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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 4-8
63ca42009066fd7c90fc22d1
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Dominique PODEVIN, Présidente de chambre Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Mme Isabelle PERRIN
Source officielleChambre 4-8
63be62a313ef607c90ab629e
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Dominique PODEVIN, Présidente de chambre Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Madame Isabelle PERRIN
Source officielleChambre 4-8
64ba219e354f98d9699d4ebb
20 juillet 2023
20 juillet 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Dominique PODEVIN, Présidente de chambre Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Mme Isabelle PERRIN
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
66a9d39805566a2f16fd87ff
30 juillet 2024
30 juillet 2024
Tribunal Judiciaire de Paris (Juge des Libertés et de la Détention) - RG n° 24/02220 L'audience a été prise au siège de la juridiction, en audience publique, le 29 Juillet 2024 COMPOSITION Isabelle
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
688c4c56119f12788f059df1
31 juillet 2025
31 juillet 2025
Judiciairede PARIS (Magistrat du siège) - RG n° 25/02189 L'audience a été prise au siège de la juridiction, en audience publique, le 28 Juillet 2025 Décision : Réputé contradictoire COMPOSITION Isabelle
Source officielleHO-recours JLD
6719e4fb5857dd64cbdaa53a
23 octobre 2024
23 octobre 2024
Ordonnance N°62 N° RG 24/00958 - N° Portalis DBVH-V-B7I-JLPV Juge des libertés et de la détention de PRIVAS 02 octobre 2024 [D] C/ HOPITAL SAINTE-MARIE ARS AUVERGNE RHONE ALPES
Source officielleHO-recours JLD
6719e4fb5857dd64cbdaa53c
23 octobre 2024
23 octobre 2024
Ordonnance N° 63 N° RG 24/00959 - N° Portalis DBVH-V-B7I-JLP6 Juge des libertés et de la détention de PRIVAS 11 octobre 2024 [Z] C/ HOPITAL SAINTE MARIE ARS AUVERGNE RHONE ALPES
Source officielle2EME ET 7EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008223722
7 décembre 2005
7 décembre 2005
Sophie-Caroline de Margerie, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani, Thiriez, avocat du SYNDICAT INTERNATIONAL DES MONITEURS DE SKI et autres, - les conclusions de Mme Isabelle
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA04769_20231113
13 novembre 2023
13 novembre 2023
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société par actions simplifiée Eiffage Construction Sud-Est, venant aux droits de la société Eiffage Construction Alpes-Maritimes,
Source officielleChambre 4-8
63ca420b9066fd7c90fc230f
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Rôle N° RG 21/17185 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BIQAV [K] [M] C/ MDPH DES ALPES MARITIMES Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Anne-lise SALDUCCI - MDPH DES ALPES MARITIMES
Source officielle3ème chambre
DTA_2306058_20251031
31 octobre 2025
31 octobre 2025
Il n’en est pas de même du directeur régional des finances publiques de Provence-Alpes-Côte d’Azur, qui a recouvré le titre de perception litigieux.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02462_20241014
14 octobre 2024
14 octobre 2024
Copie en sera adressée au préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur. Délibéré après l'audience du 30 septembre 2024, où siégeaient : - M. Alexandre Badie, président, - M.
Source officielleCour d'Appel
6253c95dbd3db21cbdd88165
6 mars 2006
6 mars 2006
SOCIETE PROFIDIS ET CIE, RG N : 04/01797 - A R R E T N o 248/06 Prononcé à l'audience publique du six Mars deux mille six, par Jean-Louis BRIGNOL, Président de Chambre, assisté d'Isabelle LECLERCQ, greffier
Source officielleCour d'Appel
6253ca26bd3db21cbdd8a39d
4 mars 2008
4 mars 2008
ARRÊT DU 04 MARS 2008 APPELANTE : SCI CÉVENNES EXPANSION poursuites et diligences de son Gérant en exercice, domicilié en cette qualité au siège social Quartier de Larnac 1196 Route d'Uzès 30100 ALES
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6363682837e31b7f74444932
31 octobre 2022
31 octobre 2022
Jean-Pierre DELAVENAY, Président, Mme Isabelle DEFARGE, Conseiller, M.
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
64549ec7eedb07d0f8185ff9
2 mai 2023
2 mai 2023
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 907 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue en audience publique le 07 Février 2023, devant Madame Isabelle
Source officielleChambre civile TGI
6392e189d61f8005d4f3e1ce
25 octobre 2022
25 octobre 2022
PIERRE en date du 05 NOVEMBRE 2021 suivant déclaration d'appel en date du 03 DECEMBRE 2021 rg n°: 20/00048 APPELANTS : Monsieur [R] [I] [U] [Adresse 3] [Localité 6] Représentant : Me Isabelle
Source officielle1ère chambre
6618cf137935f50008be43cb
11 avril 2024
11 avril 2024
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre Mme Delphine Duprat, conseillère Mme Audrey Gentilini, conseillère GREFFIER : Mme Audrey Bachimont, Greffière
Source officielleJEX IMMOBILIER_VENTES
67eecdf3b848dd6814c5d4ed
3 avril 2025
3 avril 2025
GREFFIER : Madame Isabelle BOUILLON PARTIES : CRÉANCIER POURSUIVANT S.A.
Source officielle2ème Chambre
6a1fb765cdc6046d47e8c5cb
2 juin 2026
2 juin 2026
LABARTHE LENHOF de la SELARL ISABELLE LABARTHE- LENHOF AVOCAT, avocat au barreau de HAUTE-LOIRE APPELANTE ET : La DIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUES poursuites et diligences de la directrice
Source officiellePage 57 sur 133