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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
613720becd580146773ee05f
13 juillet 1988
13 juillet 1988
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme ATELIER CARROSSERIE TROUILLET, dont le siège est sis à Saint-Chamond (Loire), Zone Industrielle
Source officielleAudience première chambre (contentieux général, instruction)
69fb4000cdc6046d47cba099
27 avril 2026
27 avril 2026
peuple français Jugement de jonction du 27/04/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2026 003806 Demandeur (s) : SOVITRAT 51 (SAS) [Adresse 1] [Localité 1] Représentant(s) : Me Charles TROLLIET-MALINCONI
Source officielle3ème Chambre
DTA_2100556_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
Délibéré après l'audience du 3 novembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Callot et M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2206443_20231214
14 décembre 2023
14 décembre 2023
Délibéré après l'audience du 16 novembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Doulat, premier conseiller, M. Callot, premier conseiller.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2502295_20260224
24 février 2026
24 février 2026
C..., demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision la décision du 23 mai 2025 par laquelle la principale du collège Elsa Triolet de Thaon-les-Vosges a refuser de renouveler son contrat d’assistante
Source officielle3ème Chambre
DTA_2107250_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Délibéré après l'audience du 29 septembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Doulat, premier conseiller, M. Villard, premier conseiller.
Source officielleAudience des référés
69e4cb39cdc6046d47c9656e
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Ordonnance de référé du 21/10/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025 006938 Demandeur (s) : SOCIETE DES PRODUCTIONS MITJAVILA (SA) [Adresse 1] [Localité 1] Représentant(s) : Me Charles TROLLIET-MALINCONI
Source officielle2ème Chambre
DTA_1806451_20220824
24 août 2022
24 août 2022
Délibéré après l'audience du 8 juillet 2022, à laquelle siégeaient : Mme Jourdan, présidente, Mme Tr'olet, première conseillère, Mme Beauverger, conseillère.
Source officielleciv2
607940e89ba5988459c3f961
17 décembre 1970
17 décembre 1970
PAS ETE ETRANGER A LA PRODUCTION DU DOMMAGE; ATTENDU, SELON L'ARRET ATTAQUE, PARTIELLEMENT INFIRMATIF, QUE, SUR UNE AUTOROUTE, UNE COLLISION SE PRODUISIT ENTRE LE CAMION DE LA SOCIETE SCIAQUA ET TROUILLET
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2410357_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Ribeaud, greffier d'audience, Mme Triolet a lu son rapport en l'absence des parties. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2405869_20240805
5 août 2024
5 août 2024
Le président du tribunal a désigné Mme Triolet pour statuer sur les demandes de référé. 1.
Source officielleJuge unique 3
DTA_2303878_20230621
21 juin 2023
21 juin 2023
Au cours de l'audience publique Mme TRIOLET a lu son rapport. Les parties n'étaient ni présentes ni représentées. 1.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2207804_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
Délibéré après l'audience du 11 mai 2023, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Doulat, premier conseiller, M. Villard, premier conseiller.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2502887_20250331
31 mars 2025
31 mars 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Triolet, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2006450_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
Délibéré après l'audience du 11 mai 2023, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Doulat, premier conseiller, M. Villard, premier conseiller.
Source officielle3ème Chambre
DTA_1407276_20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Triolet, - les conclusions de Mme Vaillant, rapporteure publique.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2400342_20240416
16 avril 2024
16 avril 2024
Délibéré après l'audience du 14 mars 2024, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Ban, premier conseiller, M. Doulat, premier conseiller.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2410355_20250527
27 mai 2025
27 mai 2025
Au cours de l'audience publique, Mme Triolet a lu son rapport en l'absence des parties. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2401127_20240221
21 février 2024
21 février 2024
Le président du Tribunal a désigné Mme Triolet, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été informées de la date de l'audience publique.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2307561_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
Le président du Tribunal a désigné Mme Triolet, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé ; Considérant ce qui suit : 1.
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