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7 234 résultats pour « Duroux »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2405436_20250911

Administratif

11 septembre 2025

11 septembre 2025

Vu : - les autres pièces du dossier ; - la décision par laquelle la présidente du tribunal administratif de Nice a désigné Mme Duroux, première conseillère, pour statuer par ordonnance sur les requêtes

Source officielle
TA

Magistrate Mme DUROUX

DTA_2600277_20260127

Administratif

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Duroux, magistrate désignée ; les observations M. A..., assisté de Mme B..., interprète en langue russe.

Source officielle
TA

Magistrate Mme DUROUX

DTA_2600289_20260127

Administratif

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Duroux, magistrate désignée ; les observations de Me Lapierre, représentant M. A....

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2301780_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Duroux, première conseillère, - les conclusions de Mme Guilbert, rapporteure publique.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2004679_20221227

Administratif

27 décembre 2022

27 décembre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 6 décembre 2022 : - le rapport de Mme Duroux, conseillère ; - et les observations de Me Della Monaca, représentant M. A.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2100109_20230124

Administratif

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Duroux, conseillère ; - et les observations de Me Pazzano, représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2002813_20231017

Administratif

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Duroux, - les conclusions de Mme Moutry, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2401647_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Le rapport de Mme Duroux, première conseillère a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Par la présente requête, M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2406158_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

Le rapport de Mme Duroux, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2404294_20260113

Administratif

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Le rapport de Mme Duroux, première conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle
TCOM

Référé

6a180aadcdc6046d47372ce4

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

Adresse 4] Représentée par Me Alexandre BIZIEN ([Localité 3]) 3/ SAS [E] ET [H] [Adresse 5] 4/ SE CHUBB EUROPEAN GROUP [Adresse 6] [Localité 4] [Adresse 7] Toutes deux représentées par Me Edouard DUFOUR

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2505515_20260109

Administratif

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Vu : les autres pièces du dossier ; la décision par laquelle la présidente du tribunal administratif de Nice a désigné Mme Duroux, première conseillère, pour statuer par ordonnance sur les requêtes attribuées

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2506301_20251210

Administratif

10 décembre 2025

10 décembre 2025

Vu : les autres pièces du dossier ; la décision par laquelle la présidente du tribunal administratif de Nice a désigné Mme Duroux, première conseillère, pour statuer par ordonnance sur les requêtes attribuées

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2503439_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

Vu : les autres pièces du dossier ; la décision par laquelle la présidente du tribunal administratif de Nice a désigné Mme Duroux, première conseillère, pour statuer par ordonnance sur les requêtes

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2503769_20260113

Administratif

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Le rapport de Mme Duroux, première conseillère a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2301695_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Duroux, première conseillère, - les conclusions de Mme Guilbert, rapporteure publique, - et les observations de Mme A..., requérante

Source officielle
TA

Magistart Mme Duroux

DTA_2205475_20221122

Administratif

22 novembre 2022

22 novembre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Duroux, conseillère ; - et les observations de Me Le Bretton, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2103179_20230530

Administratif

30 mai 2023

30 mai 2023

Pascal, président, Mme Duroux, conseillère, Mme Bergantz, conseillère, assistés de M. Génovèse, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 mai 2023.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2001178_20230620

Administratif

20 juin 2023

20 juin 2023

Pascal, président, Mme Duroux, conseillère, Mme Kolf, conseillère, assistés de Mme Antoine, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 juin 2023.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2104887_20231017

Administratif

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Pascal, président, Mme Duroux, conseillère, M. Holzer, conseiller, assistés de Mme Ravera, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 octobre 2023.

Source officielle

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