de causalité entre chacune des fautes retenues et l'insuffisance constatée.

L'insuffisance ou la contradiction des motifs équivaut à leur absence. 11.

ou la contradiction des motifs équivaut à leur absence ; qu'en se déterminant par des motifs insuffisants à établir que les marchandises saisies en décembre 2017 seraient l'objet ou le produit direct

existant entre les déclarations des trois mis en examen, notamment les époux Z... d'une part, et Sébastien A..., d'autre part, une confrontation s'avère nécessaire ; qu'eu égard aux contradictions qui

ou la contradiction des motifs équivaut à leur absence ; qu'en l'espèce, il résultait du procès-verbal de confrontation que M.

de vérification en cours d'exécution de ce contrat" ; Attendu que les énonciations de l'arrêt attaqué mettent la Cour de Cassation en mesure de s'assurer que la cour d'appel a, sans insuffisance ni

; qu'en l'espèce, le jugement n'est pas un acte inexistant puisqu'il contient l'ensemble des conditions de forme de son existence et une motivation qui pour être succincte et insuffisante, n'en existe

ou la contradiction des motifs équivaut à leur absence ; qu'en l'espèce, dans des conclusions régulièrement déposées à l'audience du 16 septembre 2021, le conseil de M.

L'insuffisance ou la contradiction des motifs équivaut à leur absence. 9.

concernant les conditions de la détention des titres par ce dernier pour en déduire l'absence de connaissance de leur origine frauduleuse, dès lors qu'elle ne constate pas qu'il en était le détenteur

X... est inscrit à Pôle emploi et bénéficie du RSA ; qu'ils sont, néanmoins, insuffisants à démontrer qu'il n'est pas à l'origine de cette situation, en l'absence, notamment, de toute pièce relative à

ou la contradiction des motifs équivaut à leur absence ; que M.

mémoires produits en demande et en défense ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 591 à 593 du Code de procédure pénale, 132-19 et 132-24 du Code pénal, défaut, insuffisance

ou la contradiction de motifs équivaut à l'absence de motifs ; qu'en l'espèce, pour retenir les agressions sexuelles, la cour d'appel considère que le prévenu a utilisé la contrainte et la surprise pour

X... fait grief à l'arrêt attaqué (Nîmes, 11 décembre 2000) d'avoir déclaré son appel irrecevable alors, selon le moyen : 1 ) qu'en énonçant dans ses motifs, que le contradictoire avait été respecté

établis (arrêt, p. 13) ; "1 ) alors que tout prévenu est présumé innocent tant que sa culpabilité n'est pas définitivement acquise ; que l'arrêt retient que deux rapports d'expertise concluent à l'absence

le prévenu ; "aux motifs que l'affaire sera jugée contradictoirement, sauf à signifier l'arrêt à Christelle X... qui, citée à personne, ne comparait pas ; "alors que, bien que régulièrement citée

, défaut, contradiction de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Robert A... coupable d'homicide involontaire sur la personne d'Aline Y... et a prononcé à son encontre