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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2e Section - 3e Chambre

DTA_2126987_20231018

Administratif

18 octobre 2023

18 octobre 2023

Coz, premier conseiller, Mme Marchand, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 octobre 2023. Le président-rapporteur, C.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

697af89bcdc6046d470f8aa8

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

00606 - N° Portalis DBV3-V-B7J-W7LX ( Décret n°2000-1204 du 12 décembre 2000 relatif à l'indemnisation à raison d'une détention provisoire) Copies délivrées le : à : [M] [Y] Me Sarah MAUGER-POLIAK

Source officielle
TA

1ère Chambre (J.U)

DTA_2501796_20260130

Administratif

30 janvier 2026

30 janvier 2026

Marchand, magistrat désigné, et les observations de M. A.... Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2307377_20230711

Administratif

11 juillet 2023

11 juillet 2023

Marchand, premier conseiller, pour statuer en qualité de juge des référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

2e Section - 3e Chambre

DTA_2212600_20231026

Administratif

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Fouassier, président, Mme Marchand, première conseillère, Mme Arnaud, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 octobre 2023. La rapporteure, A.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2213889_20240611

Administratif

11 juin 2024

11 juin 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marchand, - et les conclusions de M. Halard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2217009_20221125

Administratif

25 novembre 2022

25 novembre 2022

Marchand, premier conseiller, pour statuer en qualité de juge des référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2123352_20240206

Administratif

6 février 2024

6 février 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marchand, - et les conclusions de M. Halard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2106212_20230221

Administratif

21 février 2023

21 février 2023

ne l'ayant pas informée de cette omission déclarative, elle n'a pu procéder au dépôt d'une déclaration CA 3 rectificative ; - la vente litigieuse constituait sa première opération en qualité de marchand

Source officielle
TA

2e Section - 3e Chambre

DTA_2118219_20231109

Administratif

9 novembre 2023

9 novembre 2023

Fouassier, président, Mme Marchand, première conseillère, Mme Arnaud, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 novembre 2023. La rapporteure, A.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2400833_20240506

Administratif

6 mai 2024

6 mai 2024

Marchand, président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2308339_20240625

Administratif

25 juin 2024

25 juin 2024

Délibéré après l'audience du 11 juin 2024, à laquelle siégeaient : Mme Evgénas, présidente, Mme Laforêt, première conseillère, Mme Marchand, première conseillère.

Source officielle
TA

1ère Chambre (J.U)

DTA_2500097_20260130

Administratif

30 janvier 2026

30 janvier 2026

Marchand, magistrat désigné, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2218615_20240409

Administratif

9 avril 2024

9 avril 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marchand, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2301372_20230207

Administratif

7 février 2023

7 février 2023

Marchand, premier conseiller, pour statuer en qualité de juge des référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2221461_20231215

Administratif

15 décembre 2023

15 décembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marchand, - les conclusions de M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_19NC02944_20220525

Admin. Appel

25 mai 2022

25 mai 2022

Leclerc comprenant un hypermarché et une galerie marchande.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2012992_20240517

Administratif

17 mai 2024

17 mai 2024

proposées à la vente, à leur paiement, et de ceux affectés à la circulation du personnel pour présenter les marchandises à la vente.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2401777_20240731

Administratif

31 juillet 2024

31 juillet 2024

MARCHAND L'assesseure la plus ancienne, Signé M. PILLAIS Le président-rapporteur, A. MARCHAND L'assesseure la plus ancienne, M.

Source officielle
TA

Magistrat M. RINGEVAL

DTA_1901570_20231030

Administratif

30 octobre 2023

30 octobre 2023

Leclerc et à sa galerie marchande, le choix des locaux type de référence ME n°9 et n°124 figurant au PV d'évaluation, n'est pas pertinent et propose en remplacement plusieurs locaux types ; -s'agissant

Source officielle

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