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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c881bd3db21cbdd8571e
11 juin 2001
11 juin 2001
responsable de l'atelier de coupe, percevant une rémunération mensuelle d'environ 3.200 francs ; Qu'il a adopté un comportement conforme, ne témoignant d'aucune difficulté d'adaptation, paraissant courageux
Source officielle3ème Chambre
DTA_2503210_20260216
16 février 2026
16 février 2026
potentiellement plus élevés que les rendements plein champ pour les mêmes cultures en raison de l’ombrage en période estivale limitant le stress hydrique et thermique de ces cultures (tomates, haricots verts, courgettes
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NT02613_20260420
20 avril 2026
20 avril 2026
B..., représenté par Me Courset, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du 12 septembre 2025 du tribunal administratif de Caen ; 2°) d’annuler l’arrêté du 8 avril 2025 du préfet du Calvados
Source officielleRéférés
69de6fcbcdc6046d4737bfcc
8 avril 2026
8 avril 2026
le [Date naissance 1] 1988 à [Localité 3] (Inde), [Adresse 4] [Adresse 5]Hom 951 474 436 RCS [Localité 4] représenté par Me Aurélie LEFEBVRE [Adresse 6] [Localité 5] [Adresse 7] et par Me Anthony COURZADET
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
616301514c6681071edf67dd
20 septembre 2011
20 septembre 2011
[P] des jugements de valeur qu'un maire n'a pas à exprimer sur ses administrés, notamment en écrivant le 8 juin 1998 au sous-préfet de [Localité 5] qu'il se trouvait « non pas face à d'honnêtes et courageux
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA01428_20220411
11 avril 2022
11 avril 2022
B depuis son arrivée en France et qu'il est assidu et ponctuel, qu'il fait preuve d'un grand sérieux et d'une rigueur exemplaire et qu'il est courageux et investi. Par ailleurs, M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2502438_20260306
6 mars 2026
6 mars 2026
C..., représenté par Me Courset, demande au tribunal : 1°) de lui accorder le bénéfice de l’aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) d’annuler l’arrêté du 2 juillet 2025 par lequel le préfet
Source officielleAutres délais-Etrangers-1
DTA_2503663_20251125
25 novembre 2025
25 novembre 2025
C..., - et les observations de Me Courset, substituant Me Schlosser représentant M. B.... Le préfet du Calvados n’était ni présent, ni représenté.
Source officielle1ère chambre
DTA_2202757_20230324
24 mars 2023
24 mars 2023
B, - et les observations de Me Courset, substituant Me Schlosser, représentant M. C. Le préfet du Calvados n'était ni présent ni représenté. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-153705
11 mars 2015
11 mars 2015
Venez faire un courageux pas en avant et ouvrons le débat sur la feuille de route proposée par KADEK. (...)
Source officielle7ème Chambre
DTA_2207057_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
Il ressort également des pièces du dossier, en particulier des attestations rédigées par ses professeurs, que le requérant est un élève " sérieux et courageux ".
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
62c91a48f3eafe9fcf075e24
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Dans ces circonstances les contestations de la SARL Bistrot portant sur quelques fruits et légumes avariés ou sous calibrés en 2017 et 2018 ( un concombre, quelques fraises, 2 kilos de courgettes, des
Source officielle3ème Chambre
DTA_2302140_20240108
8 janvier 2024
8 janvier 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Créantor - et les observations de Me Courset, substituant Me Schlosser, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DTA_2402205_20250117
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Groch, - et les observations de Me Courset, substituant Me Lebey et représentant M. C.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2006:0209DEC001003703
9 février 2006
9 février 2006
Öcalan, qui a dit que la solution allait s’étendre dès lors que les Kurdes qui veulent la paix sont plus courageux que ceux qui se battent, a déclaré qu’ils allaient bientôt entamer la campagne d’information
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-1783204-1870502
21 septembre 2006
21 septembre 2006
La Suisse y était présentée comme un pays courageux qui, malgré sa neutralité, était du côté de la démocratie, donc des Alliés.
Source officielle1ère chambre
DTA_2200824_20220720
20 juillet 2022
20 juillet 2022
A est un jeune homme méritant, travailleur, d'une grande discrétion, courageux et honnête.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA01378_20240416
16 avril 2024
16 avril 2024
A en formation par alternance, selon lequel l'élève, très bien intégré, se montre très courageux et fait les efforts nécessaires pour réussir.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC00283_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
A était " un apprenti consciencieux, (qui) respecte les horaires, (est) courageux et agréable à travailler pour la période présente ".
Source officiellecr
6137264ccd580146774247a6
24 avril 2003
24 avril 2003
stimulé par les scènes qu'il organisait ou suscitait, se "produisait" avec sa compagne devant lui ; qu'il révélait enfin qu'en 1991, choqué par des photos représentant sa belle-mère s'introduisant une courgette
Source officiellePage 6 sur 17