Patrick Armand, juge présidant l'audience, Mme Catherine Giudicelli, juge, Mme Antoinette Darpy, juge, assistés de Mme Fazia Saada, greffier. La minute du jugement est signée par M.

Patrick Armand, juge, Mme Antoinette Darpy, juge, assistés de Mme Fazia Saada, greffier. La minute du jugement est signée par M. Moïse Serero, président du délibéré et par Mme Fazia Saada, greffier.

Serge Guérémy, juge, assistés de Mme Fazia Saada, greffier. La minute du jugement est signée par M. Guillaume Simon, président du délibéré, et par Mme Fazia Saada, greffier.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fazi-Leblanc - les conclusions de M. Willem, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fazi-Leblanc, première conseillère, - les conclusions de M. Willem, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fazi-Leblanc, première conseillère ; - et les observations de Me Esseul, substituant Me Cesso, représentant Mme A et

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fazi-Leblanc, - et les conclusions de M. Willem, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fazi-Leblanc, première conseillère, - les conclusions de M. Willem, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fazi-Leblanc, première conseillère, - les conclusions de M. Willem, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Ferrari, président, - Mme F et Mme Fazi-Leblanc, premières conseillères. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 décembre 2023. La rapporteure, S.

Ferrari, président, - Mme Fazi-Leblanc, première conseillère, - Mme Patard, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 22 juin 2023. La rapporteure, S.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fazi-Leblanc, première conseillère, - les conclusions de Mme Patard, rapporteure publique.

Le président du tribunal a désigné Mme Fazi-Leblanc en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

jugement rendu le 24 mai 2002 par le Tribunal de Grande Instance de RODEZ, qui a : déclaré recevable l'action de la Société Civile Immobilière ACROPOLIS; homologué le rapport d'expertise de François FASSIO

jugement rendu le 24 mai 2002 par le Tribunal de Grande Instance de RODEZ, qui a : déclaré recevable l'action de la Société Civile Immobilière ACROPOLIS; homologué le rapport d'expertise de François FASSIO

jugement rendu le 24 mai 2002 par le Tribunal de Grande Instance de RODEZ, qui a : déclaré recevable l'action de la Société Civile Immobilière ACROPOLIS; homologué le rapport d'expertise de François FASSIO

Le préfet de l'Isère fait notamment valoir que la passe à poissons à ralentisseurs prévue par le projet perturbe significativement la libre circulation des truites fario de petite taille présentes sur

BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 17 avril 2015, devant Mme Cécile ROUY-FAZI

BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 17 avril 2015, devant Mme Cécile ROUY-FAZI

Patrick Armand, juge, assistés de Mme Fazia Saada, greffier. La minute du jugement est signée par M. Michel Rowan, président du délibéré, et par Mme Fazia Saada, greffier.