Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca54bd3db21cbdd8ab11
30 novembre 2007
30 novembre 2007
MAYNARD - SIMONI, avoués à la Cour, plaidant par Maître Daniel HANCY, avocat au barreau de NICE Madame Christiane Y... épouse X... née le 06 août 1947 à ARLES (13200), demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253ca8dbd3db21cbdd8b580
1 avril 2008
1 avril 2008
état de consommation d'alcool ; Considérant que Monsieur Luigi X... oppose de son côté : -qu'il a toujours contesté, ce qui est établi, avoir bu de l'alcool ce jour là ; -qu'il souffrait de la hanche
Source officielle7ème Chambre
DTA_2109284_20250123
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Hannoyer, premier conseiller, - et les observations de Me Fabre, substituant Me Bearnais, représentant M. C. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2008985_20240125
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Hannoyer, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle9ème Chambre
DTA_2013062_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
mois de janvier 2017 au niveau du dos puis se sont étendues, entre la fin du mois de novembre 2017 et le début de l'année 2018 sur l'ensemble du côté gauche au niveau de l'épaule, du poignet, de la hanche
Source officielle7ème Chambre
DTA_2013341_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
Renaud Hannoyer, premier conseiller, Mme Agathe Baufumé, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 novembre 2023. La présidente-rapporteure, M.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2106762_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
Hannoyer, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2205936_20250512
12 mai 2025
12 mai 2025
Hannoyer, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleJuge unique chambre 6
DTA_2204990_20240517
17 mai 2024
17 mai 2024
deux enfants ; ils ne parviennent plus à payer leur loyer et ont une dette d'environ 5 000 euros auprès de leur bailleur, et craignent d'être expulsés ; son époux, qui est porteur d'une prothèse de hanche
Source officielle7ème Chambre
DTA_2205077_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
Hannoyer, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleJuge unique 2ème chambre
DTA_2102350_20221228
28 décembre 2022
28 décembre 2022
Il résulte de l'instruction que Mme A souffre d'une hémiplégie droite congénitale avec un retard de croissance hémi-corporel droit dont une malformation de la hanche droite et du pied droit qui nécessite
Source officielle7ème Chambre
DTA_2102385_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Hannoyer, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2104341_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Hannoyer, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2308929_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
Hannoyer, premier conseiller, Mme Baufumé, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 mars 2024. La présidente-rapporteure, M.
Source officielle9è ch Magistrat statuant seul
DTA_2402573_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
totale ; - son genou gauche est très abîmé ; - il se déplace avec une canne ; - il est handicapé à 80% ; - son épouse souffre d'une scoliose, a eu un cancer du sein, et porte une prothèse de hanche
Source officiellejuge unique (2)
DTA_2402606_20260113
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Elle soutient que : - en raison de ses douleurs, son périmètre de marche est inférieur à 200 mètres ; - elle a été opérée à plusieurs reprises de sa hanche gauche ; elle a une prothèse ; - elle souffre
Source officielle7ème Chambre
DTA_2408398_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
Hannoyer, premier conseiller, Mme Baufumé, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 mars 2025. La présidente-rapporteure, M.
Source officielle- 96h - Eloignement
DTA_2409592_20240702
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Hannoyer, premier conseiller, pour statuer sur les litiges visés aux articles L. 572-6, L. 614-9 et L. 732-8 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE01895_20240416
16 avril 2024
16 avril 2024
Toutefois, les pièces versées au dossier, et en dernier lieu un compte rendu opératoire de l'AP-HP faisant état d'une " arthroplastie totale de la hanche droite et d'une ablation d'ostéome antérieur de
Source officielle1ére chambre B
69803881cdc6046d47982f04
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Elle ajoute avoir présenté, dans les suites immédiates de l’accident, divers hématomes et contusions et un traumatisme des articulations du genou, de l’épaule et de la hanche.
Source officiellePage 74 sur 260