Yellow Word travaillaient sur les différents sites, dans la mesure où les responsables de site donnaient aux représentants du groupe Bigard les déclarations d'embauche et les contrats de travail de tous

[C] né le 20 Juin 1988 à [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 3] Madame [S] [T] épouse [C] née le 01 Juillet 1986 à [Localité 4] [Adresse 1] [Localité 3] Représentés par Me Sophie LITTNER-BIBARD

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 16 mars 2026, la société SFR, représentée par Me Bidault, demande au juge des référés : 1°) d’ordonner, sur le fondement des dispositions

ET LA SOCIETE EN NOM COLLECTIF ROTH ET BICARD ONT ALORS CONSTITUE, ET ONT CONTINUE DEPUIS LORS DE MAINTENIR ENTRE ELLES NON PAS UNE SOCIETE DE FAIT MAIS UNE SOCIETE EN PARTICIPATION ET QUE CELLE-CI AYANT

. : N° RG 19/00366 - N° Portalis DBVL-V-B7D-PO2Q Nature de l'acte de saisine : Déclaration d'appel valant inscription au rôle Date de l'acte de saisine : 17 Janvier 2019 Date de la saisine : 17 Janvier

Edouard, - La SOCIETE LA NOUBA, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 28 janvier 1994, qui, pour ouverture d'un débit de boissons sans déclaration préalable, a condamné

Baude, premier conseiller, - et les observations de Me Bidault, avocat de M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Prud'hommes - Formation paritaire de DIEPPE, décision attaquée en date du 30 Avril 2024, enregistrée sous le n° F21/00137 Monsieur [I] [L] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Pascal BIBARD

_____________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par le Groupe Bigard

Plusieurs devis ont été établis sur la base de ce rapport dont un par la société Bidance.

Il ressort par ailleurs des déclarations de M.

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 15 septembre 2023, Mme F D, représentée par Me Bidault, demande au tribunal : 1°) d'annuler, pour excès de pouvoir, l'arrêté du 22 août 2023

[B] [E] Représenté par Me Pascal BIBARD de la SELARL CABINETS BIBARD AVOCATS, avocat au barreau d'AMIENS INTIMÉS M. [N] [U] Mme [W] [U] PARTIE INTERVENANTE M.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 21 novembre 2024, la société française du radiotéléphone SFR, représentée par Me Bidault, avocat, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 23 septembre 2025, la société SFR, représentée par Me Bidault, demande au tribunal : d’annuler l’arrêté du 21 août 2025 par lequel le maire

France and Bidart v. France     (nos. 44797/98 and 44798/98)   Violation Article 6 § 1 Joseph Etcheveste and Filipe Bidart are French nationals, born in 1962 and 1953 respectively.

Le 27 novembre 2017, le greffe a avisé l'appelante d'avoir à signifier la déclaration d'appel à l'intimée.

9ème Ch Sécurité Sociale ARRET N°100 N° RG 17/07765 - N° Portalis DBVL-V-B7B-OLXM CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU TARN C/ Société GROUPE BIGARD Infirme