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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
627df9660d41e0057d43e750
12 mai 2022
12 mai 2022
sont en lien avec les désordres d'infiltrations et d'humidité : absence de gouttière en certains endroits ou descente sans dispositif de recueil des eaux pluviales, ardoises présentant des traces de rouille
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
64fffee62adc6b05e6261962
7 septembre 2023
7 septembre 2023
relevées la présence de moisissures sur les murs et plafonds de la cuisine, du séjour, de deux chambres, de la salle de bain, des traces de saleté, une usure du carrelage du séjour, la présence de rouille
Source officielle11ème chambre G
669eaee9998cb644d8df9f0c
3 juillet 2024
3 juillet 2024
] épouse [P] C/ [B] [P] Pièces délivrées CCCFE le CCC le Jugement rendu le TROIS JUILLET DEUX MIL VINGT QUATRE par Yassila OULD-AKLOUCHE, Juge aux affaires familiales, assistée de Corinne ROUILLE
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2008:0122DEC003777003
22 janvier 2008
22 janvier 2008
Il y avait un seau rouillé destiné aux besoins naturels. A l’issue de cette période, le requérant fut transféré dans la prison de Belene.
Source officielleChambre 1-2
6618cef77935f50008be3fe5
11 avril 2024
11 avril 2024
[U] [B], agent GRDF, est, suite à un 'appel-odeur de gaz dans coffret' intervenu sur le compteur de gaz de Mme [T], positionné à l'extérieur de l'enceinte de sa maison et que, compte tenu de la rouille
Source officielleChambre 10 cab 10 J
670818ac89f19e8c50f897d8
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Il est en outre indiqué dans la liste des réserves spécifiques au logement 19 du bâtiment B qu’il y a une trace de rouille à reprendre sur la peinture du garde-corps (pièce 8 SCCV PATIO O’LANIA).
Source officielleChambre 1/Section 5
668c2898894f7f4d2e08d444
4 juillet 2024
4 juillet 2024
mauvais état, peinture qui cloque et s'écaille, présence de taches d'auréoles et de taches noirâtres, outre, dans l'appartement du 1er étage, présence d'une forte odeur d'humidité, de barres métalliques rouillées
Source officielleChambre des référés
68682d214965b5d9df31ede0
4 juillet 2025
4 juillet 2025
demanderesses justifient que postérieurement à l’indemnisation versée par leur assureur en 2022, les infiltrations ont perduré et que les murs de leur terrasse ont été endommagés, des cloques et de traces de rouille
Source officiellePOLE CIVIL - Fil 6
6868493d4965b5d9df328927
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Le 13 novembre 2023, le véhicule PEUGEOT 207 est immobilisé au sein du garage ALCAZAR en raison de la casse du ressort d’amortisseur avant gauche, qualifié de « rouillé ».
Source officielleREFERE
68a8deffd71c382e8b5dab79
8 juillet 2025
8 juillet 2025
évacuation des eaux usées détérioré engendrant une fuite des eaux dans le sol, un affaissement partiel de la fosse septique avec autour la présence d’eaux usées stagnantes, des rails de plaques de plâtre rouillés
Source officielleChambre civile
67f8af46b5ff6e72c9612464
10 avril 2025
10 avril 2025
annexées au procès-verbal de constat dressé le 21 décembre 2021 par la SELARL [O], huissier de justice, qui révèlent l'importance et l'ancienneté des traces d'infiltration d'eau, avec apparition de rouille
Source officielle2ème Chambre
6718948cd8ceca1cd7018fc6
25 avril 2024
25 avril 2024
chaque côté, le bas des toitures (pièce n°3, p.3) ; - dans sa partie supérieure, cette noue est obstruée non par les tuiles écailles (toiture [U]) mais par des ardoises (toiture [P]), la noue est rouillée
Source officielleChambre commerciale 3-1
671c8699a2a1858e05800e5d
24 octobre 2024
24 octobre 2024
bouchon d'huile est cassé, que les vis ne sont pas d'origine, qu'il manque des morceaux de la poignée, que le bouton trim est bloqué, qu'il n'existe pas de boitier de commande et que seule une clé rouillée
Source officielleCtx Gen JCP
67a51a2ee6367a63fbf3fd6f
8 janvier 2025
8 janvier 2025
sur les flexibles douche et la bouche d'évacuation ; - dans le séjour / cuisine : porte couverte de traces de souillures et plusieurs éclats ; revêtement de sol encrassé avec tâche jaune et trace de rouille
Source officielle3e chambre civile
65b3640b1d7564000872dfa2
25 janvier 2024
25 janvier 2024
dernier étage de M. et Mme [E], - la présence d'humidité et parfois de flaques d'eau dans le couloir d'accès aux caves entraînant de l'humidité dans les murs, des pourrissements, et des taches de rouille
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
66177da4e5d80f0008c2e742
4 avril 2024
4 avril 2024
Il apparaît également des traces de rouille visible à travers les éclats du béton. Sur un emplacement de cette sous-face de casquette, des stalactites apparaissent.
Source officielleService des référés
6585e2ad638cf45b25ce6abe
22 décembre 2023
22 décembre 2023
écaillé et que des moisissures se développaient au plafond et sur les murs ; que de l’eau s’écoule le long des canalisations communes situées à gauche de la porte d’accès et que ces canalisations sont rouillées
Source officielleJCP BAUX
68f950cdde0ebe408dac87a1
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Concernant la paroi de douche, il convient de relever qu’elle était déjà à l’état d’usure à l’entrée dans les lieux, de la rouille étant constatée.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2502367_20260108
8 janvier 2026
8 janvier 2026
conditions statiques durant ses promenades compte tenu de l’affluence dans la cour qui ne comprenait qu’un seul banc où s’asseoir et un seul équipement sportif consistant en une barre de traction rouillée
Source officielle10ème chambre
DTA_2311399_20240701
1 juillet 2024
1 juillet 2024
D I et Mme H G, agissant en qualité de représentants légaux des enfants B I, C I, E I, F I et A I représentés par Me Rouillé-Mirza, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision née le 22 juillet
Source officiellePage 48 sur 747