Y... n'avait pas vu ses fonctions élargies avec la prise en charge du bureau d'études de la société, ce dont il aurait dû résulter qu'à défaut de survenance d'éléments nouveaux, le licenciement ne pouvait

X... a pratiqué le 8 septembre 1992, sur une assurée sociale, une hémicolectomie élargie avec anastomose ainsi qu'une échographie du foie et a coté ces actes KC 150 + KC 100/2 + K 30 ; que la Caisse ayant

satisfait aux exigences de l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; Mais attendu que l'accord national interprofessionnel du 3 octobre 1975 dont les dispositions ont été étendues et élargies

X... ayant pratiqué sur la personne d'une assurée sociale une intervention chirurgicale consistant en une hémicolectomie élargie, avec anastomose et échographie péropératoire, a coté séparément chacun

dans la fixation du prix ne donnant lieu qu'à résiliation ou indemnisation; Attendu, en second lieu, que l'arrêt relève que la clause d'approvisionnement exclusif litigieuse concernait une liste élargie

charge, sur décision du Président du Conseil Départemental, les mineurs émancipés et les majeurs âgés de moins de vingt et un ans se trouvant ; en situation de rupture familiale (parentale ou famille élargie

rendu sa décision ; - et les observations de Mme C, assistée de Mme D, interprète en langue turque, qui expose qu'elle s'est fiancée en 2018, et mariée en 2019, avec un compatriote de sa famille élargie

B a répondu " oui " à l'item " demande élargie " et qu'il a donc refusé une proposition adaptée sans invoquer un motif légitime.

de l’urbanisme et, à titre subsidiaire, que la démolition à laquelle il a fait procéder n’a pas laissé subsister la seule partie souterraine de l’édifice existant, que les fondations n’ont pas été élargies

requérant s'est mis en couple avec une ressortissante française en juin 2021 et si une demande de mariage a été déposée, l'enquête de police sur ce projet demandée par le parquet le 24 novembre 2021 a été élargie

[S] faisait expressément valoir que « la configuration de l'entrée de la place de parking de Mme [J] n'a[vait] pas été modifiée sinon pour être élargie » (conclusions d'appel, p. 20) et « qu'avant la construction

B justifie, notamment, par le certificat de scolarité établi par la principale du collège Paul Eluard de Noyon ainsi que par les différents certificats d'aptitude professionnelle délivrés successivement

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 13 mars 2023, Mme A, représentée par Me Elgani, demande au tribunal : 1°) de prononcer la restitution d'une somme de 14 574 euros correspondant

depuis plus de dix ans à la date de l'arrêté contesté, notamment au titre des années 2012 à 2015, pour lesquelles elle verse au dossier une attestation de la directrice de l'école élémentaire Paul-Eluard

. directeur de la rédaction de la société TF1 des insignes d'officier des arts et des lettres, et évoque à cette occasion la présence de François X... à ses côtés, l'article relatant son allure élégante

Mme B a sollicité l'inscription, à titre dérogatoire, de son fils E D au collège Ariane de Guyancourt (Yvelines) en classe de sixième au titre de l'année scolaire 2022-2023, plutôt qu'au collège Paul Eluard

B C, représenté par Me Jamal Elgani demande, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) la suspension de l'exécution de la décision de l'administration

comprenant une ULIS, l'un d'eux, en l'occurrence un collège du Grand-Quevilly, se situant à une distance très raisonnable de leur domicile, à défaut d'être le plus proche de celui-ci (l'ULIS du collège Paul Eluard