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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 01
67816f496d34da2cbdcd91bf
10 janvier 2025
10 janvier 2025
JUGEMENT : contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 10 Janvier 2025 par Marie TERRIER, Présidente, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253c8a9bd3db21cbdd85e5d
26 novembre 2001
26 novembre 2001
: Madame Michèle X... épouse Y... agissant tant à titre personnel qu'en sa qualité de représentant légal de son fils mineur Geoffrey 72 rue Notre Dame des Près 10120 ST ANDRE LES VERGERS Monsieur Benjamin
Source officielleRéférés Civil
686d88afa2273490db10fd0a
8 juillet 2025
8 juillet 2025
1 CCC DOSSIER + 1 CCCFE et 1 CCC à Me DEMARCHI + 1 CCC à Me DERSY Délivrance des copies le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRASSE SERVICE DES RÉFÉRÉS CONSTRUCTION ORDONNANCE DU
Source officielleCour d'Appel
6253cc95bd3db21cbdd90931
25 juillet 2013
25 juillet 2013
Benjamin X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd51bd3db21cbdd92ea8
9 février 2016
9 février 2016
Benjamin Y...s'est suicidé le 26 mai 2012.
Source officielleChambre civile Section 1
6260f7d26d9e13277d6e370f
20 avril 2022
20 avril 2022
Qu'ainsi les complications les plus graves et les plus rares ont été portées à la connaissance de la patiente.
Source officielleRéférés du PP
6263991d81d302277d8e8bfa
22 avril 2022
22 avril 2022
Par assignation en date du 21 décembre 2021, arguant d'un motif grave et légitime, la Société Eva Liberté a fait citer M.
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_22TL22182_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Alexandre et Benjamin B et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb1cbd3db21cbdd8cdda
14 janvier 2009
14 janvier 2009
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle1ère Chambre Civile
67f83498cf40727a004476aa
10 avril 2025
10 avril 2025
Elle estime que le respect du préavis de 3 mois ne lui interdit pas de se prévaloir d’une faute grave.
Source officielle5e Section - 4e Chambre
DTA_2010507_20230414
14 avril 2023
14 avril 2023
au grade de major de police au titre de l'année 2020 ; 2°) d'enjoindre au ministre de l'intérieur de procéder à son inscription au tableau d'avancement au grade de major de police au titre de l'année
Source officielleCour d'Appel
6253cd8bbd3db21cbdd939da
15 février 2017
15 février 2017
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue en chambre du conseil du 05 décembre 2016, devant Mme Micheline BENJAMIN
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:495873.20250314
14 mars 2025
14 mars 2025
Benjamin Duca-Deneuve, auditeur, - les conclusions de M.
Source officielle5ème Chambre
DCA_22NC00404_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
Le 11 février 2020, M. et Mme E ont sollicité la délivrance d'un titre de séjour en raison des troubles dont souffre leur benjamin.
Source officielleChambre 1-5
5fd969ab931ece55729f1b9a
6 février 2020
6 février 2020
représentée par Me Benjamin DERSY, avocat au barreau de NICE, plaidant Monsieur C... Q... demeurant [...]
Source officielleChambre 1-3
679484d45336e7e668efcd87
24 janvier 2025
24 janvier 2025
ABC ARCHITECTES Représentant : Me Benjamin DERSY de la SARL CINERSY, avocat au barreau de NICE - Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielleChambre 01
65b949b35a029d9e20daedec
22 janvier 2024
22 janvier 2024
JUGEMENT : réputé contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 22 Janvier 2024, et signé par Aurélie VERON, Président, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_22NT01038_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une demande, enregistrée le 28 janvier 2022, la SAS Les moulins, représentée par Me Benjamin, demande à la cour d'enjoindre à la commune de La Guérinière de prendre les
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_22NT01044_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une demande, enregistrée le 28 janvier 2022, la SAS Les moulins, représentée par Me Benjamin, demande à la cour d'enjoindre à la commune de La Guérinière de prendre les
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2402972_20240521
21 mai 2024
21 mai 2024
et manifestement illégale à une liberté fondamentale : -en refusant de les prendre en charge, le préfet porte une atteinte grave et manifestement illégale à la liberté fondamentale que constitue le
Source officiellePage 6 sur 88