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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème Chambre

DTA_2301508_20251106

Administratif

6 novembre 2025

6 novembre 2025

Boutou, président, M. Le Gars, conseiller, Mme Sako, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 novembre 2025. La rapporteure, Signé B.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2301961_20251120

Administratif

20 novembre 2025

20 novembre 2025

Boutou, président, M. Le Gars, conseiller, Mme Sako, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 novembre 2025. Le rapporteur, Signé V.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2301991_20260122

Administratif

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Boutou, président, M. Le Gars, premier conseiller, Mme Sako, conseillère. Rendu public par mise à disposition le 22 janvier 2026. Le rapporteur, Signé V. Le Gars Le président, Signé B.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2303816_20231222

Administratif

22 décembre 2023

22 décembre 2023

Boutou, président, Mme Pierre, première conseillère, M. Menet, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition le 22 décembre 2023. Le rapporteur, Signé M.

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000008072251

Admin. suprême

20 novembre 2000

20 novembre 2000

Boubou X... ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2201569_20230608

Administratif

8 juin 2023

8 juin 2023

Boutou, président, Mme Pierre, première conseillère, M. Menet, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition le 8 juin 2023. Le rapporteur, Signé M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2202890_20230615

Administratif

15 juin 2023

15 juin 2023

Boutou, président, Mme Pierre, première conseillère, M. Menet, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition le 15 juin 2023. Le rapporteur, Signé M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2302416_20230724

Administratif

24 juillet 2023

24 juillet 2023

Boutou, vice-président pour statuer sur les demandes de référés. Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de la construction et de l'habitation ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2302618_20251106

Administratif

6 novembre 2025

6 novembre 2025

Boutou, président, M. Le Gars, conseiller, Mme Sako, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 novembre 2025. La rapporteure, Signé B.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

ORTA_2501981_20250528

Administratif

28 mai 2025

28 mai 2025

Boutou, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

ORTA_2501454_20250411

Administratif

11 avril 2025

11 avril 2025

Boutou, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

ORTA_2504623_20251031

Administratif

31 octobre 2025

31 octobre 2025

Boutou, vice-président, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

ORTA_2505052_20251201

Administratif

1 décembre 2025

1 décembre 2025

Boutou, vice-président, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2101530_20230511

Administratif

11 mai 2023

11 mai 2023

Boutou, président, Mme Pierre, première conseillère, M. Menet, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 mai 2023.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2101056_20230511

Administratif

11 mai 2023

11 mai 2023

Boutou, président, Mme Pierre, première conseillère, M. Menet, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 mai 2023.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2004115_20230316

Administratif

16 mars 2023

16 mars 2023

Boutou, président, Mme Pierre, première conseillère, M. Menet, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 mars 2023.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2001639_20220929

Administratif

29 septembre 2022

29 septembre 2022

Boutou, président, Mme Pierre, première conseillère, M. Menet, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 septembre 2022.

Source officielle
TA

JU2

DTA_2202662_20241113

Administratif

13 novembre 2024

13 novembre 2024

Boutou, vice-président, en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

JU2

DTA_2203171_20221130

Administratif

30 novembre 2022

30 novembre 2022

Boutou, vice-président, conformément à l'article R. 776-13-3 du code de justice administrative, pour statuer en qualité de juge du contentieux de l'éloignement sur les requêtes instruites selon les dispositions

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2202647_20221013

Administratif

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Boutou, président, Mme Pierre, première conseillère, M. Menet, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 octobre 2022.

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

SARL BOUDOU

SIREN 447751595Greffe du Tribunal de Commerce de béziers

07/07/2026

Voir →

Créations

BOUDOUNT, Amira

SIREN 106640881Greffe du Tribunal de Commerce de Montauban

07/07/2026

Voir →

Créations

Boudouh, Samira

SIREN 106713647Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

05/07/2026

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Dépôts des comptes

DUMEZ-BOUDOUT

SIREN 803978741Greffe du Tribunal de Commerce de bordeaux

03/07/2026

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Dépôts des comptes

Arnaud Boudou Conseil

SIREN 849198106Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

02/07/2026

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