratif

16 novembre 2023

16 novembre 2023

Nicolet, - et les observations de Me Bigarnet, représentant le requérant. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2303343_20240516

Administratif

16 mai 2024

16 mai 2024

Nicolet, président-rapporteur, - les observations de Me Djermoune, représentant la requérante, - et les observations de M. C, représentant le préfet de la Côte-d'Or.

Source officielle
TA

CH 2 JU

DTA_2401796_20241119

Administratif

19 novembre 2024

19 novembre 2024

Nicolet, magistrat désigné, - les observations de Me Si Hassen, substituant Me Brey ; - et les observations de Me Lacoeuilhe, pour le compte du préfet de l'Yonne.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201144_20230601

Administratif

1 juin 2023

1 juin 2023

Nicolet, président-rapporteur, - et les conclusions de M. Bataillard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201783_20221115

Administratif

15 novembre 2022

15 novembre 2022

Nicolet, rapporteur, - et les observations de Me Clemang, représentant le requérant. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2302496_20230914

Administratif

14 septembre 2023

14 septembre 2023

Nicolet, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Au cours de l'audience publique, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2302497_20230914

Administratif

14 septembre 2023

14 septembre 2023

Nicolet, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Au cours de l'audience publique, M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300681_20230601

Administratif

1 juin 2023

1 juin 2023

Nicolet, président-rapporteur, - les observations de Me Clemang, représentant le requérant, - et les observations de M. B, représentant le préfet de la Côte-d'Or. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200180_20230404

Administratif

4 avril 2023

4 avril 2023

Nicolet, rapporteur, - les conclusions de Mme Desseix, rapporteure publique, - et les observations de Me Buisson, représentant le requérant. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2202478_20221007

Administratif

7 octobre 2022

7 octobre 2022

Nicolet, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2202080_20221124

Administratif

24 novembre 2022

24 novembre 2022

Nicolet, rapporteur, - et les observations de Me Brey, représentant le requérant. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2103212_20230209

Administratif

9 février 2023

9 février 2023

Nicolet, rapporteur, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2400400_20240521

Administratif

21 mai 2024

21 mai 2024

Nicolet a lu son rapport lors de l'audience publique qui s'est tenue en l'absence des parties. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

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