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5 551 résultats pour « Dourlens »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés

69d979a3cdc6046d47d1d8ff

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Lors de sa prise en charge, il présentait : - une douleur à la palpation tier proximal des 2ème et 3ème métacarpes et en face latérale du carpe ; - des phalanges indolores ; - une main gauche oedematiée

Source officielle

Page 47 sur 278

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a109e0dcdc6046d479aba02

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

des circonstances suivantes : "Activité de la victime lors de l'accident : Le salarié travaillait sur le convoyeur ; Nature de l'accident : Le salarié aurait porté un colis et aurait ressenti une douleur

Source officielle
TJ

5ème Référés

6a0e0c66cdc6046d475a94b8

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Mme [R] allègue avoir subi des douleurs abdominales puis rachidiennes et avoir réalisé un scanner abdomino-pelvien le 29 mai 2025 n’ayant pas relevé d’anomalie afin d’expliquer les douleurs subies.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a109c61cdc6046d479a9a37

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Dans cette déclaration, l’employeur formulait les réserves suivantes : « Monsieur [C] [K] se plaignait depuis plusieurs jours de ne pas se sentir bien, d’avoir des douleurs thoraciques », complétées par

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6a109a7ccdc6046d479a7791

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Eventuelles réserves motivées : lettre de réserves en PJ Siège des lésions : Tête, jambes, abdomen : trouble psychique (choc émotionnel, trouble comportemental), autres douleurs Nature des lésions : Tête

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a109f85cdc6046d479ad595

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Le certificat médical initial établi le 26 mars 2019 fait état des lésions suivantes : « douleurs dorso-lombaires » et prescrit un premier arrêt de travail jusqu’au 11 avril 2019.

Source officielle
CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:491855.20241218

Admin. suprême

18 décembre 2024

18 décembre 2024

ainsi que la décision du 24 mars 2022 portant attribution de sa pension et d'enjoindre à la CNRACL de tirer les conséquences des décisions des 12 et 13 décembre 2021 du Centre Hospitalier Sud Essonne Dourdan

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2506472_20250807

Administratif

7 août 2025

7 août 2025

Cette seconde requête étant un doublon, il y a lieu d'ordonner la radiation de la requête n°2506472 des registres du greffe du tribunal administratif de Grenoble.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2404837_20250217

Administratif

17 février 2025

17 février 2025

juillet 2024 tendant à l'annulation de la décision implicite par laquelle la caisse d'allocations familiales de l'Isère a rejeté sa demande de remise de dettes portant sur des prestations sociales est un doublon

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2513868_20251128

Administratif

28 novembre 2025

28 novembre 2025

La requête susvisée, enregistrée le 7 août 2025 sous le n° 2513868, constitue en réalité un doublon de la requête n°2201540 enregistrée au greffe du tribunal le 2 février 2022 dont les conclusions sont

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2515072_20251128

Administratif

28 novembre 2025

28 novembre 2025

La requête susvisée, enregistrée le 1er septembre 2025 sous le n°2515072, constitue en réalité un doublon de la requête n°2413291 enregistrée au greffe du tribunal le 18 septembre 2024 dont les conclusions

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2503864_20250526

Administratif

26 mai 2025

26 mai 2025

La requête enregistrée au greffe du tribunal administratif de Melun le 13 mars 2025 sous le n° 2503864, constitue un doublon de l'affaire n° 2503678 enregistrée le 14 mars 2025 au greffe du tribunal

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2503893_20250605

Administratif

5 juin 2025

5 juin 2025

La requête présentée pour Mme A B, enregistrée au greffe du tribunal le 28 mai 2025 sous le n° 2503893 constitue un doublon de l'affaire n° 2503883 enregistrée le même jour.

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TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2500630_20250205

Administratif

5 février 2025

5 février 2025

Considérant ce qui suit : La requête visée ci-dessus correspond à l'enregistrement en doublon de la requête 2406888.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2501058_20250327

Administratif

27 mars 2025

27 mars 2025

Considérant ce qui suit : La requête visée ci-dessus correspond à l'enregistrement en doublon de la requête 2406888.

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TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2302656_20230613

Administratif

13 juin 2023

13 juin 2023

La demande enregistrée le 22 mai 2023 sous le n° 2302656 constitue un doublon de la demande enregistrée au greffe du tribunal sous le n° 2302415. 2.

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TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

ORTA_2302773_20231208

Administratif

8 décembre 2023

8 décembre 2023

La requête renvoyée par le tribunal administratif de Nancy, enregistrée au tribunal administratif de Clermont-Ferrand le 30 novembre 2023, sous le n° 2302773, constitue un doublon de la requête déjà enregistrée

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2304346_20231006

Administratif

6 octobre 2023

6 octobre 2023

La présente requête numéro 2304346 constitue, ainsi qu'il a été dit, un doublon de celle enregistrée le 3 mars 2023 sous le numéro 2303248.

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TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2205860_20221012

Administratif

12 octobre 2022

12 octobre 2022

Cette seconde requête étant un doublon, il y a lieu d'ordonner la radiation de la requête n°2205860 des registres du greffe du tribunal administratif de Grenoble.

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CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_23VE01114_20230608

Admin. Appel

8 juin 2023

8 juin 2023

B à la somme de 2 112,00 euros et mis à la charge, à parts égales, de M. et Mme A et de la commune de Roinville-sous-Dourdan. Vu les autres pièces du dossier.

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