CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

13 077 résultats pour « Duhalde »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 3

61631521e03efc4516bd2e33

Appel

18 mai 2011

18 mai 2011

HANINE, avoué à la Cour DEFENDERESSE AU DEFERE SCI DES ETOILES agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux [Adresse 2] [Localité 4] représentée par la SCP BOLLING DURAND

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

61633c187eadebb7307d1f46

Appel

7 septembre 2011

7 septembre 2011

- signé par Monsieur Jean DUSSARD, président et par Monsieur Dominique FENOGLI , greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

61635155a2ead9ed860b6f68

Appel

8 juin 2011

8 juin 2011

- signé par Monsieur Jean DUSSARD, président et par Monsieur Dominique FENOGLI , greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

61635156a2ead9ed860b6f7b

Appel

19 octobre 2011

19 octobre 2011

- signé par Monsieur Jean DUSSARD, président et par Monsieur Dominique FENOGLI , greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

édit à la consommationc/M et Mme Y

6253cb7cbd3db21cbdd8d9cf

Appel

24 mars 2011

24 mars 2011

DB/ MCM PAIEMENT DE SOMMES Grosse délivrée grosse à SCP CHABAUD-DURAND-MARQUET, avoués COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRÊT DU 24 MARS 2011

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbfbd3db21cbdd8e29d

Appel

22 juin 2011

22 juin 2011

LE CACTUS, en liquidation judiciaire, Marie Josèphe Y..., en qualité de mandataire liquidateur de la SARL " LE CACTUS " DB/ MCM PAIEMENT DE SOMMES Grosse délivrée grosse à SCP CHABAUD-DURAND-MARQUET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdabd3db21cbdd8e749

Appel

24 octobre 2011

24 octobre 2011

Composition de la Cour lors du délibéré : - Anne Marie DURAND, président -Catherine CLERC, conseiller -Isabelle BORDENAVE, conseiller.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbebbd3db21cbdd8ea25

Appel

12 décembre 2011

12 décembre 2011

Signé par Anne Marie DURAND, président et par Anne-Marie BENOIT, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc89bd3db21cbdd906b7

Appel

16 mai 2013

16 mai 2013

DB/MCM DEMANDE EN PARTAGE Grosse délivrée à Me DURAND-MARQUET, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ---==oOo==--- ARRET DU 16 MAI 2013 ---===oOo===--- Le SEIZE MAI DEUX MILLE

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2200403_20240502

Administratif

2 mai 2024

2 mai 2024

Frédéric Durand, rapporteur, - et les conclusions de Mme Céline Marini, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2200957_20230530

Administratif

30 mai 2023

30 mai 2023

Durand, rapporteur, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2203098_20230223

Administratif

23 février 2023

23 février 2023

Durand, rapporteur, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2203154_20221110

Administratif

10 novembre 2022

10 novembre 2022

Durand, magistrat désigné ; - les observations de M.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2202328_20230530

Administratif

30 mai 2023

30 mai 2023

Durand, rapporteur ; - et les observations de Me Chaïb représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2203045_20230126

Administratif

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Durand, rapporteur, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2206054_20230414

Administratif

14 avril 2023

14 avril 2023

Gil-Fourrier, avocate, demande au tribunal d'étendre la mesure d'expertise au contradictoire de la société à responsabilité limitée (SARL) Pascale Deffayet, Architecture et Paysages, de la (SARL) Bet Durand

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24NC01728_20251113

Admin. Appel

13 novembre 2025

13 novembre 2025

Durand a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2001309_20221201

Administratif

1 décembre 2022

1 décembre 2022

Durand, rapporteur ; - les conclusions de Mme Florence Milin-Rance, rapporteure publique ; - et les observations de Mme B, représentant le syndicat FO. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2403279_20240619

Administratif

19 juin 2024

19 juin 2024

Gueguein, juge des référés, - les observations de Me Dujardin substituant Me Durand, représentant M.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2402168_20241115

Administratif

15 novembre 2024

15 novembre 2024

Frédéric Durand, rapporteur, - et les conclusions de Mme Céline Marini, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

Page 58 sur 654

← PrécédentSuivant →