Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 03
66d8a19d31dc191d02361716
9 avril 2024
9 avril 2024
JUGEMENT : contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 09 Avril 2024 par Emmanuelle BOUYÉ, Président, assistée de Blandine LAPAUW, Greffier.
Source officielle2ème chambre
670f58654ad0d5ee7d7e5e14
3 octobre 2024
3 octobre 2024
CAVAN, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre: APPELANTS Monsieur [F] [M], demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Emmanuel GIL de la SCP SCPI BONNECARRERE
Source officielleChambre 1-11 référés
668397c98da90185712ea29f
1 juillet 2024
1 juillet 2024
Rôle N° RG 24/00134 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BMX7S [H] [Z] ÉPOUSE [I] C/ [L] [F] [U] [A] [U] [L] [D] épouse [U] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Emmanuel
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
668594bf1d2b47a9d8cbcec0
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Requête n° : N° RG 24/01496 - N° Portalis DB2H-W-B7I-ZMMU PARTIES EN CAUSE partie demanderesse Monsieur et Madame [K] et [W] [T] [Adresse 2] [K] [T], comparante en personne, assistée de Me Emmanuel
Source officielleChambre 4-8a
67908edc9b4b0b8d25008d44
21 janvier 2025
21 janvier 2025
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 décembre 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Emmanuelle
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
660cf2667c1ccb0008628e29
2 avril 2024
2 avril 2024
EXPRO, JCP de [Localité 1] le 12 Mai 2023 Appelantes : Madame [K] [F], représentée par Me Emmanuel JARRY de la SELARL RAVET & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0209 - N° du dossier EJ
Source officielleService des référés
65a97b0319a7f19a78307b6e
16 janvier 2024
16 janvier 2024
352J-W-B7H-C3L6Z FMN° : Assignation du : 30 Novembre 2023 N° Init : 19/50954 [1] [1] 1 Copie expert+ 1 Copie exécutoire délivrées le: EXPERTISE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 16 janvier 2024 par Emmanuelle
Source officielle3ème chambre A
6538b3c17ffc2c8318ee0015
24 octobre 2023
24 octobre 2023
personne de Maître [C] [D], es qualité de liquidateur de la société ALTEAD LORLEV, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social sis Représentant : Me Emmanuelle
Source officielleChambre 2 A
68fb978411af6ba0065f40d8
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Emmanuel ROBIN, Président de chambre Madame Murielle ROBERT-NICOUD, Conseillère Madame Sophie GINDENSPERGER
Source officielleTrib. de Commerce
6a1180becdc6046d47ab1d9f
21 mai 2026
21 mai 2026
entendue à l'audience du 21 mai 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Jacques GARNIER, Président, * Monsieur Edouard PLATTARD, Juge, * Monsieur Antoine DESJOBERT, Juge, assistés de : * Madame Emmanuelle
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:459902.20220624
24 juin 2022
24 juin 2022
Charles-Emmanuel Airy, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 24 juin 2022. Le président : Signé : M. Pierre Collin Le rapporteur : Signé : M.
Source officielleciv2
613720a8cd580146773ed12b
4 novembre 1987
4 novembre 1987
siège social est à Paris (2ème), ..., en cassation d'un jugement rendu le 5 février 1986 par le tribunal de grande instance de Mulhouse, au profit de la société anonyme les Etablissements LES FILS D'EMMANUEL
Source officiellecomm
613720b8cd580146773edd2b
28 juin 1988
28 juin 1988
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anoyme "Etablissements LES FILS D'EMMANUEL B...", dont le siège social est à Illzach (Haut-Rhin
Source officielleciv1
61372330cd580146774069ac
5 janvier 1999
5 janvier 1999
Emmanuel X..., 2 / du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Nantes, domicilié en ses bureaux, Palais de Justice de Nantes, place Aristide Briand, BP 1012, 44035 Nantes Cedex
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:501385.20250729
29 juillet 2025
29 juillet 2025
Emmanuel Weicheldinger, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 29 juillet 2025. Le président : Signé : M. Olivier Yeznikian Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:494558.20241231
31 décembre 2024
31 décembre 2024
Emmanuel Weicheldinger, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Esther de Moustier, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SARL Le
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:494755.20241231
31 décembre 2024
31 décembre 2024
Emmanuel Weicheldinger, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 31 décembre 2024. Le président : Signé : M. Bertrand Dacosta Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:475825.20240214
14 février 2024
14 février 2024
Emmanuel Weicheldinger, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 14 février 2024. Le président : Signé : M. Bertrand Dacosta Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:500188.20250729
29 juillet 2025
29 juillet 2025
Emmanuel Weicheldinger, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 29 juillet 2025. Le président : Signé : M. Olivier Yeznikian Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:482540.20240214
14 février 2024
14 février 2024
Emmanuel Weicheldinger, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 14 février 2024. Le président : Signé : M. Bertrand Dacosta Le rapporteur : Signé : M.
Source officiellePage 63 sur 1591