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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème chambre

DTA_2202441_20230110

Administratif

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Olivier Nizet, président, Mme Stéphanie Lambing, première conseillère, M. Clemmy Friedrich, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 janvier 2023.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2202309_20240312

Administratif

12 mars 2024

12 mars 2024

Oscar Alvarez, rapporteur ; - et les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique ; - les observations de Me Bernard représentant la communauté d'agglomération Saint-Dizier, Der et Blaise.

Source officielle
TA

Juge unique - 2ème chambre

DTA_2203006_20240329

Administratif

29 mars 2024

29 mars 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Stéphanie Lambing, - et les conclusions de M. Clemmy Friedrich, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201837_20221018

Administratif

18 octobre 2022

18 octobre 2022

Olivier Nizet, président, Mme Stéphanie Lambing, première conseillère, M. Clemmy Friedrich, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 octobre 2022.

Source officielle
TA

Juge unique - 2ème chambre

DTA_2200157_20221115

Administratif

15 novembre 2022

15 novembre 2022

Le président du tribunal a désigné Mme Lambing, première conseillère, en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200156_20230207

Administratif

7 février 2023

7 février 2023

Philippe Cristille, président, Mme Stéphanie Lambing, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 février 2023. La rapporteure, S. A Le président, O.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2102436_20221108

Administratif

8 novembre 2022

8 novembre 2022

Olivier Nizet, président, Mme Stéphanie Lambing, première conseillère, M. Clemmy Friedrich, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 8 novembre 2022. Le rapporteur, C.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

DCA_24BX00248_20240705

Admin. Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Le 17 novembre 2022 vers 00 heure 50, un incendie s'est déclaré dans les combles situés au-dessus du bureau de la maison d'habitation de M. et Mme D, sise 236 chemin de Lamanet, sur le territoire de la

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2101983_20221004

Administratif

4 octobre 2022

4 octobre 2022

Olivier Nizet, président, Mme Stéphanie Lambing, première conseillère, M. Clemmy Friedrich, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 octobre 2022.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2400376_20260129

Administratif

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme G..., - les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2400558_20260212

Administratif

12 février 2026

12 février 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bénédicte Alibert, - et les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2300763_20230713

Administratif

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Cristille, président, Mme Lambing, première conseillère, M. Maleyre, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 juillet 2023. Le rapporteur, Signé P-H.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300823_20230704

Administratif

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Alain Poujade, président, Mme Stéphanie Lambing, première conseillère, M. Clemmy Friedrich, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 juillet 2023.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6ebd3db21cbdd9016d

Appel

14 janvier 2013

14 janvier 2013

comptable, dans laquelle il précise qu'il s'agit de la société Labo MD Belgique, effectivement en liquidation judiciaire, mais qui fait partie de son unité économique et sociale, et de la société Lamberet

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300931_20251106

Administratif

6 novembre 2025

6 novembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme B..., - les conclusions de Mme Lambing, rapporteure public, - et les observations de Me Akpadji, représentant M. C....

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301597_20251023

Administratif

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme A..., - les conclusions de Mme Lambing , rapporteure publique, - et les observations de Me Rocher, représentant M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301778_20251204

Administratif

4 décembre 2025

4 décembre 2025

Oscar Alvarez, rapporteur ; - les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique ; - les observations de Me Devarenne Odaert, représentant l’association communale de chasse Saint-Hubert.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_20NC03779_20220713

Admin. Appel

13 juillet 2022

13 juillet 2022

Agnel, président assesseur, Mme Lambing, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 juillet 2022. Le rapporteur, Signé : M.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_20NC03264_20220609

Admin. Appel

9 juin 2022

9 juin 2022

Agnel, président assesseur, Mme Lambing, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 juin 2022. Le rapporteur, Signé : M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2302695_20240312

Administratif

12 mars 2024

12 mars 2024

Olivier Nizet, - les conclusions de Mme Stéphanie Lambing, rapporteure publique ; - et les observations de Me Gabon représentant M. et Mme C. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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