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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-8

64b0e7b1c42a2105dbc59ae8

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

février 2022, qu'elle a pris en compte l'ensemble des déficiences de Mme [B] telles qu'elles ressortent des documents médicaux qu'elle produit : - un cancer au sein droit opéré en 2008 avec une mastectomie

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

669640c2f5112d8edd056ae4

T. Judiciaire

10 juillet 2024

10 juillet 2024

juridictionnelle ; Sur la demande provisionnelle Attendu que dans les suites de cet accident, Madame [B] [Z]-[R] a été blessée et a présenté des douleurs de prothèse mammaire gauche, implantée à la suite d'une mastectomie

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24LY00362_20240704

Admin. Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Mme B fait valoir qu'elle a subi un cancer du sein ayant donné lieu à une mastectomie droite le 10 décembre 2019 ainsi qu'à une chimiothérapie débutée en janvier 2020 puis à une radiothérapie adjuvante

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_23PA00704_20240304

Admin. Appel

4 mars 2024

4 mars 2024

particulier du certificat médical du 31 août 2021 du docteur G, médecin généraliste, qu'un cancer du sein gauche a été diagnostiqué à l'intéressée en 2017, que celui-ci a nécessité la réalisation d'une mastectomie

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_22NC02441_20230926

Admin. Appel

26 septembre 2023

26 septembre 2023

En outre, en 2016, elle a été traitée pour un carcinome de grade III du sein gauche, par chimiothérapie, mastectomie et radiothérapie et bénéficie actuellement d'un suivi annuel consistant en une échographie

Source officielle
CAA

7ème chambre

DCA_21PA01997_20220601

Admin. Appel

1 juin 2022

1 juin 2022

Mme A C fait valoir qu'elle a souffert d'un cancer du sein ayant nécessité une mastectomie et qu'elle bénéficie d'un suivi médical.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100759_20221222

Administratif

22 décembre 2022

22 décembre 2022

âgée de 49 ans, a été prise en charge à la maison de la femme, de la mère et de l'enfant du centre hospitalier universitaire de Martinique, le 15 mars 2018, pour une intervention chirurgicale de mastectomie

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300129_20230526

Administratif

26 mai 2023

26 mai 2023

Mme C a été médicalement suivie en raison d'un cancer du sein traité par une mastectomie et un traitement hormonal de 2014 à 2018.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300099_20230928

Administratif

28 septembre 2023

28 septembre 2023

cancer du sein droit, à type de douleur neuropathique, concernant l'hémithorax et le membre supérieur droit, causé par une tumorectomie avec curage ganglionnaire du sein droit effectuée en 2012 et une mastectomie

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 1

697eda1bcdc6046d477b9253

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Le 13 décembre 2022, Madame [P] [W] a fait l'objet d'une mastectomie prophylactique totale bilatérale.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66200ed7f05edb385fb26fa4

T. Judiciaire

17 avril 2024

17 avril 2024

remplaçante, que [Z] [U] présente un syndrome dépressif post-cancer suite à un cancer du sein pris en charge en 2018, traité par chimiothérapie, radiothérapie, curage axillaire, hormonothérapie et mastectomie

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2205817_20221117

Administratif

17 novembre 2022

17 novembre 2022

l'intégration (OFII) et complété le 23 novembre 2021 par le médecin généraliste qui la suit, mentionne dans la rubrique " traitements en cours ou prévisibles " que Mme A épouse B a fait l'objet d'une mastectomie

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2302208_20231107

Administratif

7 novembre 2023

7 novembre 2023

Mme B veuve B fait valoir qu'elle a subi un cancer du sein ayant donné lieu à une mastectomie droite le 10 décembre 2019 ainsi qu'à une chimiothérapie débutée en janvier 2020 puis à une radiothérapie adjuvante

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_21NC02838_20220609

Admin. Appel

9 juin 2022

9 juin 2022

Elle a subi une mastectomie avec un curage auxiliaire à gauche. Elle a ensuite bénéficié d'une radiothérapie adjuvante. A la date de la décision attaquée, elle est en rémission clinique.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1993:0630DEC001755790

Admin. suprême

30 juin 1993

30 juin 1993

  Une nouvelle psychanalyse s'étant révélée infructueuse, le requérant se fit pratiquer, en 1975, une mastectomie (ablation des seins), et, en 1979, une hystérectomie avec ablation des gonades (ablation

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

680331a3168408c19df97e21

Appel

18 avril 2025

18 avril 2025

Il ressort du suivi de Mme [Z] par la médecine du travail (ses pièces n°15 et 16) qu'elle a présenté, en 2017, un syndrome anxiodépressif débutant, outre le fait qu'elle a subi deux mastectomies entre

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2204702_20230426

Administratif

26 avril 2023

26 avril 2023

document établi par le service de carcinologie et radiothérapie du centre hospitalier universitaire de Brazzaville relève que Mme A a été suivie dans ce service depuis 2011, et y bénéficié d'une mastectomie

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2302501_20240314

Administratif

14 mars 2024

14 mars 2024

Par la suite, elle a subi en mars 2021 une mastectomie partielle droite.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24NC00875_20250422

Admin. Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

postérieurement à ce rapport, Mme B, qui présentait un nodule profond au niveau du quadrant supérieur externe du sein gauche dont la biopsie n'avait pas montré de malignité, a subi le 20 janvier 2022 une mastectomie

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_24DA01079_20250206

Admin. Appel

6 février 2025

6 février 2025

que l'ont estimé à raison les premiers juges, que Mme B s'est vue diagnostiquer en janvier 2021 un carcinome lobulaire infiltrant mammaire droit, que le traitement de ce carcinome a consisté en une mastectomie

Source officielle

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