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577 résultats pour « Quaderi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2301721_20250424

Administratif

24 avril 2025

24 avril 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 12 septembre 2023, la Sarl Guyane Santé Hibiscus, représentée par Me Quadéri, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté n° 2023/159 du 31

Source officielle

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Annonces BODACC3 résultats

Journal officiel
Créations

Quaderi - Maury

SIREN 922587886Greffe du Tribunal de Commerce de Paris

08/01/2023

Voir →

Modifications diverses

Société Civile Baier, Mougin, Quaderi, Viard (SCM)

SIREN 819629866GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

12/10/2017

Voir →

Créations

Société Civile Baier, Mougin, Quaderi, Viard (SCM)

SIREN 819629866GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

20/04/2016

Voir →

TA

5e Section - 2e Chambre

DTA_2020954_20230517

Administratif

17 mai 2023

17 mai 2023

C, - les conclusions de Mme Nikolic, rapporteure publique, - et les observations de Me Quaderi, représentant la Caisse des dépôts et consignations. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2005:270

CJUE

3 mai 2005

3 mai 2005

CE, a sua volta divenuto, in seguito a modifica, art. 44, n. 2, lett. g), CE) - Prima direttiva 68/151/CEE, quarta direttiva 78/660/CEE e settima direttiva 83/349/CEE - Conti annuali - Principio del quadro

Source officielle
CC

civ3

613720e3cd580146773ef3aa

Cassation

1 mars 1989

1 mars 1989

C... avait fait valoir que Mme X..., qui avait toujours perçu elle-même ou fait percevoir les loyers par son beau-fils, lui a déclaré son intention de ne plus venir quérir les loyers et de reprendre son

Source officielle
TJ

REFERES

69d5837dcdc6046d4773f97f

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

2026 N° d’inscription au répertoire général : N° RG 26/00047 - N° Portalis DBZH-W-B7J-C6AIF Minute n° Copie exécutoire le 07/04/2026 à Maître Elodie KONG de la SELARL QUADRIGE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e3536bcdc6046d47abd455

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

La société CEGID fonde sa demande sur la base du contrat lié au bon de commande n°Q-04917 signé le 29/12/2023, comprenant une redevance mensuelle d'exploitation du logiciel CEGID QUADRA ENTREPRISE pour

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-92271

Admin. suprême

2 avril 2009

2 avril 2009

margin-bottom:0pt; font-size:8pt } .s846B54EF { font-size:5.33pt; vertical-align:super; color:#0069d6 } Résolution CM/ResDH(2009)50 [1] Exécution de l’arrêt de la Cour européenne des droits de l’homme Quadrelli

Source officielle
TCOM

SALON D'HONNEUR

69bf6cadcdc6046d47820070

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

. + APP * 72623 QUADRO STR- TFT KM/H * AUTORISER la S.A.

Source officielle
CA

2ème chambre

695dfd5775782d5f060b7228

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

A compter de l'année 2008, le cabinet d'expertise comptable [Z] a utilisé les solutions proposées par la Sa Cégid dans sa gamme Quadra Expert incluant les licences Comptabilité, Paie, Gestion Interne et

Source officielle
TJ

9ème Chambre JEX

66fedf96172da17169e9960c

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

QUADRA, société immatriculée au RCS de Marseille sous le n° 848 877 924 dont le siège social est sis [Adresse 1] prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit

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CA

2ème Chambre

68ef2a7b1643bddf8ff84dcd

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

ETABLISSEMENTS HERVE Représentée par Me Elodie KONG de la SELARL QUADRIGE AVOCATS, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 240293 INTIMEES CAISSE RÉGIONALE D'ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES BRETAGNE

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TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2203988_20240109

Administratif

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Par un mémoire, enregistré le 7 novembre 2023, la commune de Bovel, représentée par Me Tertrais, de la Selarl Quadrige Avocats, conclut au non-lieu à statuer sur les conclusions aux fins d'annulation et

Source officielle
CA

1ère Chambre

659e497255379800088473b0

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

APPELANTS : Monsieur [M] [R] né le 28 octobre 1934 à [Localité 12] (35) [Adresse 5] [Localité 6] décédé le 19 janvier 2022 Représenté de son vivant par Me Christophe DAVID de la SELARL QUADRIGE

Source officielle
CC

soc

6079b1019ba5988459c50f8b

Cassation

20 novembre 1986

20 novembre 1986

l'application de l'ensemble des dispositions du Code du travail aux ministres du culte était incompatible avec les textes régissant l'Eglise réformée de France, établis dans la fidélité à la tradition quadri-séculaire

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2222607_20250220

Administratif

20 février 2025

20 février 2025

Mahey, - à la société CLF, - à la société la QBE insurance, - à la société Otis, - à la société Abeille Iard et santé, - à la société GTM bâtiment, - à la SMA SA, - à la société Quadri

Source officielle
CA

5ème Chambre

6673c775ff41080008afbc49

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Statuant dans la procédure opposant : DEMANDEUR A L'INCIDENT : Monsieur [W] [I] né le 16 Août 1963 à [Localité 9] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Elodie KONG de la SELARL QUADRIGE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69d787c6cdc6046d47a24366

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

La société GARAGE FOCONE ne conteste pas davantage avoir acheté à l'éditeur QUADRATUS la licence du progiciel de facturation QUADRA FACT et celle du progiciel de paie QUADRA PAIE.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20161227

Appel

28 avril 2016

28 avril 2016

préfète de la Vienne à sa demande de copie, sur CD-ROM ou DVD-ROM, de dossiers déposés par la société VOLKSWIND pour l'exploitation de cinq éoliennes sur la commune de Plaisance aux lieux-dits les Quidères

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

68e0157a74e929a9d8fa424a

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

et E2J dont le siège social est sis [Adresse 23] pris en la personne de son représentant légal représentée par Maître Armelle BOUTY de la SELARL RACINE, avocats au barreau de MARSEILLE La Société QUADRA

Source officielle
CA

1ère Chambre

6358cdfac40aa805a7864da4

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

au barreau de VANNES INTIMÉE : Madame [I] [J] [W] [K] née le 11 Novembre 1979 à [Localité 5] (35) [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Aurélie CARFANTAN-MOUZIN de la SELARL QUADRIGE

Source officielle