environnement professionnel, il ressort des pièces versées au débat que Madame [C] avait de façon continue et depuis plusieurs années une communication difficile avec ses collègues, avec de nombreuses sautes

de prestations de services » pour confier à la SAS Baz Industries la conception et la gestion des travaux d'installation d'une activité nommée « Water Jump », qui permet aux clients d'effectuer des sauts

P..., époux de la gérante de la société acheteuse, et membre de l'équipe de France de compétition en sauts d'obstacles, afin de le valoriser et de le commercialiser ultérieurement à un prix intéressant

D’après ce qu’on m’a dit, il aurait délibérément sauté du véhicule pour se blesser et avoir droit à un congé maladie.

D a sauté par une fenêtre laissée ouverte au premier étage du bâtiment, ce qui a occasionné une fracture du calcanéum, au niveau de la cheville. Dans ses conclusions, l'expert relève que M.

Quatre des policiers déclarèrent que le requérant avait cherché à sauter de la voiture. Plusieurs des dépositions livrées par les policiers comportaient des incohérences.

  Dans les trois affaires, des inconnus ont fait sauter les maisons des requérants.

Les HCL font valoir sans être contestés sur ce point, qu'étant restée seule, elle a sauté par la fenêtre de son box, vers minuit, et que le personnel soignant ayant constaté son absence au bout de quinze

75383 PARIS CEDEX représentée par la SCP DEBRAY-CHEMIN, avoués assistée de Me Jean MIGNOT, avocat au barreau de VERSAILLES [**][**][**][**][**][**][**][**] INTIMES Monsieur Thierry Y... 13 avenue du Saut

de l’Etat : - le 1er juin 2014, de nombreux supporters se sont, après avoir brisé la serrure d’entrée de l’immeuble « le Palais de la Rade », attroupés sur les coursives de l’immeuble où ils ont sauté

Le dernier plaignant indique avoir été mordu par le chien qui lui a " sauté dessus et mordu au bras " alors qu'il s'était arrêté devant la maison pour saluer M. A.

personnel isolé à Rueil-Malmaison, a été placée en congé de maladie, puis en congé de longue maladie, du 16 janvier 2013 au 15 janvier 2014, à la suite d'un accident survenu le 22 février 2012 lors d'un saut

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 19 décembre 2023, Mme A B, représentée par Me Boukhari Saou, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 18 octobre 2023 par lequel le

Il contestait également le rejet de son accident de saut du 24 octobre 1984, au terme duquel il a contracté une entorse constatée, selon lui, par le médecin chef du régiment.

G C et Mme I C représentés par le Cabinet Saout, demandent au tribunal, dans le dernier état de leurs écritures : 1°) d'annuler l'arrêté du 21 juin 2022 par lequel Brest métropole a accordé à la société

Par un mémoire en défense, enregistré le 11 décembre 2023, Mme E D représentée par Me Saout, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la charge de la commune de Saint-Méen une somme de 4

B D E, Mme C D E et la société civile immobilière Le manoir de Kerestat, représentés par la SELARL Saout et Galia, demandent au tribunal : 1°) d'annuler, pour excès de pouvoir, l'arrêté du 26 mai 2020

B C, représenté par Me Saout, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 29 janvier 2021 du tribunal administratif de Rennes ; 2°) de condamner la commune de Trégastel à lui verser la somme de