Lemaire, président, - Mme Lançon, première conseillère, - Mme Courtois, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 2 mars 2023.

S'il soutient que ses blessures au visage ont été occasionnées par un tir provenant d'un lanceur de balles de défense (LBD), les deux vidéographies produites n'accréditent nullement la réalité d'un tel

Baffray, président, Mme Lançon, première conseillère, Mme Gaullier-Chatagner, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 février 2025.

Baffray, président, Mme Lançon, première conseillère, Mme Gaullier-Chatagnier, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 1er octobre 2025.

Vu : - le code de la défense ; - le code de procédure pénale ; - le code de la sécurité intérieure ; - l'arrêté du 16 novembre 2018 relatif à la procédure de recueil des signalements émis par les lanceurs

retraite d’office porte une atteinte grave et manifestement illégale au droit au travail et à une vie décente, au droit à un recours effectif, au respect de la dignité humaine et à la protection du lanceur

.- zu       Lasten der allgemeinen Staatsrechnung.

#Antonius van den Boogaard mod Paula Laumen.#Anmodning om præjudiciel afgørelse: Arrondissementsrechtbank Amsterdam - Nederlandene.

. # Beroep wegens niet-nakoming - Vis waarin draadwormlarven voorkomen - Stelselmatige grenscontroles - Verbod op invoer van vis met larven, ook indien gedevitaliseerd. # Zaak C-228/91.

° Portalis DBV3-V-B7H-VUCS Du 16 JANVIER 2023 ORDONNANCE LE SEIZE JANVIER DEUX MILLE VINGT TROIS A notre audience publique, Nous, Juliette LANÇON

REGIONALE DE SANTE CENTRE HOSPITALIER [8] [S] [K] MINISTERE PUBLIC Me SOH FOGNO ORDONNANCE Le 05 Octobre 2023 prononcé par mise à disposition au greffe, Nous Madame Juliette LANÇON

N° Portalis DBV3-V-B7H-VTTA Du 09 JANVIER 2023 ORDONNANCE LE NEUF JANVIER DEUX MILLE VINGT TROIS A notre audience publique, Nous, Juliette LANÇON

N° Portalis DBV3-V-B7H-VTTO Du 09 JANVIER 2023 ORDONNANCE LE NEUF JANVIER DEUX MILLE VINGT TROIS A notre audience publique, Nous, Juliette LANÇON

HOSPITALIER DE [Localité 7] [L] [N] MINISTERE PUBLIC Me Hélèna RAMALHO CLAUDIO ORDONNANCE Le 02 Octobre 2023 prononcé par mise à disposition au greffe, Nous Madame Juliette LANÇON

LE DIRECTEUR DE L'HOPITAL [5] APAJH 95 -MJPM LE PROCUREUR GENERAL Madame [I] [E] ORDONNANCE Le 13 Avril 2023 prononcé par mise à disposition au greffe, Nous Madame Juliette LANÇON

/07/24 à : [O] [T] Me Benoît LUNEAU Etablissement HOPITAL [7] MINISTERE PUBLIC ORDONNANCE Le 04 Juillet 2024 prononcé par mise à disposition au greffe, Nous Madame Juliette LANÇON

Portalis DBV3-V-B7I-WI5X Du 22 JANVIER 2024 ORDONNANCE LE VINGT DEUX JANVIER DEUX MILLE VINGT QUATRE A notre audience publique, Nous, Juliette LANÇON

avec RG n°24/00254 Du 22 JANVIER 2024 ORDONNANCE LE VINGT DEUX JANVIER DEUX MILLE VINGT QUATRE A notre audience publique, Nous, Juliette LANÇON

[F] LE PROCUREUR GENERAL ORDONNANCE Le 24 Janvier 2024 prononcé par mise à disposition au greffe, Nous Madame Juliette LANÇON, conseiller à la cour d'appel de Versailles, déléguée

La présidente du tribunal a désigné Mme Lançon, première conseillère, pour exercer les pouvoirs qui lui sont attribués par les dispositions du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’