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3 541 résultats pour « Michel HENRY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés civils

670575e91296b51ba2b1c954

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

“[Adresse 4]” sis [Adresse 1] C/ [S] [L] [O] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON JUGEMENT - PROCÉDURE ACCÉLÉRÉE AU FOND PRÉSIDENT : Monsieur Michel-Henry PONSARD, Vice-président GREFFIER : Madame Catherine

Source officielle
TJ

Référés civils

68769adae74401da7f357551

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

MAMIMI EXOTIQUE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Monsieur Michel-Henry PONSARD, Vice-président GREFFIER : Madame Catherine COMBY PARTIES : DEMANDERESSE S.C.I.

Source officielle
TJ

Référés civils

68769adbe74401da7f357572

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

SCTA TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Monsieur Michel-Henry PONSARD, Vice-président GREFFIER : Madame Catherine COMBY PARTIES : DEMANDEUR Monsieur [N] [D] né le

Source officielle
TJ

Référés civils

6877ec5bfd93c2d1757f3f15

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

COMPOZAN TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Monsieur Michel-Henry PONSARD, Vice-président GREFFIER : Madame Catherine COMBY PARTIES : DEMANDERESSE S.C.I.

Source officielle
TJ

Référés civils

687e83dc41388e7853abe5a8

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

JAGUAR (CASA JAGUAR) TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Monsieur Michel-Henry PONSARD, Vice-président GREFFIER : Madame Catherine COMBY PARTIES : DEMANDEURS Monsieur

Source officielle
TJ

Référés civils

65bc61c94fb290a346074123

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

BACHIRIAN TRANSPORT (BD TRANSPORT) TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT :Monsieur Michel-Henry PONSARD, Vice-président GREFFIER :Madame Catherine COMBY PARTIES : DEMANDERESSE

Source officielle
CA

19e chambre

5fdb44b10126032276c9f4ff

Appel

27 mars 2019

27 mars 2019

HENRY de la SCP MICHEL HENRY le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE VINGT SEPT MARS DEUX MILLE DIX NEUF, La cour d'appel de Versailles, a rendu l'arrêt suivant dans

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

6892e28abf535a2d228f950e

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

dans une instance entre les parties suivantes : APPELANT Monsieur [O] [J] né le 18 Décembre 1984 à [Localité 7] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Paul BEAUSSILLON de la SELARL MICHEL

Source officielle
TJ

Référés civils

670575b21296b51ba2b1c5f2

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

GROUPE ECO CONSEIL ENERGIE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Monsieur Michel-Henry PONSARD, Vice-président GREFFIER : Madame Catherine COMBY PARTIES : DEMANDERESSE

Source officielle
TJ

Référés civils

670575e81296b51ba2b1c92e

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

[L] [F], en qualité de liquidateur judiciaire de la SARL ALL SECURITY INTERVENTIONS PRIVEES TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Monsieur Michel-Henry PONSARD, Vice-président

Source officielle
TJ

Référés civils

668d7d9653e3bdd07785c574

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

SOLDANELLE , société civile immobilière , dont le siège social est [Adresse 6] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON JUGEMENT - PROCÉDURE ACCÉLÉRÉE AU FOND PRÉSIDENT : Monsieur Michel-Henry PONSARD, Vice-président

Source officielle
TJ

Référés civils

6877ec59fd93c2d1757f3ee7

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

DU CORBILLON C/ [A] [C], [K] [E] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Monsieur Michel-Henry PONSARD, Vice-président GREFFIER : Madame Catherine COMBY PARTIES : DEMANDERESSE

Source officielle
TJ

Référés civils

65bc61c04fb290a34607404a

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

AUTOSCOUT TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT :Monsieur Michel-Henry PONSARD, Vice-président GREFFIER :Madame Catherine COMBY PARTIES : DEMANDERESSE Madame [D] [C]

Source officielle
TJ

Référés civils

65bc61c74fb290a3460740ea

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

ORDONNANCE DU :18 Décembre 2023 DOSSIER N° :N° RG 23/01171 - N° Portalis DB2H-W-B7H-YAZS AFFAIRE :[U] [I] C/ S.A.S. [6], [9] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT :Monsieur Michel-Henry

Source officielle
TJ

Référés civils

65bc61c84fb290a346074101

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

LES 3 MOUSS’PRESSION TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT :Monsieur Michel-Henry PONSARD, Vice-président GREFFIER :Madame Catherine COMBY PARTIES : DEMANDERESSE S.C.I

Source officielle
TJ

Référés civils

65bc61e24fb290a3460741bf

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

LILEPIL, enseigne BODY MINUTE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT :Monsieur Michel-Henry PONSARD, Vice-président GREFFIER :Madame Catherine COMBY PARTIES : DEMANDERESSE

Source officielle
TJ

Référés civils

65bc61e44fb290a346074237

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

BETON LYONNAIS C/ [I] [T], [N] [H] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT :Monsieur Michel-Henry PONSARD, Vice-président GREFFIER :Madame Catherine COMBY PARTIES : DEMANDERESSE

Source officielle
TJ

Référés civils

65bc61e94fb290a3460742c1

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

° Portalis DB2H-W-B7H-YLYH AFFAIRE :Syndic. de copro. de l’Immeuble [Adresse 10] C/ [E] [M] veuve [W] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON JUGEMENT - PROCÉDURE ACCÉLÉRÉE AU FOND PRÉSIDENT :Monsieur Michel-Henry

Source officielle
TJ

Référés civils

668d7d9753e3bdd07785c5a8

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

ADENTAL BOURGOGNE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Monsieur Michel-Henry PONSARD, Vice-président GREFFIER : Madame Valérie IKANDAKPEYE PARTIES : DEMANDERESSE

Source officielle
CA

19e chambre

5fdb44b00126032276c9f4fe

Appel

27 mars 2019

27 mars 2019

HENRY de la SCP MICHEL HENRY le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE VINGT SEPT MARS DEUX MILLE DIX NEUF, La cour d'appel de Versailles, a rendu l'arrêt suivant dans

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

MICHEL HENRY ET ASSOCIES

SIREN 332429810GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

26/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

MICHEL HENRY ET ASSOCIES

SIREN 332429810GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

09/04/2026

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Procédures collectives

MICHEL HENRY LEPAUTE

SIREN 316098235TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL

Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire — La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication. — opérations commerciales prestations de services opérations directes ou indirectes dans le domaine d'activité de l'horlogerie.

27/01/2026

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Dépôts des comptes

MICHEL HENRY DISTRIBUTIONS

SIREN 328399563GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DAX

05/08/2025

Voir →

Procédures collectives

MICHEL HENRY LEPAUTE

SIREN 316098235TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL

Jugement de conversion en liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur SARL Mjl prise en la personne de Me Jérôme Lugan 1 Avenue du Général de Gaulle Le Pascal 94002 Créteil Cedex, et mettant fin à la mission de l'administrateur Ajassocies prise en la personne de Me Nicolas Deshayes 4 Rue Gabriel Peri 94000 CRETEIL. — opérations commerciales prestations de services opérations directes ou indirectes dans le domaine d'activité de l'horlogerie.

13/05/2025

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