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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
cr
613725e5cd5801467742161a
28 février 2001
28 février 2001
la chambre des délibérations puis sont rentrés dans la salle d'audience où le président a donné lecture aux accusés de leur condamnation, cette mention impliquant que la cour et le jury ne sont pas sortis
Source officielleChambre 8/Section 2
68ee8ff222996ce54481b64c
8 octobre 2025
8 octobre 2025
BOBIGNY JUGE DE L'EXECUTION DÉCLARATION DE CADUCITÉ DU 08 Octobre 2025 MINUTE : N° RG 25/07185 - N° Portalis DB3S-W-B7J-[Immatriculation 3] Chambre 8/Section 2 Rendue par Monsieur Stéphane UBERTI-SORIN
Source officielleChambre 1/Section 5
6631315d19f939ca6242b82e
26 avril 2024
26 avril 2024
représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D’INSTANCE (articles 385, 394 et suivants du Code de Procédure Civile) Nous, Monsieur Stephane UBERTI-SORIN
Source officielleSaisies Immobilières
65b00c9db98137c174756d59
23 janvier 2024
23 janvier 2024
AUDIENCE DU 23 JANVIER 2024 AFFAIRE N° N° RG 23/09382 - N° Portalis DB3S-W-B7H-YG4E Saisiess Immobilières Rendue par Monsieur UBERTI-SORIN Stephane, Juge chargé de l'exécution statuant à juge unique,
Source officielleciv1
60794ba99ba5988459c43970
8 décembre 1987
8 décembre 1987
les articles 1er, 2 et 3 de la loi du 11 mars 1957 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société André Hayat, qui, depuis 1982, fabrique et met en vente deux modèles de chandails dénommés " Sorbier
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2500751_20251103
3 novembre 2025
3 novembre 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Sorin, première conseillère, pour statuer sur les litiges visés à l’article R. 222-13 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2301383_20230317
17 mars 2023
17 mars 2023
Sorin, Vice-Président de la 4ème chambre pour effectuer les transmissions prévues par l'article R. 351-3 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2503065_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
La présidente du Tribunal a désigné Mme Sorin, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2503326_20251017
17 octobre 2025
17 octobre 2025
Thobaty, président, - Mme Sorin, première conseillère, - M. Loustalot-Jaubert, conseiller, assistés de Mme Foultier, greffière.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2503366_20251017
17 octobre 2025
17 octobre 2025
Thobaty, président, - Mme Sorin, première conseillère, - M. Loustalot-Jaubert, conseiller, assistés de Mme Foultier, greffière.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2501840_20251017
17 octobre 2025
17 octobre 2025
Thobaty, président, - Mme Sorin, première conseillère, - M. Loustalot-Jaubert, conseiller, assistés de Mme Foultier, greffière.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2502050_20250204
4 février 2025
4 février 2025
Sorin pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Le rapport de M.
Source officielleMagistrat Mme SORIN
DTA_2502115_20260128
28 janvier 2026
28 janvier 2026
La présidente du tribunal a désigné Mme Sorin, première conseillère, pour statuer sur les litiges visés à l’article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2504174_20251017
17 octobre 2025
17 octobre 2025
Thobaty, président, - Mme Sorin, première conseillère, - M. Loustalot-Jaubert, conseiller, assistés de Mme Foultier, greffière.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2304097_20230803
3 août 2023
3 août 2023
Sorin, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2303729_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
Sorin, vice-président de section, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2202117_20250604
4 juin 2025
4 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Sorin, présidente-rapporteuse ; - les conclusions de M.
Source officielleMagistrat Mme SORIN
DTA_2400860_20240219
19 février 2024
19 février 2024
La présidente du tribunal a désigné Mme Sorin, première conseillère, en application des dispositions de l'article L. 614-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile pour statuer
Source officielle3ème Chambre
DTA_2402320_20250423
23 avril 2025
23 avril 2025
A été entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Sorin, présidente-rapporteure. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleMagistrat Mme SORIN
DTA_2406213_20260119
19 janvier 2026
19 janvier 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Sorin, magistrate désignée ; - et les observations de Mme A....
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