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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème chambre

DTA_2200483_20240412

Administratif

12 avril 2024

12 avril 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Le Toullec, - et les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2200599_20241122

Administratif

22 novembre 2024

22 novembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Le Toullec, - et les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Juge unique 3ème chambre

DTA_2100467_20221223

Administratif

23 décembre 2022

23 décembre 2022

C, - et les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Juge unique 3ème chambre

DTA_2101256_20231117

Administratif

17 novembre 2023

17 novembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - et les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Juge unique 3ème chambre

DTA_2101082_20230414

Administratif

14 avril 2023

14 avril 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de C, - et les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Juge unique 3ème chambre

DTA_2003748_20230602

Administratif

2 juin 2023

2 juin 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Le Toullec, magistrate désignée, - et les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique.

Source officielle
TA

Juge unique 3ème chambre

DTA_2002506_20221202

Administratif

2 décembre 2022

2 décembre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - et les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2003039_20230616

Administratif

16 juin 2023

16 juin 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Le Toullec, première conseillère, - et les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique.

Source officielle
TA

Juge unique 3ème chambre

DTA_2001584_20221223

Administratif

23 décembre 2022

23 décembre 2022

B, - et les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Juge unique 3ème chambre

DTA_2202406_20240315

Administratif

15 mars 2024

15 mars 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de C, - et les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2202068_20220805

Administratif

5 août 2022

5 août 2022

C, - et les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Juge unique 3ème chambre

DTA_2202246_20240315

Administratif

15 mars 2024

15 mars 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de C, - et les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2203163_20240126

Administratif

26 janvier 2024

26 janvier 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dicko-Dogan, - et les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2202218_20220808

Administratif

8 août 2022

8 août 2022

HERY La République mande et ordonne au préfet de Vaucluse en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées de

Source officielle
CE

10EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008184277

Admin. suprême

21 novembre 2003

21 novembre 2003

; Vu l'ordonnance n° 45-2658 du 2 novembre 1945 modifiée ; Vu le décret du 10 novembre 2000 ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mlle Herry

Source officielle
CE

PRESS;GCREFERRALS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-894051-918699

Admin. suprême

11 décembre 2003

11 décembre 2003

  Greffe de la Cour européenne des Droits de l’Homme F – 67075 Strasbourg Cedex Contacts pour la presse   :   Roderick Liddell (téléphone : +00 33 (0)3 88 41 24 92)   Emma Hellyer (

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2102977_20230713

Administratif

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Lardennois, - et les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Juge unique 3ème chambre

DTA_2104333_20240412

Administratif

12 avril 2024

12 avril 2024

B, - et les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. Il résulte de l'instruction que M.

Source officielle
CE

PRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-2082489-2233094

Admin. suprême

31 août 2007

31 août 2007

Ukraine (n° 3572/03)   ***   Contacts pour la presse Emma Hellyer (téléphone : 00 33 (0)3 90 21 42 15) Stéphanie Klein (téléphone : 00 33 (0)3 88 41 21 54) Tracey Turner-Tretz (téléphone : 00

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2000832_20220701

Administratif

1 juillet 2022

1 juillet 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - et les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

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Dépôts des comptes

HEDY CAPLAN CONSULTING

SIREN 819097387Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

14/06/2026

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Créations

Achour-Aoul, Hédy Mohamed

SIREN 901741009Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

28/05/2026

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Modifications diverses

BEN BRAHIM, Hedy

SIREN 939104816Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

17/04/2026

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Créations

BOUSSETTA, Hedy

SIREN 994906980Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

14/04/2026

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Radiations

ZALAGH, Hedy

SIREN 790443188Greffe du Tribunal de Commerce de Pontoise

12/04/2026

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