Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
613725fecd5801467742222e
10 octobre 2000
10 octobre 2000
le conduisant à l'hôtel Formule Un ; que là, il déposait son sac, en retirait un couteau de cuisine qu'il avait pris chez lui avant de partir et qu'il glissait sous sa ceinture avant de se diriger, à pied
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA01324_20221207
7 décembre 2022
7 décembre 2022
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2203688_20240521
21 mai 2024
21 mai 2024
Il soutient que le moyen soulevé par la société SASU VIDAL n'est pas fondé. Un mémoire présenté pour la requérante a été enregistré le 22 avril 2024. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle1re Section - 1re Chambre
DTA_2110579_20240605
5 juin 2024
5 juin 2024
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ; - le code de justice administrative.
Source officielle1re Section - 1re Chambre
DTA_2111687_20240605
5 juin 2024
5 juin 2024
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ; - le code de justice administrative.
Source officielle1re Section - 1re Chambre
DTA_2313818_20240131
31 janvier 2024
31 janvier 2024
Délibéré après l'audience du 17 janvier 2024, à laquelle siégeaient : Mme Vidal, présidente, Mme Grossholz, première conseillère, M.
Source officielle1re Section - 1re Chambre
DTA_2319884_20240228
28 février 2024
28 février 2024
Délibéré après l'audience du 14 février 2024, à laquelle siégeaient : Mme Vidal, présidente, Mme Grossholz, première conseillère, M.
Source officielleDeliberation
HATVP:2022-318
20 septembre 2022
20 septembre 2022
; - la saisine de la Haute Autorité en date du 26 août 2022 ; - les autres pièces du dossier ; - le rapport présenté ; Rend l’avis suivant : 1.
Source officielle1re Section - 2e Chambre
DTA_2302786_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle9e Chambre C
615e0d31c25a97f0381f4c37
12 septembre 2014
12 septembre 2014
La pièce numéro 1 intitulée extrait Kbis Trans Rapid figurant sur le bordereau de pièce de l'appelante n'est pas dans son dossier, et sa pièce 3 intitulée statuts VIDAL SAS, date de mars 2001.
Source officielle1re Section - 1re Chambre
DTA_2312491_20240214
14 février 2024
14 février 2024
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle11ème chambre
DTA_2302773_20230927
27 septembre 2023
27 septembre 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle1re Section - 1re Chambre
DTA_2007031_20221102
2 novembre 2022
2 novembre 2022
Vu les pièces du dossier.
Source officielle1re Section - 1re Chambre
DTA_2318894_20231108
8 novembre 2023
8 novembre 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Source officiellecr
613726a9cd58014677427817
20 avril 2005
20 avril 2005
faire état du contrat de comptes à tarification coordonnée lors des opérations de vérification de sa comptabilité ; qu'elle n'a pas non plus signalé l'existence du traité de réassurance entre ICD et Vital
Source officielleCour d'Appel
6253cb6dbd3db21cbdd8d716
16 février 2011
16 février 2011
No 10/02968 AFFAIRE : SOCIETE VIDAL ASSOCIATES, représentée par son représentant légal C/ Delphine X...
Source officielleDeliberation
HATVP:2022-372
4 octobre 2022
4 octobre 2022
En application des dispositions du II de l’article 23 de la loi du 11 octobre 2013, ces réserves s’imposent à Madame Vidal.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2019:C100649
4 juillet 2019
4 juillet 2019
T..., l'arrêt se fonde sur l'ajout, effectué en décembre 1996, au nombre des effets secondaires indésirables mentionnés dans la notice de ce produit et le dictionnaire Vidal, de l'éventualité d'une poussée
Source officielle3 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000008086834
28 décembre 2001
28 décembre 2001
Vidal à lui verser la somme de 15 000 F en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative ; Vu les autres pièces des dossiers ; Vu la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits
Source officielleCour d'Appel
6253ca0fbd3db21cbdd89f00
26 novembre 2007
26 novembre 2007
Jean-Pierre, Vincent X... ... C/ Société MATERIAUX SERVICE ...
Source officiellePage 7 sur 967