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Première Vice-Présidente adjointe Présidente de la formation Madame Géraldine CHABONAT, Juge rédactrice Monsieur Maurice RICHARD, Magistrat honoraire juridictionnel Assesseurs Assistés de Madame Célestine BLIEZ

Source officielle

19ème chambre civile

67f0244102fc178212f7e689

T. Judiciaire

1 avril 2025

Assistée de Madame Célestine BLIEZ, greffière, lors des débats et au jour de la mise à disposition.

Source officielle

19ème chambre civile

65c3d950c432ce7d11a6cb01

T. Judiciaire

30 janvier 2024

Assisté de Madame Célestine BLIEZ, greffière, lors des débats et au jour de la mise à disposition.

Source officielle

Chambre 4-8a

6719e4db5857dd64cbdaa38e

Appel

22 octobre 2024

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-8a ARRÊT AU FOND DU 22 OCTOBRE 2024 N°2024/365 Rôle N° RG 23/06377 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLIEH Jonction avec Rôle N° RG 23/06541 - N° Portalis

Source officielle

19ème chambre civile

65aacc870c777d3ec8eb63e0

T. Judiciaire

19 janvier 2024

Assistée de Madame Célestine BLIEZ, greffière, lors des débats et au jour de la mise à disposition.

Source officielle

19ème chambre civile

65b406fa753f879640d60786

T. Judiciaire

26 janvier 2024

Assistée de Madame Célestine BLIEZ, greffière, lors des débats et au jour de la mise à disposition.

Source officielle

19ème chambre civile

65b406ff753f879640d60809

T. Judiciaire

26 janvier 2024

Assistée de Madame Célestine BLIEZ, greffière, lors des débats et au jour de la mise à disposition.

Source officielle

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-1655714-1734912

Admin. suprême

25 avril 2006

As a court reporter for the daily newspaper Blick , he decided to investigate a robbery that had taken place in September 1997 at the Fraumünster post office in Zürich in which 53 million

Source officielle

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1983:0325JUD000866079

Admin. suprême

25 mars 1983

Fust, et reproduit le 19 janvier 1972 dans le quotidien "Blick". M.

Source officielle

19ème chambre civile

660ef067fbb79e8fd3d32ef2

T. Judiciaire

2 avril 2024

Assistée de Madame Célestine BLIEZ, greffière, lors des débats et au jour de la mise à disposition.

Source officielle

1/1/1 resp profess du drt

66294e03204c0caeeb991e5a

T. Judiciaire

24 avril 2024

352J-W-B7H-CY3FP COMPOSITION DU TRIBUNAL Monsieur Benoît CHAMOUARD, Premier Vice-Président adjoint, Président de formation, Monsieur Eric [V], Juge Madame Lucie LETOMBE, Juge Assesseurs, assistés de Célestine BLIEZ

Source officielle

1/1/1 resp profess du drt

66294e0a204c0caeeb991f29

T. Judiciaire

24 avril 2024

COMPOSITION DU TRIBUNAL Monsieur Benoît CHAMOUARD, Premier Vice-Président adjoint, Président de formation, Monsieur Eric MADRE, Juge Madame Lucie LETOMBE, Juge Assesseurs, assistés de Célestine BLIEZ

Source officielle

19ème chambre civile

65aacc8b0c777d3ec8eb643f

T. Judiciaire

19 janvier 2024

Assistée de Madame Célestine BLIEZ, greffière, lors des débats et au jour de la mise à disposition.

Source officielle

19ème chambre civile

65aacc8e0c777d3ec8eb64a4

T. Judiciaire

19 janvier 2024

Assistée de Madame Célestine BLIEZ, greffière, lors des débats et au jour de la mise à disposition.

Source officielle

Cour d'Appel

6253cdd3bd3db21cbdd949f1

Appel

27 août 2020

Ayant pour avocat Me Charles-François DUBOSC, membre de la SCP DUBOSCC-SAUTROT, avocat au barreau de MONTARGIS D'UNE PART INTIMÉE : - Timbre fiscal dématérialisé No: -/- Société AUTO BLEEKER BV

Source officielle

2ème Chambre

DTA_2108557_20241120

Administratif

20 novembre 2024

Peyrot, rapporteur public, - les observations de Me Bliek, représentant les requérants, celles de Me Anselmino, représentant la commune de Ceyreste et celles de Me Constanza, représentant la SCI Rolo

Source officielle

4ème Chambre

DTA_2209819_20250715

Administratif

15 juillet 2025

le commissaire enquêteur a relevé des erreurs cartographiques dans les plans et les orientations d'aménagement et de programmation relatives à une " mauvaise localisation des Emplacements Réservés à Blieux

Source officielle

1/1/1 resp profess du drt

66294e47204c0caeeb9921b5

T. Judiciaire

24 avril 2024

Source officielle

4ème chambre 2ème section

65aacc8a0c777d3ec8eb643a

T. Judiciaire

11 janvier 2024

° RG 21/03200 - N° Portalis 352J-W-B7F-CT455 COMPOSITION DU TRIBUNAL Nathalie VASSORT-REGRENY, Vice-Présidente Géraldine DETIENNE,Vice-Présidente Matthias CORNILLEAU, Juge Assistés de Célestine BLIEZ

Source officielle

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300667

Cassation

24 septembre 2020

propose de calculer cette rémunération sur une base de 8 % soit 105.629 x 8 % = 8450,32 euros HT ; que les honoraires de maîtrise d'ouvrage déléguée ont été facturés à la société ROSTAND par la société BLEEKER

Source officielle

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