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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Trib. de Commerce
69ba1b93cdc6046d470a822c
7 janvier 2026
7 janvier 2026
affaire par assignation en date du 1er décembre 2025 La cause a été entendue à l'audience des référés du 7 janvier 2026 à laquelle siégeait : - Monsieur Jérôme FAYARD, Président, assisté de : - Monsieur Clément
Source officielleciv3
6137233dcd58014677407373
15 juin 1999
15 juin 1999
André X..., 4 / de Mme Clémence X..., demeurant tous deux 04270 Estoublon, 5 / de Mme Jeanine Z..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur
Source officielleService des référés
65b2b5b6fd6229a4e58a5cf1
25 janvier 2024
25 janvier 2024
rendue le 25 janvier 2024 par Emmanuelle DELERIS, vice-présidente au Tribunal judiciaire de Paris, tenant l’audience publique des référés par délégation du Président du Tribunal, assisté de Clémence
Source officiellePPROX_FOND
67f96a710ea89248182a8d68
10 avril 2025
10 avril 2025
comparant en personne Madame [Z] [J] [Adresse 3] [Adresse 9] [Localité 6] comparante en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Véronique BIOL, Juge des Contentieux de la Protection Greffier : Clémence
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2604769_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
Clément, président, pour statuer sur les demandes de référé.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C300905
11 octobre 2018
11 octobre 2018
Clément Z..., domiciliés [...] , 5°/ M. Jean-Pierre X..., domicilié [...] , contre un arrêt rendu le 29 juin 2017 par la cour d'appel d'[...] chambre A), dans les litiges les opposant : 1°/ à M.
Source officielle1ère Chambre civile
6a10b860cdc6046d479cb650
21 mai 2026
21 mai 2026
LE GREFFIER LE JUGE DE LA MISE EN ETAT Quentin DURU Antoine GROS Copies exécutoires Me Clémence KRIEGK Copies certifiées conformes Me Pascal [A] Me Clémence KRIEGK Me Anne-sophie
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:451594.20220405
5 avril 2022
5 avril 2022
Clément Tonon, auditeur, - les conclusions de M. Clément Malverti, rapporteur public, La parole ayant été donnée, après les conclusions, à Me Corlay, avocat de M.
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:454749.20220405
5 avril 2022
5 avril 2022
Clément Tonon, auditeur, - les conclusions de M.
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:455616.20220405
5 avril 2022
5 avril 2022
Clément Tonon, auditeur, - les conclusions de M.
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:463032.20230329
29 mars 2023
29 mars 2023
Clément Tonon, auditeur, - les conclusions de M. Clément Malverti, rapporteur public, La parole ayant été donnée, après les conclusions, au cabinet Rousseau, Tapie, avocat de M. D et de M.
Source officielleJU 4ème chambre
DTA_2208111_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
Clément, président de la quatrième chambre, en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative pour statuer sur les litiges relevant de cet article.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2403735_20240418
18 avril 2024
18 avril 2024
Clément, vice-président, pour statuer sur les demandes en référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2403767_20240418
18 avril 2024
18 avril 2024
Clément, vice-président, pour statuer sur les demandes en référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2403924_20240422
22 avril 2024
22 avril 2024
Clément, président de la quatrième chambre, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2514012_20260304
4 mars 2026
4 mars 2026
Article 2 : Sous réserve que Me Dalançon renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l’État, ce dernier versera une somme de 1 500 euros à Me Clément Dalançon, avocat de M.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2502132_20251015
15 octobre 2025
15 octobre 2025
B... demande au tribunal d’annuler le permis de construire n° 018 067 24A 0005 délivré par le maire de Clémont pour la construction d’un pylône treillis d’antenne-relais d’une hauteur de 26,50 mètres sur
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2503506_20250322
22 mars 2025
22 mars 2025
Clément, vice-président, pour statuer sur les demandes en référé. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2504836_20250428
28 avril 2025
28 avril 2025
Clément, président, pour statuer en application des dispositions des articles L. 921-1 à L. 922-3 et R. 921-1 à R. 922-28 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.
Source officielleciv2
613720eacd580146773ef726
11 janvier 1989
11 janvier 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Roger, Clément X..., employé, En présence de Monsieur
Source officiellePage 86 sur 849