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3 594 résultats pour « Philippe PETIT Toque »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

6ème Chambre

6789f70939ae1759ccf606d2

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

[K] [O] [Adresse 2] [Adresse 6] [Localité 3] Représenté par Me Philippe NOUVELLET de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, toque : 475 assisté de Me Léna BORIE-BELCOUR

Source officielle

Page 45 sur 180

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CA

Pôle 6 - Chambre 10

6163724b1cf28a447224dfb5

Appel

25 janvier 2011

25 janvier 2011

de PARIS section activités diverses RG n° 08/02930 APPELANT Monsieur [X] [U] [Adresse 1] [Localité 3] comparant en personne, assisté de Me Denis DE LA SOUDIERE, avocat au barreau de PARIS, toque

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

695f764ccdc6046d479a4486

Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

] née le [Date naissance 3] 1974 à [Localité 52] (LITUANIE) [Adresse 38] - ALLEMAGNE représentée et plaidant par Me Alon LEIBA de la SELARL GLOBAL SOCIETE D'AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque

Source officielle
CC

cr

6079a82d9ba5988459c4bfbb

Cassation

8 mars 1990

8 mars 1990

Philippe, - l'Union civique féminine et sociale, - l'Union locale des consommateurs, - l'Union fédérale des consommateurs Que Choisir ?

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21LY04262_20230615

Admin. Appel

15 juin 2023

15 juin 2023

Par un mémoire en défense enregistré le 22 avril 2022, la commune de , représentée par la SELARL Cabinet d'avocats Philippe Petit et Associés, conclut : 1°) au rejet de la requête ; 2°) à ce que la

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2203358_20231012

Administratif

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 24 novembre 2022, la commune de Chaponnay, représentée par la SELARL Philippe Petit et Associés, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mis à la charge

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2412715_20250107

Administratif

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 18 décembre 2024, la communauté d'agglomération du pays de Gex, représentée par la Selarl Philippe Petit et Associés (Me Dumas), demande au juge

Source officielle
CA

1ère Chambre

652f798fb053208318995c3d

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Philippe VALLEIX, Président M.

Source officielle
CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000020936325

Admin. suprême

23 juillet 2009

23 juillet 2009

Philippe B soit déclaré inéligible ; 2°) d'annuler ces opérations électorales et de prononcer l'inéligibilité de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210733

Cassation

9 novembre 2017

9 novembre 2017

Philippe Y..., domicilié [...]                               , contre l'arrêt rendu le 24 juin 2016 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (14e chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à la caisse primaire

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

6438f35ea942a604f5e93890

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries et en a rendu compte à la Cour composée de : Madame Jeanne PELLEFIGUES, Présidente Monsieur Marc MAGNON, Conseiller Monsieur Philippe

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6284903c498a54057d102e00

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocats au barreau de LYON, toque : 475 Assistée de la SELARL BLOISE & CO, avocats au barreau de l'AIN ****** Date de clôture de l'instruction

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc55bd3db21cbdd8fca7

Appel

2 octobre 2012

2 octobre 2012

Philippe X... à verser une indemnité de procédure à la société SARR, ainsi qu'à supporter les entiers dépens. La cour laissera à la charge, tant de M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_1804049_20230620

Administratif

20 juin 2023

20 juin 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 25 septembre 2020, la ville de Nice, représentée par Me Phelip, conclut : - à titre principal, à l'irrecevabilité de la requête ; - à titre subsidiaire, à son

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

ORTA_2401014_20240326

Administratif

26 mars 2024

26 mars 2024

soumission à autorisation préalable de l'exploitation d'un établissement recevant du public aux seules hypothèses où le risque en termes de sécurité incendie pouvait le justifier ; la soumission de petits

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

695df72b75782d5f060adcdb

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

JAVELAS, président, ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Monsieur Philippe JAVELAS, Président, Madame Anne THIVELLIER, Conseillère, Mme Florence SCHARRE, Conseillère, qui

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX01540_20220531

Admin. Appel

31 mai 2022

31 mai 2022

Philippe et Christophe E, ses fils, une somme de 1 500 euros chacune à Mmes F et Carla E, ses belles-filles, une somme de 4 200 euros chacun à Anouk, Théo, Alexandre et Nicolas E, ses petits-enfants, et

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO10151

Cassation

9 février 2022

9 février 2022

Rouchayrole, conseiller, les observations écrites de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de la société mutualiste Oxance , mutuelles de France, de la SCP Jean-Philippe Caston, avocat de Mme

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2abd3db21cbdd8f53e

Appel

25 avril 2012

25 avril 2012

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Pierre LAVIGNE, Président de chambre Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI

Source officielle
TA

JU 9ème chambre

DTA_2301629_20230801

Administratif

1 août 2023

1 août 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et deux mémoires, enregistrés respectivement les 27 février, 23 mai et 30 juin 2023, Mme C B, ayant pour avocat Me Jean-Philippe Petit, demande au tribunal

Source officielle