CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 056 résultats pour « Lambinet »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème chambre

DTA_2201048_20230509

Administratif

9 mai 2023

9 mai 2023

Olivier Nizet, président, Mme Stéphanie Lambing, première conseillère, M. Clemmy Friedrich, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 mai 2023.

Source officielle
TA

Juge unique - 2ème chambre

DTA_2102222_20221115

Administratif

15 novembre 2022

15 novembre 2022

Le président du tribunal a désigné Mme Lambing, première conseillère, pour statuer sur les litiges mentionnés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201646_20230613

Administratif

13 juin 2023

13 juin 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Stéphanie Lambing, - et les conclusions de Mme Violette de Laporte, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8cebd3db21cbdd8651d

Appel

4 décembre 2002

4 décembre 2002

COMPOSITION LORS DU Z...,: Grosse délivrée le : à : Monsieur Jacques LABIGNETTE, Président Monsieur Alain BLANC, Conseiller Madame Anne VIDAL, Conseiller PRONONCE: à l'audience publique du 04 Décembre

Source officielle
TA

Juge unique - Eloignement

DTA_2502943_20250922

Administratif

22 septembre 2025

22 septembre 2025

Le rapport de Mme Lambing, magistrate désignée, a été entendu au cours de l'audience publique.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2102819_20221018

Administratif

18 octobre 2022

18 octobre 2022

Olivier Nizet, président, Mme Stéphanie Lambing, premier conseiller, M. Clemmy Friedrich conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 octobre 2022.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2202174_20221220

Administratif

20 décembre 2022

20 décembre 2022

Olivier Nizet, président, Mme Stéphanie Lambing, premier conseiller, M. Clemmy Friedrich conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 décembre 2022.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2102628_20221018

Administratif

18 octobre 2022

18 octobre 2022

Olivier Nizet, président, Mme Stéphanie Lambing, premier conseiller, M. Clemmy Friedrich conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 octobre 2022.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d6bd3db21cbdd86685

Appel

20 novembre 2002

20 novembre 2002

ET DU DÉLIBÉRÉ Président: Monsieur Jacques LABIGNETTE A...: Monsieur Alain BLANC A...: Madame Anne VIDAL B... lors des débats : Monsieur Guy C...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb03bd3db21cbdd8ca91

Appel

11 septembre 2008

11 septembre 2008

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Jacques LABIGNETTE, Président Monsieur Gilles BOURGEOIS, Conseiller Madame Laure ROCHE, Conseiller

Source officielle
TJ

8ème chambre 3ème section

697bd358cdc6046d472c2df5

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

[IB] [BJ], Mme [HS] [NP], la société Laurinette, Mme [YH] [HC] épouse [BE], M. [VT] [CD], Mme [FM] [PA] et M.

Source officielle
TJ

2e chambre cab. 2 - DIV

6708286089f19e8c50fa1cf2

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Localité 10] 2e chambre cab. 2 - DIV Affaire : [T] [R] épouse [J] C/ [I] [G], [H] [J] N° RG 22/04323 - N° Portalis DB2Y-W-B7G-CCX3A Nac :20L Minute N°24/ NOTIFICATION LE : 1 FE Me LAMBRET

Source officielle
TA

Juge unique - Eloignement

DTA_2301450_20230706

Administratif

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lambing, - les observations de Me Malblanc représentant M.

Source officielle
TA

Juge unique - Eloignement

DTA_2301468_20230719

Administratif

19 juillet 2023

19 juillet 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Lambing pour statuer sur les litiges visés à l'article L. 614-1 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2300909_20230713

Administratif

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Cristille, président, Mme Lambing, première conseillère, M. Maleyre, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 juillet 2023.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2300944_20230713

Administratif

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Cristille, président, Mme Lambing, première conseillère, M. Maleyre, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 juillet 2023.

Source officielle
TA

Juge unique - 2ème chambre

DTA_2201599_20230620

Administratif

20 juin 2023

20 juin 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Lambing, première conseillère, en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200290_20230314

Administratif

14 mars 2023

14 mars 2023

Olivier Nizet, président, Mme Stéphanie Lambing, premier conseiller, M. Clemmy Friedrich conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 mars 2023.

Source officielle
TA

Juge unique - 2ème chambre

DTA_2202415_20230711

Administratif

11 juillet 2023

11 juillet 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Lambing, première conseillère, en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2202276_20221220

Administratif

20 décembre 2022

20 décembre 2022

Olivier Nizet, président, Mme Stéphanie Lambing, premier conseiller, M. Clemmy Friedrich conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 décembre 2022.

Source officielle

Page 6 sur 53

← PrécédentSuivant →