Z... qui avait un élevage de chiens et que celui-ci utilise le sous sol de l'habitation comme nurserie pour certaines de ses chiennes. Il a permis une occupation gratuite des lieux par MM.

cette lettre, elle stigmatise une attitude d'opposition de la salariée à l'égard des engagements pris par la Fondation vis-à-vis de la Fondation historique, Mira Canada inc, à l'origine de l'activité d'élevage

Il s'ensuit que le solde restant dû au titre de cette échéance s'élève à 102 € comme exactement retenu par le premier juge. La cour constate que M.

des élevages de lapins de chair, de lapins de garenne et de lièvres ; - la liste des éventuels élevages de belettes, de chiens viverrins, de fouines, d’hermines, de martres, de putois, de ratons laveurs

des élevages de lapins de chair, de lapins de garenne et de lièvres ; - la liste des éventuels élevages de belettes, de chiens viverrins, de fouines, d'hermines, de martres, de putois, de ratons laveurs

d'animaux présents sur le territoire départemental : - la liste des élevages de daims, de biches et de chevreuils de catégorie A et/ou de catégorie B ; - la liste des élevages de gibier d'eau dont

d'animaux présents sur le territoire départemental : - la liste des élevages de sangliers dont les animaux sont destinés à la consommation et/ou à être relâchés ; - la liste des élevages de daims

de sangliers destinés à la consommation et/ou à être relâchés, - la liste des élevages de daims, de biches et de chevreuils de catégorie A et/ou de catégorie B, - la liste des élevages de gibier

d'animaux présents sur le territoire départemental : - la liste des élevages de sangliers dont les animaux sont destinés à la consommation et/ou à être relâchés ; - la liste des élevages de daims,

d'animaux présents sur le territoire départemental : - la liste des élevages de sangliers dont les animaux sont destinés à la consommation et/ou à être relâchés ; - la liste des élevages de daims,

manège, boxes et marcheur aquatique, parking pour le stockage du bois situées à [Adresse 6], pour une durée de 3 ans à compter du 1er mars 2021, à destination de commercialisation de bois de chauffage, élevage

DETERMINEES PAR LA PRESENTE LOI" ; QUE L'ARTICLE 58-C-3° DU TABLEAU ANNEXE AU DECRET DU 15 SEPTEMBRE 1966, PRIS POUR L'APPLICATION DE CETTE LOI, SOUMET A UN REGIME D'AUTORISATION LES "FOURRIERES, GARDERIES, ELEVAGES

Or, elle ne se prévaut que du coût important qu'un déménagement entraînerait et du fait qu'elle possède un élevage amateur de chiens dans le bien, de telles conséquences étant prévisibles en première instance

de sangliers dont les animaux sont destinés à la consommation et/ou à être relâchés, la liste des élevages de daims, de biches et de chevreuils de catégorie A et/ou de catégorie B, la liste des élevages

Un chenil, qu'il soit destiné à l'élevage ou au gardiennage de chiens en pension, doit être regardé comme une activité agricole au sens de la législation de l'urbanisme.

, d'exposition, fourrière etc... renfermant des chiens, sont soumis à la réglementation relative aux installations classées pour la protection de l'environnement édictée par la loi du 19 décembre 1917;

urbanisme, la carte communale de Villemagne approuvée le 16 janvier 2006 et révisée le 3 avril 2017, et indique en particulier que le projet, qui consiste en la création d’un chenil avec annexes pour élevage

Les époux X... se sont installés dans les lieux avec 70 chiens, sans autorisation et sans chercher à régulariser la vente.

suite à des plaintes de particuliers ayant acheté des chiots dans cet élevage ; que lors de ce contrôle, la DDCSPP constatait une surpopulation de l'élevage puisque 73 chiens de plus de quatre mois et

Terrier entrant dans la première catégorie ; que toujours selon cet expert, les chiens non tatoués et non inscrits à un livre généalogique, sont des chiens de type Pit-Bulls ; que, d'une part, à