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1 354 résultats pour « Mahdar »

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TJ
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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 6

659ee9206976f1c644e471b9

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

BAT ISOL Représentant : Me Elodie MADAR, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : A0469 C/ S.C.I.

Source officielle
TJ

JCP

664ce366f554ad215992d1df

T. Judiciaire

2 mai 2024

2 mai 2024

[W] [R], demeurant [Adresse 3] non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS À L'AUDIENCE PUBLIQUE DU 22 Février 2024 Catherine CHRUSCIELEWSKI, Juge, assistée de Mahdia CHIKH, Greffier

Source officielle
TJ

JCP

66561da2f76bcc1332cf2c0f

T. Judiciaire

18 avril 2024

18 avril 2024

[J] [V], demeurant [Adresse 4] comparant en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS À L'AUDIENCE PUBLIQUE DU 15 Février 2024 Catherine CHRUSCIELEWSKI, Juge, assistée de Mahdia CHIKH, Greffier

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 1

670966ad06866c0645d1a9ca

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

[Adresse 1] [Localité 2], pris en la personne de son syndic non professionnel Madame [M] [S] Représentant : Me Magda ELBAZ, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C0829 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 4

65a5809b919da7c4f17596a6

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

BAT ISOL Représentant : Me Elodie MADAR, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : A0469 C/ S.C.I.

Source officielle
CA

8e Chambre A

6162ec216c9bddc8258475a5

Appel

19 avril 2012

19 avril 2012

elle sans son accord préalable ; que le liquidateur reconnaît que les prestations n'ont pas été fournies dans des conditions optimales pour ce qui concerne les stand des sociétés DSL DISTRIBUTION et MAGDA

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2019:1008DEC000014013

Admin. suprême

8 octobre 2019

8 octobre 2019

and Mr Hüseyin Mayda, are Turkish nationals, who were born in 1955 and 1956 respectively and live in Bursa.

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

69725f69cdc6046d4750ac9e

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Manda (anciennement Hello syndic) [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Antoine MERIDJEN de la S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6274bc342799a9057d5dcfc7

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

. ************** Exposé : Le 7 octobre 2014, Madame [K] [U] a fait l'acquisition auprès de la SAS SORAMA d'un véhicule automobile d'occasion de marque Mazda, modèle Mazda 3, moyennant

Source officielle
TJ

JCP

66c8cfe701163291db992c0b

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

2] représentée par Me Zineb LARDJOUNE, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS À L'AUDIENCE PUBLIQUE DU 30 Novembre 2023 Catherine CHRUSCIELEWSKI, Juge, assistée de Mahdia

Source officielle
TJ

JCP

664ce324f554ad215992ce77

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

représenté par Me Sly CROQUELOIS-AMRI, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS À L'AUDIENCE PUBLIQUE DU 09 Novembre 2023 Catherine CHRUSCIELEWSKI, Juge, assistée de Mahdia

Source officielle
TJ

Section des Référés

66f1baeaf204fb785cd3dd89

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

MINUTE N° : ORDONNANCE DU : 09 Juillet 2024 DOSSIER N° : N° RG 24/00286 - N° Portalis DB3T-W-B7I-U4HP CODE NAC : 70C - 0A AFFAIRE : DEPARTEMENT DU VAL DE MARNE C/ Association ARTS-MADA TRIBUNAL JUDICIAIRE

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2304534_20251230

Administratif

30 décembre 2025

30 décembre 2025

Considérant ce qui suit : La SARL Mada Le Ventadour, dont le gérant et chef cuisinier est M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

6034cfdbfd6307ba1203210e

Appel

14 septembre 2016

14 septembre 2016

sur le projet Magda, - écarts de conduite avec les partenaires sur le projet Magda, - accusation calomnieuse tenue à l'égard d'un collègue de travail, - compression du code source à des fins présumés

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2026:OR50356

Cassation

21 mai 2026

21 mai 2026

COUR DE CASSATION Première présidence __________ [I] Pourvoi n° : Q 25-20.514 Demandeur(s) : la société Mada Spicy et autre Avocat(s) : la SCP Piwnica et Molinié Défendeur

Source officielle
TJ

JCP

664ce368f554ad215992d220

T. Judiciaire

2 mai 2024

2 mai 2024

[D] [V], demeurant [Adresse 2] - [Localité 6] non comparants COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS À L'AUDIENCE PUBLIQUE DU 22 Février 2024 Catherine CHRUSCIELEWSKI, Juge, assistée de Mahdia CHIKH

Source officielle
TJ

JCP

66561d66f76bcc1332cf29dc

T. Judiciaire

18 avril 2024

18 avril 2024

: DÉFENDEUR(S) Mme [V] [X], demeurant [Adresse 3] non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS À L'AUDIENCE PUBLIQUE DU 15 Février 2024 Catherine CHRUSCIELEWSKI, Juge, assistée de Mahdia

Source officielle
TJ

JCP

66561d9ef76bcc1332cf2ba1

T. Judiciaire

18 avril 2024

18 avril 2024

représentée par Me Jean-christophe DANGLETERRE, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS À L'AUDIENCE PUBLIQUE DU 15 Février 2024 Catherine CHRUSCIELEWSKI, Juge, assistée de Mahdia

Source officielle
TJ

JCP

66561da0f76bcc1332cf2bc9

T. Judiciaire

18 avril 2024

18 avril 2024

4] assistée par Me Audrey DENYS-CARBON, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS À L'AUDIENCE PUBLIQUE DU 15 Février 2024 Catherine CHRUSCIELEWSKI, Juge, assistée de Mahdia

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000008180396

Admin. suprême

8 mars 2004

8 mars 2004

El Mahdi X, demeurant chez M. Mohamed X, ... ; M.

Source officielle

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