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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
9ème chambre
DTA_1910111_20231228
28 décembre 2023
28 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Luneau, - les conclusions de Mme Van Daële, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2404899_20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Luneau ; - les observations de Me Lara, représentant Mme A, assistée de M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1996:0515DEC002357094
15 mai 1996
15 mai 1996
xa0; Suite à une plainte pénale déposée le 15 août 1986 par A.V., par acte ("ordine di citazione") du 19 janvier 1987, le Procureur de la République près le tribunal de Lucera
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2003:0128DEC006527201
28 janvier 2003
28 janvier 2003
Par un acte notifié le 3 décembre 1986, la requérante assigna la ville de Poggio Imperiale devant le tribunal civile de Lucera.
Source officielleChambre civile 1-7
66878d2305d6f7f678d4957a
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Portalis DBV3-V-B7I-WTHL ( Décret n°2011-846 du 18 juillet 2011, Article L3211-12-4 du Code de la Santé publique) Copies délivrées le : 04/07/24 à : [O] [T] Me Benoît LUNEAU
Source officielleChambre civile 1-7
6780b7a234dc79f9f0614f82
8 janvier 2025
8 janvier 2025
[D] Me Luneau [3] Le Min.
Source officielleChambre civile 1-7
67134c0d208351cec65867a9
18 octobre 2024
18 octobre 2024
Portalis DBV3-V-B7I-WZJZ ( Décret n°2011-846 du 18 juillet 2011, Article L3211-12-4 du Code de la Santé publique) Copies délivrées le : à : [O] [X] Me Benoît LUNEAU
Source officielleRETENTIONS
653760fe974d258318455135
21 octobre 2023
21 octobre 2023
articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Nathalie ADRADOS, greffier, En présence de Thierry LUCHETTA
Source officielle9ème chambre, JU
DTA_2304532_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Luneau, - les observations Me Angliviel, représentant M.
Source officielle9ème chambre
DTA_2109168_20231212
12 décembre 2023
12 décembre 2023
l'arrêté n° 2021PM226 du 30 août 2021 par lequel le maire de la commune de La Ville-du-Bois l'a mis en demeure d'interrompre immédiatement les travaux entrepris sur la construction située au 5 chemin de Lunézy
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2413465_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
La présidente du tribunal a désigné Mme Luneau, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2413468_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
La présidente du tribunal a désigné Mme Luneau, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2413469_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
La présidente du tribunal a désigné Mme Luneau, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.
Source officielle3.1 chb sociale du TASS
68ffee447e08341cb4a8c9e8
9 octobre 2025
9 octobre 2025
sans objet En réponse au dire n°1 de l’assuré, l’expert a considéré concernant les frais de santé à venir qu’une consultation annuelle au tarif secteur 1 ainsi que la prise en charge d’une paire de lunettes
Source officielle2ème chambre section C
662b43cdfe2545000831494a
25 avril 2024
25 avril 2024
: lunettes de WC chasse d'eau, rails et gaines du système informatique, ' existence de trous ou de dalles tâchées au niveau des plafonds.
Source officielleChambre 4-8
6364ba69e405357f749ea612
27 octobre 2022
27 octobre 2022
En outre, elle fait valoir qu'elle n'a ni bénéficié des formations nécessaires à l'utilisation de la machine, ni été équipée des protections individuelles requises, à savoir des lunettes de protection,
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
65321adf9e4ea48318f5ad29
18 octobre 2023
18 octobre 2023
Elle évoque également des frais d'appareil auditif, d'ergothérapie, de lunettes, de Vismed, de cache 'il et de couches.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
64549f96eedb07d0f8186259
2 mai 2023
2 mai 2023
La moto est lourde, ne ressentant pas de douleur de suite (mes lunettes ont été cassées), j'ai décidé de continuer mon chemin. La voiture ne s'était rendue compte de rien'.
Source officielleRéférés - Vie privée
678184666d34da2cbdcdd121
9 janvier 2025
9 janvier 2025
de couverture, sous le titre “[Z] [O] [Localité 10] vacances sans [V]”, par une photographie la représentant en gros plan, marchant sur une plage, souriante, vêtue d’une robe blanche et portant des lunettes
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
687ff9a8249b152198e8584a
1 juillet 2025
1 juillet 2025
la base de l'avis médical de son médecin consultant, relève chez Monsieur [D] [L] l'existence d'un état antérieur, à savoir le port de lentilles, alors qu'il projetait du béton avec une lance sans lunettes
Source officiellePage 63 sur 153