et un enseignant-chercheur de l’université de La Réunion, que la gestation de la femelle tangue est de soixante jours, que le pic des naissances des tangues de La Réunion se situe au mois de janvier et

Maître Elvis LEFEVRE, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 076 DEFENDEUR : Monsieur [V] [E] né le [Date naissance 3] 1969 à [Localité 11] (92) [Adresse 5] [Localité 6] Représenté par Maître Tanguy

TANGUY, greffière EXPOSE DU LITIGE La [5] a fait l'objet d'un contrôle par l'URSSAF Midi-Pyrénées, portant sur la période du 1er janvier 2014 au 31 décembre 2016.

Les dépens d'appel seront à la charge de la société [8], qui succombe.

Löns, rapporteur public ; - et les observations de Me Gonnet, représentant la société requérante et Me Delahaye, représentant la SCCV Rol Tanguy Aubervilliers.

du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 07 juin 2024 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Cathy CESARO-PAUTROT, présidente, et Madame Florence TANGUY

Par un mémoire, enregistré le 14 mai 2024, les sociétés SELARL Liard et Tanguy et BTP Consultants SAS représentées par Me Livory demandent au juge des référés : 1°) de constater qu'elles forment toutes

VALIERE-VIALEIX, avocat au barreau de LIMOGES substitué par Me Océane TREHONDAT-LE HECH, avocat au barreau de LIMOGES ET PARTIE DEFENDERESSE : Monsieur [R] [V] [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Me Tanguy

TANGUY JEAN ------------------------------------------------------------------------------------------- ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Articles 908 et 911-1 du Code de procédure civile) OCME N°140

A, Foucher, Halgand, Tanguy, Trezy, Leclere, Anceze et Mmes C, Fabre, Garro, Thomas et Bresch demandent au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du

Architectes et la société Vinci Construction Terrassement à lui verser une provision de 719 947, 20 euros TTC en application de l'article R. 541-1 du code de justice administrative ; 2°) de mettre à la charge

de la SELARL PIOS AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE APPELANT S.A.S. [7] prise en la personne de son représentant légal en exercice, demeurant [Adresse 3] Représentée par Me Géraldine TANGUY

JUDICIAIRE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 54G Minute n° 24/ N° RG 24/00928 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZADG MI : 21/00000273 4 copies ORDONNANCE COMMUNE GROSSE délivrée le 08/07/2024 à Me Tanguy

N° RG 24/04465 - N° Portalis DBVL-V-B7I-VBK4 Mme [S] [V] C/ Mme [U] [Y] Copie exécutoire délivrée le : à :Me Fadigui DEMBELE Me Isabelle TANGUY

A D est propriétaire de trois biens immeubles situés 8 boulevard du Martinet, 8 rue Henri Rol Tanguy et 1 rue Jules Lafforgue sur la commune de Tarbes.

COUR D'APPEL DE COLMAR Chambre 4 A Tél : [XXXXXXXX01] N° RG 23/02725 - N° Portalis DBVW-V-B7H-IDWE APPELANT [D] [T] [V] Représenté par Me Tanguy GERARD, avocat au barreau de COLMAR

L'HABITAT MORBIHAN HABITAT venant aux droits de l'Office Public de l'Habitat [Localité 2] GOLFE HABITAT, OFFICE PUBLIC HLM, Représentée par Me Séverine NIVAULT de la SELARL SELARL D'AVOCATS MAIRE - TANGUY

Les dépens de première instance et d'appel sont à la charge de la CPAM du Tarn.

TANGUY, greffière EXPOSÉ DU LITIGE M. [P] [D] est salarié au sein de la société [5] depuis le 27 novembre 2017. Le 8 avril 2019 vers 18 heures, M.

Par jugement du 10 décembre 2021, le tribunal judiciaire de Toulouse a ordonné la prise en charge de l'accident dont M.