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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Nice
ORTA_2405436_20250911
11 septembre 2025
Vu : - les autres pièces du dossier ; - la décision par laquelle la présidente du tribunal administratif de Nice a désigné Mme Duroux, première conseillère, pour statuer par ordonnance sur les requêtes
Magistrate Mme DUROUX
DTA_2600277_20260127
27 janvier 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Duroux, magistrate désignée ; les observations M. A..., assisté de Mme B..., interprète en langue russe.
DTA_2600289_20260127
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Duroux, magistrate désignée ; les observations de Me Lapierre, représentant M. A....
6ème chambre
DTA_2301780_20250930
30 septembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Duroux, première conseillère, - les conclusions de Mme Guilbert, rapporteure publique.
5ème Chambre
DTA_2004679_20221227
27 décembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 6 décembre 2022 : - le rapport de Mme Duroux, conseillère ; - et les observations de Me Della Monaca, représentant M. A.
DTA_2100109_20230124
24 janvier 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Duroux, conseillère ; - et les observations de Me Pazzano, représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2002813_20231017
17 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Duroux, - les conclusions de Mme Moutry, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2401647_20250128
28 janvier 2025
Le rapport de Mme Duroux, première conseillère a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Par la présente requête, M.
DTA_2406158_20250624
24 juin 2025
Le rapport de Mme Duroux, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2404294_20260113
13 janvier 2026
Le rapport de Mme Duroux, première conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique.
Référé
6a180aadcdc6046d47372ce4
22 mai 2026
Adresse 4] Représentée par Me Alexandre BIZIEN ([Localité 3]) 3/ SAS [E] ET [H] [Adresse 5] 4/ SE CHUBB EUROPEAN GROUP [Adresse 6] [Localité 4] [Adresse 7] Toutes deux représentées par Me Edouard DUFOUR
ORTA_2505515_20260109
9 janvier 2026
Vu : les autres pièces du dossier ; la décision par laquelle la présidente du tribunal administratif de Nice a désigné Mme Duroux, première conseillère, pour statuer par ordonnance sur les requêtes attribuées
ORTA_2506301_20251210
10 décembre 2025
ORTA_2503439_20250930
Vu : les autres pièces du dossier ; la décision par laquelle la présidente du tribunal administratif de Nice a désigné Mme Duroux, première conseillère, pour statuer par ordonnance sur les requêtes
DTA_2503769_20260113
Le rapport de Mme Duroux, première conseillère a été entendu au cours de l’audience publique.
DTA_2301695_20250930
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Duroux, première conseillère, - les conclusions de Mme Guilbert, rapporteure publique, - et les observations de Mme A..., requérante
Magistart Mme Duroux
DTA_2205475_20221122
22 novembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Duroux, conseillère ; - et les observations de Me Le Bretton, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2103179_20230530
30 mai 2023
Pascal, président, Mme Duroux, conseillère, Mme Bergantz, conseillère, assistés de M. Génovèse, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 mai 2023.
DTA_2001178_20230620
20 juin 2023
Pascal, président, Mme Duroux, conseillère, Mme Kolf, conseillère, assistés de Mme Antoine, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 juin 2023.
DTA_2104887_20231017
Pascal, président, Mme Duroux, conseillère, M. Holzer, conseiller, assistés de Mme Ravera, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 octobre 2023.
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