Selon le requérant, une quinzaine de policiers armés arrivèrent sur les lieux et certains s’approchèrent de son véhicule.

L’enquêteur interrogea plusieurs témoins   : les policiers qui avaient arrêté et interrogé M.

Vu la requête enregistrée le 1er septembre 1993 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par le SYNDICAT CFTC DES POLICIERS EN CIVIL, dont le siège est ..., représenté par son président

Pendant près de deux heures, les jurés restèrent seuls avec le policier dans la salle d’audience.

COUPABLES ET COMPLICES DE DIFFAMATION PUBLIQUE, A RAISON DE LEURS FONCTIONS OU DE LEUR QUALITE ENVERS DES POLICIERS DU SERVICE DE POLICE JUDICIAIRE DE MONTPELLIER, LE PREMIER POUR AVOIR PUBLIE LE 10 FEVRIER

X..., directeur de la programmation et de la diffusion, et la société de Productions Tony Comiti en réparation de leurs préjudices ; Attendu que pour rejeter ces demandes, l'arrêt énonce que ces policiers

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 23 mai et 20 septembre 1996 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés par le SYNDICAT NATIONAL DES POLICIERS EN TENUE

Croyant qu’elle été ivre, les policiers tentèrent de l’emmener au poste de la police ferroviaire, mais elle leur opposa une résistance.

a été effectuée par un de ces policiers, A.A.

    Le droit interne pertinent en matière de protection de l’intégrité physique des individus lors d’opérations policières, de perquisition et saisie policières, de placement en détention et

X..., de nationalité malienne, a fait l'objet d'un contrôle d'identité opéré sur réquisitions du procureur de la République le 14 juin 2010 ; qu'il a présenté une carte de transport aux policiers ; que

Ils contestèrent la décision du procureur refusant de poursuivre le policier.

Bratholm poursuivit, finalement comme chercheur indépendant, ses travaux sur la brutalité policière.

  Dzeladinov, une autre patrouille de cinq policiers serait arrivée en renfort.

  Le 13 juillet 1998, la mère du requérant sollicita l’ouverture de poursuites pénales contre les policiers impliqués.

Plusieurs policiers se rendirent sur les lieux pour rétablir le calme   ; le requérant fut ensuite blessé.

A l’époque des faits, il était policier et secrétaire général du syndicat indépendant de la police.

Vous tous, amis policiers, qui voulez une police respectée où l'on ne se tire pas dans le dos entre collègues....