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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Serv. contentieux social
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10 juillet 2024
Cédric BRIEND, Président, assisté de Madame Sonia BOUKHOLDA et Monsieur Philippe LEGRAND, assesseurs, et de Madame Christelle AMICE, Greffier.
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9 avril 2025
Madame Laure CHASSAGNE, Présidente, assistée de Monsieur Frédéric KAMOWSKI et Monsieur Philippe LEGRAND, assesseurs, et de Madame Christelle AMICE, Greffier.
civ3
ébouté la SCIC Ile-de-France de son recours en garantiec/MM. X
60794c469ba5988459c450e1
14 février 1990
Y... une mission d'ingénieur-conseil pour le chauffage, à la société Fougerolle les travaux de gros oeuvre et à la société Amica l'installation du chauffage électrique ; qu'après réception, en décembre
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23 avril 2024
Cédric BRIEND, Président, assisté de Monsieur Bruno BROSSARD et Monsieur Vincent POMMIER, assesseurs, et de Madame Christelle AMICE, Greffier.
Pôle 4 - Chambre 13
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2 avril 2024
Les sociétés Lucky Staff, Tolemecane, Amic, Septodont, [EU], [RN] et KLB groupe sont intervenues volontairement à l'instance par conclusions du 8 avril 2021. M.
PCP JCP ACR fond
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18 janvier 2024
23/08473 - N° Portalis 352J-W-B7H-C3F7A N° MINUTE : 1/2024 DÉSISTEMENT D'INSTANCE du jeudi 18 janvier 2024 (Articles 394 et 395 du code de procédure civile) Dans l'affaire opposant : Fondation AMICIE
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8 octobre 2025
Cédric BRIEND, Président, assisté de Madame Catherine PFEIFER et Monsieur Vincent POMMIER, assesseurs, et de Madame Christelle AMICE, Greffier.
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15 octobre 2024
Cédric BRIEND, Président, assisté de Monsieur Ali AIT TABET et Madame Lise LE THAI, assesseurs, et de Madame Christelle AMICE, Greffier.
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11 juillet 2024
Cédric BRIEND, Président, assisté de Madame Laurence BONNOT et Madame Elise VANTROYEN, assesseurs, et de Madame Christelle AMICE, Greffier.
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68092ae0fa1497b96f2cf451
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2002:0328JUD005428200
28 mars 2002
En l’affaire Amici c. Italie, La Cour européenne des Droits de l’Homme (troisième section), siégeant en une chambre composée de   :   MM.   G. Ress , président ,     I.
CHAMBRE CIVILE
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27 juillet 2022
ANTWERP MARINE INSURANCE CLAIMS ASSOCIATES (AMICA) Société de droit étranger [Adresse 15] 2000 ANTWERPEN S.A.
662beb28e266e89ef118251e
11 avril 2024
Madame Pauline JOLIVET, Présidente, assistée de Monsieur Nébil SELIM et Madame Elise VANTROYEN, assesseurs, et de Madame Christelle AMICE, Greffier.
6581e82a3ea7c8c1124f2dc9
19 décembre 2023
Cédric BRIEND, Président, assisté de Monsieur Philippe LEGRAND et Madame Laurence PETIT-LECOMTE, assesseurs, et de Madame Christelle AMICE, Greffier.
7ème Ch Prud'homale
6618cf197935f50008be44ad
Décision attaquée : AU FOND Juridiction : CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE SAINT-BRIEUC --------------------------------------------------------------------------- APPELANTE Stéphanie AMICE
CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-69855
21 juin 2005
qu'aux dates indiquées dans l'annexe, le gouvernement de l'Etat défendeur avait versé aux requérants les sommes prévues dans les arrêts du 28   mars   2002, les requérants dans les affaires Amici
Chambre 4-1
670e05d210ea465c0ffcf6f6
14 octobre 2024
] Représentée par Me Isabelle FICI de la SELARL CABINET LIBERAS-FICI & ASSOCIÉS, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE APPELANT Monsieur [Z] [O], demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Léa AMIC
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