Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2 e chambre civile
6620b8c2bd6a8f00086ab8c9
16 avril 2024
16 avril 2024
ASSOCIATION JEUNESSE SPORTIVE D' OUROUX-SUR-SAONE SECTION TENNIS DE TABLE Représentée par Me Sophie LITTNER-BIBARD de la SCP LITTNER-BIBARD, avocat au barreau de CHALON-SUR-SAONE Nous, Marie-Pascale BLANCHARD
Source officielle2 e chambre civile
6620b8c3bd6a8f00086ab8cb
16 avril 2024
16 avril 2024
AUDIT ET CONSEIL PY Représentée par Me Olivia COLOMES, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 331 Nous, Marie-Pascale BLANCHARD, Président de chambre chargé de la mise en état assisté de Maud DETANG
Source officielle2 e chambre civile
668cd23cbbc9a118c6c63edb
4 juillet 2024
4 juillet 2024
[F] [S] Nous, Marie-Pascale BLANCHARD, Président de chambre, assisté de Maud DETANG, Greffier, Vu la procédure d'appel inscrite au répertoire général sous le N° RG 24/00508 - N° Portalis DBVF-V-B7I-GNAI
Source officielle2 e chambre civile
686ca821202006593453d400
1 juillet 2025
1 juillet 2025
SUEZ EAU FRANCE RCS NANTERRE Nous, Marie-Pascale BLANCHARD, Président de chambre chargé de la mise en état assisté de Maud DETANG, Greffier, Vu la procédure en instance d'appel inscrite au répertoire
Source officielle2 e chambre civile
686ca823202006593453d412
1 juillet 2025
1 juillet 2025
[Y] [W] [H] [G] [F] [A] représentés par Me Edouard CHARLOT- JACQUARD, membre de la SELARL CHARLOT & ASSOCIES, avocat au barreau de la HAUTE-MARNE GAEC DU [Adresse 4] Nous, Marie-Pascale BLANCHARD
Source officielle2 e chambre civile
6892e3d5bf535a2d228f963e
5 août 2025
5 août 2025
BOURGOGNE, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 91 INTIME [Z] [D] Représenté par Me Stephen DUTKOWIAK de la SELAS BAROCHE - DUTKOWIAK, avocat au barreau de CHALON-SUR-SAONE Nous, Marie-Pascale BLANCHARD
Source officielle1ère Chambre
689c1c098b0dfb226fe66e32
8 août 2025
8 août 2025
Me Isabelle BURTIN de la SCP BERRANGER BURTIN & PASCAL, avocat au barreau de TARBES APPELANTS Commune [Localité 1] représentée par son Maire en exercice, Monsieur [X] [G] INTIME Alexandra BLANCHARD
Source officielle2 e chambre civile
679c6db25dcac3ba60034f53
28 janvier 2025
28 janvier 2025
avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 126 INTIMEE SELARL MP ASSOCIES, représentée par Maître [H] [R] ès qualités de liquidateur judiciaire de la Société TERRES FRANCHE AUTO Nous, Marie-Pascale Blanchard
Source officielle2 e chambre civile
679c6db35dcac3ba60034f55
28 janvier 2025
28 janvier 2025
avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 126 INTIMEE SELARL MP ASSOCIES, représentée par Maître [Z] [W] ès qualités de liquidateur judiciaire de la Société TERRES FRANCHE AUTO Nous, Marie-Pascale Blanchard
Source officielle2 e chambre civile
68d38014ea0d19a4905f1c49
23 septembre 2025
23 septembre 2025
[B] [G] Représentée par Me Christophe BALLORIN de la SELARL BALLORIN-BAUDRY, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 9 Nous, Marie-Pascale BLANCHARD, président de chambre, assisté de Maud DETANG,
Source officielle2 e chambre civile
68de08a72efeaecfe684341d
30 septembre 2025
30 septembre 2025
immatriculée au registre des Associations Coopératives de Strasbourg volume VII folio n°53 Représentée par Me Alain RIGAUDIERE, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 102 Nous, Marie-Pascale BLANCHARD
Source officielle2 e chambre civile
68f9b8300a84a5e5f00217a0
21 octobre 2025
21 octobre 2025
GFA LES PETITS CHARRONS Représentée par Me Thibaud NEVERS de la SELAS LEGI CONSEILS BOURGOGNE, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 31 Nous, Marie-Pascale BLANCHARD, président de chambre chargé
Source officielle2 e chambre civile
68de08a72efeaecfe6843427
30 septembre 2025
30 septembre 2025
représentants statutaires en exercice domiciliés audit siège Représentée par Me Véronique PARENTY-BAUT de la SELAS ADIDA ET ASSOCIES, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 38 Nous, Marie-Pascale BLANCHARD
Source officielle2 e chambre civile
68de08a72efeaecfe6843429
30 septembre 2025
30 septembre 2025
CONSEILS BOURGOGNE, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 31 [G] [Z] Représenté par Me Sophie LITTNER-BIBARD de la SCP LITTNER-BIBARD, avocat au barreau de CHALON-SUR-SAONE Nous, Marie-Pascale BLANCHARD
Source officielle2ème Chambre
643e350983146e04f531eb22
17 avril 2023
17 avril 2023
En 2014, la société Groupe Pirbakas Holding, ci-après GPH, a succédé à la société Blanchard pour l'exploitation de la carrière.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2519101_20251128
28 novembre 2025
28 novembre 2025
Par suite, son avocate, Me Pic-Blanchard, peut se prévaloir des dispositions de l’article 37 de la loi du 10 juillet 1991.
Source officielleCour d'Appel
6253c8ddbd3db21cbdd8678d
3 décembre 2002
3 décembre 2002
ARRET DU 03 DECEMBRE 2002 CL/NG ----------------------- 01/01425 ----------------------- IMPRIMERIE BLANCHARD C/ Jean-Luc X... ----------------------- ARRET N° COUR D'APPEL D'AGEN CHAMBRE SOCIALE Prononcé
Source officielle1ère Chambre
DTA_2508654_20260417
17 avril 2026
17 avril 2026
Blanchard a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : Mme C...
Source officielle8ème chambre (J.U)
DTA_2400785_20250917
17 septembre 2025
17 septembre 2025
C..., épouse B..., représentée par Me Poux-Blanchard, demande au tribunal : 1°) de condamner l’Etat à lui verser la somme de 18 000 euros en réparation des préjudices qu’elle estime avoir subis du fait
Source officielle1ère Chambre
DTA_2403828_20251212
12 décembre 2025
12 décembre 2025
Blanchard, - et les conclusions de M. Grondin, rapporteur public.
Source officiellePage 8 sur 286