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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre civile
651fa501c601f08318991518
3 octobre 2023
3 octobre 2023
A l'audience, la cour était assistée de Mme Vitalienne BALOCCO, greffier. Sur le rapport de M.
Source officielle1ère Chambre civile
62e2268d3de91be2e9f7ea17
26 juillet 2022
26 juillet 2022
La Cour était assistée lors des débats de Mme Vitalienne BALOCCO, greffier et de Mme Chloé GOULAIN, juriste assistante.
Source officielleHospitalisation D'office
62ecb2cd2a8cf5e2e9b21d6d
4 août 2022
4 août 2022
Monsieur Benoît Bachelet substitut général près la cour d'appel de Grenoble qui a fait connaître son avis le 3 août 2022, DEBATS : A l'audience publique tenue le 04 Août 2022 par Gaëlle BARDOSSE
Source officielle1ère Chambre civile
6412c28b314ae0a62152c8e5
26 octobre 2022
26 octobre 2022
GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Vitalienne BALOCCO PRONONCE : A l'audience publique du Conseiller de la mise en état de la Première Chambre Civile de la Cour d'Appel d'Amiens le 26 octobre 2022
Source officielle1ère Chambre civile
642e638b826f3a04f5216713
5 avril 2023
5 avril 2023
GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Vitalienne BALOCCO assistée de Mme Annabelle AUDOUX, greffier stagiaire.
Source officielleJAF CAB 3
662a880ec8a1343b8cd51801
23 avril 2024
23 avril 2024
EN DÉFENSE : Monsieur [G] [N] [X] né le [Date naissance 3] 1982 à [Localité 16] ([Localité 11]) domicilié : chez Madame [S] [I] [Adresse 7] [Localité 9] représenté par Maître Isabelle MERCIER BARRACO
Source officielle1ère Chambre civile
6710aa3fbe64d7e510244ea2
16 octobre 2024
16 octobre 2024
GREFFIERE LORS DES DEBATS : Mme Vitalienne BALOCCO assistée de Mme [F] [V], greffière placée stagiaire en préaffectation.
Source officielle1ère Chambre civile
6710aa3fbe64d7e510244ea4
16 octobre 2024
16 octobre 2024
GREFFIERE LORS DES DEBATS : Mme Vitalienne BALOCCO assistée de Mme [X] [W], greffière placée stagiaire en préaffectation.
Source officielleJ.L.D. HSC
669aa8d630bd4f0c3f6a838b
18 juillet 2024
18 juillet 2024
concernant: LA PERSONNE EN SOINS PSYCHIATRIQUES : Madame [W] [O] née le 12 Août 1968 à [Localité 4] [Adresse 1] [Localité 3] Etablissement d’hospitalisation: [5], Présent (e) assisté (e) de Me Camille BARBOSA
Source officielle1ère Chambre civile
668f76c19b65e642c58784e6
10 juillet 2024
10 juillet 2024
GREFFIERE LORS DES DEBATS : Mme Vitalienne BALOCCO PRONONCE : A l'audience publique de la Première Chambre Civile de la Cour d'Appel d'Amiens le 10 juillet 2024 par mise à disposition de l'ordonnance
Source officielle1ère Chambre civile
668f76c29b65e642c58784ec
10 juillet 2024
10 juillet 2024
GREFFIERE LORS DES DEBATS : Mme Vitalienne BALOCCO PRONONCE : A l'audience publique du Conseiller de la mise en état de la Première Chambre Civile de la Cour d'Appel d'Amiens le 10 juillet 2024
Source officielle1ère Chambre civile
680b1d992c124f4fd8d671d0
24 avril 2025
24 avril 2025
La Cour était assistée lors des débats de Mme Vitalienne BALOCCO, greffière.
Source officielle1ère Chambre civile
65b2098cc4cf860008dff322
23 janvier 2024
23 janvier 2024
La Cour était assistée lors des débats de Mme Vitalienne BALOCCO, greffière.
Source officielle1ère Chambre civile
65b209a8c4cf860008dff330
23 janvier 2024
23 janvier 2024
La Cour était assistée lors des débats de Mme Vitalienne BALOCCO, greffière.
Source officielle1ère Chambre civile
653a065ad0451e8318d0e95b
25 octobre 2023
25 octobre 2023
GREFFIERE LORS DES DEBATS : Mme Vitalienne BALOCCO PRONONCE : A l'audience publique du Conseiller de la mise en état de la Première Chambre Civile de la Cour d'Appel d'Amiens le 25 octobre
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2305860_20231113
13 novembre 2023
13 novembre 2023
F C, agissant en qualité d'usufruitier et de nus-propriétaires de l'immeuble donné en location à la société Comptoirs et Compagnies, représentés par Me Barast, concluent au rejet de la requête.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
603378d2532fec2cf66dca1d
2 juin 2017
2 juin 2017
reçu aucune offre écrite précise concrète et personnalisée de reclassement et que Maître [T] [V] ne lui a pas proposé le poste d'adjoint de direction que proposait le 26 juin 2014 l'association Léo Lagrange
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
603378d2532fec2cf66dca1e
2 juin 2017
2 juin 2017
aucune offre écrite, précise, concrète et personnalisée de reclassement et que Maître [G] [Z] ne lui a pas proposé le poste d'adjoint de direction que proposait le 26 juin 2014, l'association Léo Lagrange
Source officielleCour d'Appel
6253ca35bd3db21cbdd8a5a2
6 décembre 2007
6 décembre 2007
SNECMA venant aux droits de la SOCIÉTÉ SNECMA MOTEURS 2 Bld du Général Martial Valin 75015 PARIS représentée par la SCP FROMONT BRIENS ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS substituée par Me Pascale BARON
Source officielle1ère chambre
DTA_2400201_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
par lequel le maire de Saint-Priest-en-Jarez a accordé à la société Relais Saint Georges un permis de construire en vue de l’édification d’un bâtiment à usage commercial sur un terrain situé rue Léo Lagrange
Source officiellePage 70 sur 174