Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 21 mars 2023, Mme B G F, agissant en son nom et au nom de ses enfants mineurs, A C, D C et E C, représentés par Me Leclercq, demande au tribunal

CODECHAMP de produire un état récapitulatif comptable des ventes de viseurs ayant équipé les chars Leclerc depuis 1990, permettant de calculer la commission due à la S.A.

des métiers de la construction et de la réparation navale susceptibles d'ouvrir droit à l'allocation de cessation anticipée d'activité vise l'établissement ATELIERS WILLEMSOONE, 49 avenue du général Leclerc

Liénard, conseiller, - Mme Leclère, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 novembre 2022. La rapporteure, Signé M. LECLERELe président, Signé B.

Leclerc de 3 500 m² complété d'une galerie marchande de 500 m² de quatre boutiques à Auxonne (Côte-d'Or) ; 2°) de mettre à la charge de la SARL Bouxdis la somme de 3 500 euros en application de l'article

SANCTION CONTRE L'EXERCICE NORMAL DU DROIT DE GREVE, QU'EN EN DEDUISANT QUE CETTE DECISION CONSTITUAIT UNE INEXECUTION FAUTIVE DU CONTRAT DE TRAVAIL, QUI LIAIT LA COMPAGNIE AIR-FRANCE A SON PILOTE LECLERC

. - Grosse Me VERNAY 6.5.22 [Y] Me LECLERC 6.5.22 COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 06 MAI 2022 N° 96 - 4 Pages APPELANTE : Société ASL POUYE LTD 26

Leclerc, par extension de 1 300 m² de l'hypermarché E.

au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 13 avril 2022 par laquelle le maire de la commune de Pantin a décidé d'exercer le droit de préemption sur un ensemble immobilier sis 39 avenue du Général Leclerc

- le motif tiré de la méconnaissance des dispositions de l'article UA 10 du règlement du plan local d'urbanisme est illégal ; la moyenne de la hauteur de l'ilot situé entre le 115 avenue du Général Leclerc

Leclerc, sur la commune de Mios. Par un arrêté du 20 novembre 2020, dont la société Sobama demande l'annulation, la préfète de la Gironde a refusé de faire droit à cette demande.

cirque Zavatta, dont Mme A se présente comme la responsable légale, et tous les occupants sans droit ni titre, du Foirail de la Sucrerie et du petit parking de la Sucrerie, situé au 77 rue du Général Leclerc

Selon l'arrêt attaqué (Versailles, 14 novembre 2024), la société par actions simplifiée Genedis, qui exploite un fonds de commerce sous l'enseigne Edouard Leclerc, a adhéré à un « contrat de parrainage

Le président du tribunal a désigné Mme Leclère, première conseillère, pour exercer les pouvoirs qui lui sont attribués par le code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile.

, qu'en octobre 1995, LECLERC avait la certitude que Maître Z... es-qualités lui vendrait la superficie dont il avait besoin, que Maître Z... es-qualités a agi avec préméditation pour tenter de vendre

A LA DATE DE LADITE LOI SONT ACQUISES PAR UN DELAI DE CINQ ANS A COMPTER DE CELLE-CI; ATTENDU QUE L'ARRET ATTAQUE A DEBOUTE PARTIELLEMENT RENARD, CHEF MAGASINIER AU SERVICE DE LA SOCIETE ANONYME LECLERC

[P] [K] Représentant : Me Cédric CABANES de la SCP JEAN LECLERC,CEDRIC CABANES ET YVES-HENRI CANOVAS, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE ORDONNANCE DE FIN DE MISSION Le 1er octobre 2024 Nous

Peuple Français ; Rendu par mise à disposition le 10 Avril 2025 ; Par Fanny LE MEUR, Juge du tribunal de proximité statuant en qualité de juge des contentieux de la protection, assistée de Myriam LECLERC