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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2011014_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Le rapport de Mme Thomas, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2011642_20240116
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'environnement ; - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2012173_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2013619_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2107308_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:455544.20211206
6 décembre 2021
6 décembre 2021
du dossier en estimant que des antennes 5G avaient été installées sur le site du pylône de Thouar. 3.
Source officielleTrib. de Commerce
69b9a39acdc6046d470204e7
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Assistés lors des débats de : Thomas GOURGOUILLAT, Greffier.
Source officielleRéférés civils
668d7d9653e3bdd07785c587
8 juillet 2024
8 juillet 2024
RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Monsieur Michel-Henry PONSARD, Vice-président GREFFIER : Madame Valérie IKANDAKPEYE PARTIES : DEMANDEURS Monsieur [C] [N], demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Thomas
Source officielleChambre 3 cab 03 D
65b2b322fd6229a4e58a3a21
25 janvier 2024
25 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 3 cab 03 D N° RG 22/09342 - N° Portalis DB2H-W-B7G-XGDJ Jugement du 25 janvier 2024 Notifié le : Grosse et copie à : Me Thomas CRETIER
Source officielle10ème et 9ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:455810.20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Didier Ribes, conseillers d'Etat et Mme Christelle Thomas, maître des requêtes-rapporteure.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2208887_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
Le rapport de Mme Thomas, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2209474_20220816
16 août 2022
16 août 2022
Vu : - les pièces du dossier ; - la requête au fond, enregistrée le 20 juillet 2022 sous le n° 2209789, par laquelle Mme A demande l'annulation de la décision susvisée.
Source officielleCour d'Appel
6253c859bd3db21cbdd85002
9 février 2000
9 février 2000
THOMAS Débats: X... l'audience publique du 11 Janvier 2000 . La date à laquelle l'arrêt serait rendu a été communiquée.
Source officielleCour d'Appel
6253c859bd3db21cbdd85004
9 février 2000
9 février 2000
THOMAS Débats: A l'audience publique du 11 Janvier 2000 . La date à laquelle l'arrêt serait rendu a été communiquée.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200990_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:489667.20240624
24 juin 2024
24 juin 2024
A, ni celle des achats déductibles de ses recettes brutes ; - commis une erreur de droit et dénaturé les pièces du dossier qui lui était soumis en écartant les pièces apportées au motif inopérant tiré
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:496231.20241223
23 décembre 2024
23 décembre 2024
communes de Bonrepos-sur-Aussonnelle, Bragayrac, Empeaux, Fonsorbes, Labastidette, Lamasquère, Lavernose-Lacasse, Le Fauga, Sabonnères, Saiguède, Saint-Clar-de-Rivière, Saint-Hilaire, Saint-Lys et Saint-Thomas
Source officielleChambre 10 cab 10 H
670818b089f19e8c50f89874
7 octobre 2024
7 octobre 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 10 cab 10 H N° RG 23/06996 - N° Portalis DB2H-W-B7H-YOA6 Notifiée le : Grosse et copie à : Me Stéphane ANDREO - 2194 Me Thomas BOUDIER
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
615e0e38c25a97f0381f5394
5 novembre 2014
5 novembre 2014
Monsieur [U] [L] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Anne-marie MASSON de l'Association GOLDBERG MASSON, avocat au barreau de PARIS, toque : R091 INTIMEE SCP RICHARD LOISEAU-PRIEUR THOMAS-DAVID
Source officielle1ère Chambre
DTA_2114729_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Thomas, première conseillère, - les conclusions de M.
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