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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1 ère Chambre

DTA_2302432_20250225

Administratif

25 février 2025

25 février 2025

Deflinne, premier conseiller, - et les conclusions de Mme Barray, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2302579_20230512

Administratif

12 mai 2023

12 mai 2023

Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Barnier, greffière d'audience, M.

Source officielle
TA

1 ère Chambre

DTA_2300713_20241126

Administratif

26 novembre 2024

26 novembre 2024

Deflinne, premier conseiller ; - les conclusions de Mme Barray, rapporteure publique ; - et les observations de Mme B.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2300749_20230531

Administratif

31 mai 2023

31 mai 2023

Barnier La République mande et ordonne au préfet de l'Isère en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8adbd3db21cbdd85ef2

Appel

31 janvier 2002

31 janvier 2002

BARDY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d5bd3db21cbdd86670

Appel

7 novembre 2002

7 novembre 2002

Madame Francine BARDY Y... présent lors du Président. prononcé.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C200455

Cassation

20 mars 2014

20 mars 2014

; Condamne M. et Mme X... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette les demandes ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, deuxième chambre civile, signé par Mme Bardy

Source officielle
CC

mi

ECLI:FR:CCASS:2009:MI00265

Cassation

13 mars 2009

13 mars 2009

Bailly, Trédez, Mme Bardy, M. André, conseillers, M. Maynial, premier avocat général, Mme Tardi, directeur de greffe ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

cr

61372590cd5801467741ecf9

Cassation

21 avril 1993

21 avril 1993

audition ait été poursuivie dans le dessein de faire échec aux droits de la défense ; que le 6 mars 1990 à 11 heures, Serge Z... a été entendu comme témoin sur les faits de vol à main armée commis à Barby

Source officielle
CC

civ1

6137219dcd580146773f53f0

Cassation

28 octobre 1991

28 octobre 1991

Paltobedrossian, et Arnaud un terrain dont le prix était stipulé payable par remise aux vendeurs d'appartements dans l'immeuble à construire sur ce terrain par la société civile immobilière "Résidence du Bargy

Source officielle
TA

1 ère Chambre

DTA_2200206_20231025

Administratif

25 octobre 2023

25 octobre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jeanmougin, première conseillère, - les conclusions de Mme Barray, rapporteure publique ; - et les observations de Me Virelizier

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2108857_20230713

Administratif

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Barnier La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis

Source officielle
TA

1 ère Chambre

DTA_2201071_20240206

Administratif

6 février 2024

6 février 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jeanmougin, première conseillère, - et les conclusions de Mme Barray, rapporteure publique.

Source officielle
TA

1 ère Chambre

DTA_2200722_20240109

Administratif

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jeanmougin, première conseillère, - et les conclusions de Mme Barray, rapporteure publique.

Source officielle
TA

1 ère Chambre

DTA_2102679_20230314

Administratif

14 mars 2023

14 mars 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jeanmougin, première conseillère, - les conclusions de Mme Barray, rapporteure publique, - et les observations de Me Duclos

Source officielle
TA

1 ère Chambre

DTA_2100079_20221122

Administratif

22 novembre 2022

22 novembre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jeanmougin, première conseillère, - et les conclusions de Mme Barray, rapporteure publique.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2101531_20230713

Administratif

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Barnier La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis

Source officielle
TA

Juge Unique 1

DTA_2101301_20230110

Administratif

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Au cours de l'audience publique, après la présentation du rapport, ont été entendues : - les conclusions de Mme Barray, rapporteure publique, - et les observations de M. B, pour le CEREMA.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2007109_20230531

Administratif

31 mai 2023

31 mai 2023

Barnier La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2007550_20230713

Administratif

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Barnier La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis

Source officielle

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