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Prud'h.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2301638_20230411

Administratif

11 avril 2023

11 avril 2023

Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Barnier, greffière d'audience, M. B a lu son rapport et entendu Me Chabal, substituant Me Gay, avocate de M. A. 1.

Source officielle
TA

2ème chambre magistrat statuant seul

DTA_2301864_20240125

Administratif

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 23 mai 2023, Mme A B, représentée par Me Tournier-Barnier, doit être regardée comme demandant au tribunal : 1°) d'annuler la décision du

Source officielle
TA

1 ère Chambre

DTA_2304666_20260205

Administratif

5 février 2026

5 février 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Jeanmougin, première conseillère, - et les conclusions de Mme Barray, rapporteure publique.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2401665_20240516

Administratif

16 mai 2024

16 mai 2024

Barnier La République mande et ordonne au préfet de l'Isère en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Source officielle
TA

1 ère Chambre

DTA_2401714_20250701

Administratif

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Ameline, première conseillère, - et les conclusions de Mme Barray, rapporteure publique.

Source officielle
CE

3ème et 8ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000029003681

Admin. suprême

28 mai 2014

28 mai 2014

sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 24 août et 22 novembre 2012 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la société JFP Gestion, dont le siège est 3 rue du Bargy

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21LY02427_20221011

Admin. Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

Jean-Simon Laval, rapporteur public, - les observations de Me Barnier, substituant Me Fessler, représentant Grenoble-Alpes-Métropole. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1 ère Chambre

DTA_2201272_20240312

Administratif

12 mars 2024

12 mars 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jeanmougin, première conseillère, - et les conclusions de Mme Barray, rapporteure publique.

Source officielle
TA

1 ère Chambre

DTA_2201921_20240312

Administratif

12 mars 2024

12 mars 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jeanmougin, première conseillère, - et les conclusions de Mme Barray, rapporteure publique.

Source officielle
TA

Juge Unique 1

DTA_2204586_20231201

Administratif

1 décembre 2023

1 décembre 2023

Au cours de l'audience publique, après la présentation du rapport, ont été entendues : - les conclusions de Mme Barray, rapporteure publique, - et les observations de Me Boudin, pour la SAS Bois et

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2207317_20230317

Administratif

17 mars 2023

17 mars 2023

BARNIER La République mande et ordonne au préfet de la Savoie en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Source officielle
TA

Juge unique 4

DTA_2302195_20230510

Administratif

10 mai 2023

10 mai 2023

Barnier La République mande et ordonne au préfet du Rhône en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2302253_20230725

Administratif

25 juillet 2023

25 juillet 2023

Barnier La République mande et ordonne à la préfète de la Drôme en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Source officielle
TA

1 ère Chambre

DTA_2302555_20250325

Administratif

25 mars 2025

25 mars 2025

Deflinne, premier conseiller, - et les conclusions de Mme Barray, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c4bd3db21cbdd8637c

Appel

31 octobre 2002

31 octobre 2002

Madame Francine BARDY C... présent lors du Président. prononcé.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C200460

Cassation

20 mars 2014

20 mars 2014

Cour de cassation, le présent arrêt sera transmis pour être transcrit en marge ou à la suite de l'arrêt cassé ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, deuxième chambre civile, signé par Mme Bardy

Source officielle
CC

mi

ECLI:FR:CCASS:2009:MI00267

Cassation

11 décembre 2009

11 décembre 2009

Chollet, Mme Bardy, M. André, Mme Pezard, conseillers, M. Gariazzo, premier avocat général, Mme Tardi, directeur de greffe ; Sur le rapport de M.

Source officielle
TA

1 ère Chambre

DTA_2200504_20231128

Administratif

28 novembre 2023

28 novembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jeanmougin, première conseillère, - et les conclusions de Mme Barray, rapporteure publique.

Source officielle
TA

1 ère Chambre

DTA_2201072_20230613

Administratif

13 juin 2023

13 juin 2023

Le Vaillant, conseiller, - et les conclusions de Mme Barray, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2108724_20230706

Administratif

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Barnier La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis

Source officielle

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